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Déliberation - e seance du 07 decembre 2023 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Vittel.
Lien du pdf (Déliberation - e seance du 07 decembre 2023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Eau et assainissement,
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES VOSGES
ARRONDISSEMENT DE NEUFCHÂTEAU
PUBLICATION DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
1er décembre 2023
Séance du 07 décembre 2023 à 18h00
Salle du conseil municipal de l’hôtel de ville
Nombre de conseillers :
Elus : 29
En fonction : 29
Présents : 23
Procurations : 06
Excusés :
Votants : 29
Absents :
Quorum : 15
Ont assisté à la séance : M. Franck PERRY, Maire, Président, M. Patrick FLOQUET, Mmes Nicole CHARRON, Sylvie VINCENT, M. Daniel GORNET, Mme Isabelle BOISSEL, Mme Fabienne PICARD, M. Valentin VASSALLO, Mmes Marie-Thérèse TOMASINI, Denise MAIRE, Véronique GROSSIER, MM. Francis MARQUIS, Thierry LEDZINSKI, Mmes Ghislaine COSSIN, Nadine BAILLY, MM. Olivier SIMONIN, Joël GROSJEAN, Mme Maryse RATTIER, M. Éric LAMONTRE, Mme Dominique ALBOUSSIÈRE, MM. Bernard NOVIANT, Didier FORQUIGNON, Mme Marie- Laurence ZEIL
Excusés ayant donné procuration : M. Christian GRÉGOIRE à Mme Nicole CHARRON, M. Jacky CANEPA à M. Patrick FLOQUET, M. André HAUTCHAMP à M. Daniel GORNET, M. Jean-Jacques GAULTIER à M. Franck PERRY, Mme Charline LEHMANN à M. Thierry LEDZINSKI, M. Jean-Rémi LASSAUSSE à Mme Isabelle BOISSEL
Secrétaire de séance : M. Daniel GORNET
N° Objet Suffrages exprimés Pour Contre Abstention
Approbation du compte-rendu de la séance du 05
octobre 2023 29 29
01 Finances – Décision modificative n° 2 – Budget général 29 29
02 Finances – Nomenclature M57 au 1er janvier 2024 29 29
03 Finances – Règlement budgétaire et financier 29 29
04 Finances – Autorisation d’utilisation des crédits avant le vote du budget général 2024 29 29
05 Finances – Autorisation d’utilisation des crédits avant le vote du budget annexe de l’eau 2024 29 29
06 Finances – Autorisation d’utilisation des crédits avant le vote du budget annexe de l’assainissement 2024 29 29
07 Vie associative – Subventions aux associations 29 29
08 Vie associative – Sports – Subvention d’investissement à la SRV gymnastique 29 29 2
N° Objet Suffrages exprimés Pour Contre Abstention
Madame Nicole CHARRON et son pouvoir (Monsieur Christian GREGOIRE) quitte la salle, ne prend part ni au débat, ni au vote.
09
Tourisme – Avenant à la convention d’objectifs et de
moyens pour la gestion de l’office de tourisme avec la
société publique locale « Destination Vittel »
27 27
Madame Nicole CHARRON et son pouvoir (Monsieur Christian GREGOIRE) revient dans la salle.
Monsieur Olivier SIMONIN et Monsieur Bernard NOVIANT quittent la salle, ne prennent part ni au débat, ni au vote.
10 Sports – Tourisme – Création d’une régie autonome pour l’exploitation des golfs 25 02
Monsieur Olivier SIMONIN et Monsieur Bernard NOVIANT reviennent dans la salle.
11 Éducation – Organisation du temps scolaire 29 29
12 Éducation – Jeunesse – Dispositif « Bafa coût zéro » - Élargissement des bénéficiaires 29 29
13
Gestion de l’eau – Lancement des demandes
d’autorisation de deux forages rétrocédés par Nestlé
Waters
29 29
14 Patrimoine – Dénomination d’une voirie 29 29
15 Patrimoine – Echange de parcelles – Régularisation 29 29
16 Patrimoine – Renonciation à une servitude de non aedificandi – Parcelle cadastrée section AH 114 29 29
17 Patrimoine – Cession partielle de la parcelle AB n° 795 à un riverain 29 29
18 Patrimoine – Acquisition d’actifs dans le parc thermal 29 29
19 Pôle public – Convention de remboursement de frais d’énergie avec Vittel Invest 29 29
20 Travaux – Conventions de servitudes avec Enedis 29 29
21
Environnement – Forêts – Vente de grumes façonnées
et partage en nature des autres produits aux
affouagistes
29 29
22 Environnement – Forêts – Vente en bloc et sur pied 29 29
23
Ressources humaines – Mandatement du centre de
gestion des Vosges pour le lancement d’un nouveau
contrat-groupe d’assurance des risques statutaires
2025-2028
29 29
24 Ressources humaines – Frais de déplacement des agents – Modification 29 29
25 Ressources humaines – Conventions de mise à disposition de personnels auprès de clubs sportifs 29 29
26 Rapport annuel du délégataire de service public du palais des congrès – Exercice 2022
27 Société publique locale « Destination Vittel-Contrexéville » - Rapport annuel – Exercice 2022 3
N° Objet Suffrages exprimés Pour Contre Abstention
28 Intercommunalité – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de collecte et de traitement des ordures ménagères – Exercice 2022
29 Syndicat mixte d’informatisation communale (SMIC) – Demande d’adhésion de collectivités 29 29
30
Syndicat mixte départemental d’assainissement non
collectif (SDANC) – Demande d’adhésion de communes
à des compétences dites « à la carte »
29 29
31
Motion en faveur du maintien du service de soins non
programmés au centre hospitalier de l’ouest vosgien –
site de Vittel
29 29
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire conformément aux délibérations du 25 mai 2020 et du 05 octobre 2023 par lesquelles le Conseil Municipal a délégué certains de ses pouvoirs au Maire en application de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.
Le Maire,
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