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Procès Verbal - 2017 10 23 CRCM
Document publié le Lundi 23 octobre 2017 par la commune de Mont-l'Étroit.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2017 10 23 CRCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONT-L'ÉTROIT
Séance du lundi 23 octobre 2017
L’an deux mil dix-sept, le vingt-trois octobre, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en
séance ordinaire, régulièrement convoqué en date du 19 octobre 2017.
La séance a été publique et s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques
TAVERNIER, Maire de la commune, avec l’Ordre du Jour suivant :
1- Approbation du PV de séance ordinaire du 22.09.2017.
2- BP COMMUNE - DM N°1
3- CLECT
4- Adhésion au Syndicat Mixte de l’'EPTB Meurthe et Madon
5- Fonds de coupe 2017 — Parcelle n°24
6- Affouages 2017/2018
7- ONF : Coupes 2018 — Etat d’assiette
8- Entretien de la voirie — Validation des devis établi par l’EPCI
9- Equipement STEP — Système automatique
10- Evolution du développement des services numériques en ligne : adhésion à SPL X-DEMAT
11- Colis des SENIOR année 2017
12- Convention de déneigement
13- Questions diverses
Présents: Jean-Jacques TAVERNIER, , Michel ROUSSEL et Alain TISSERANT.
Absents excusés: Jean-Paul HILAIRE, Claudine MAURY et Nicole BARTH qui a donné procuration à Monsieur Jean-Jacques TAVERNIER
Absents: Pascal GEORGE et Domenico LUZI
Secrétaire de séance :
Le quorum n'étant pas atteint, la réunion du conseil municipal est reportée au samedi 28 octobre 2017, à 09H00, en mairie, avec le même ordre du jour.
La séance est levée à 20h05