Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 6 octobre 2026

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 6 octobre 2026 Document publié le Mardi 6 octobre 2026 par la commune de Saint-Victor-la-Coste. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 6 octobre 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales, REPUBLIQUE FRANÇAISE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales

Le conseil municipal se réunira à Mairie - Salle du Conseil Municipal,

le 6 octobre 2026, à 20h30

Affiché le 2 octobre 2026

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

1- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2026

2- Dénomination de la voie interne du lotissement « LE CLAUX EST » ù

3- Modification du tracé de 2 voies de la commune T

4- Questions diverses

Le Maire

Mme HERBE Véronique