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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20201218 058 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20201218 058)Thèmes du document : Sport, Loisirs, Éducation, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 11/12/20

L'ESCAPAD' - CENTRE D'ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIRS VERTS (SAINT-GENÈS CHAMPANELLE) : TARIFS

DÉLIBÉRATION N°DEL20201218_058

Commission principale : 7 Sports

Rapporteur : -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 18 décembre 2020 à 08 H30 en visioconférence.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, Hervé PRONONCE, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Laurent GANET, Eric GRENET, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Florent GUITTON, Roger FLOQUET, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Jean-Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Fatima BISMIR, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

François RAGE pouvoir à Olivier BIANCHI

Christine MANDON pouvoir à Roger FLOQUET

Henri GISSELBRECHT pouvoir à René DARTEYRE

Anne-Marie PICARD pouvoir à Jean PICHON

Serge PICHOT pouvoir à Sylvie VIEIRA DI NALLO

François CARMIER pouvoir à Laurent GANET

Richard BERT pouvoir à Christine PEROL BEYSSI

Marion CANALES pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE

Chantal LAVAL pouvoir à Louis GISCARD D'ESTAING

Christophe BERTUCAT pouvoir à Pierre SABATIER

Christine FAURE pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS

Jean-Paul CUZIN pouvoir à Aline FAYE

Fabienne VOUTE pouvoir à Eric GRENET

Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL

Estelle BRUANT pouvoir à Rémi CHABRILLAT

Claire BRIEU pouvoir à Jean-Marie VALLÉE

Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Cécile LAPORTE

Christine BIGOURET pouvoir à Julien BONY

Marie DAVID pouvoir à Claude AUBERT

Eric FAIDY pouvoir à Julie DUVERT

Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Marcel ALEDO, Isabelle LAVEST

N°DEL20201218_058

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Direction des Sports / 5854

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 18 DÉCEMBRE 2020 À 08 H30

Conseillers en

exercice :

84

Conseillers

présents :

61

Conseillers

représentés :

21

Total votants :

82CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES du 1 décembre 2020

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 3 décembre 2020

BUREAU du 4 décembre 2020

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 18 décembre 2020

Direction des Sports / 5854

Philippe GALLARDO

L'ESCAPAD' - CENTRE D'ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIRS VERTS (SAINT-GENÈS CHAMPANELLE) : TARIFS

Le présent rapport concerne un complément de la tarification appliquée à L'Escapad' – Centre d'activités sportives et de loisirs verts, à Saint-Genès Champanelle :

- création d'un tarif horaire pour l'intervention pédagogique dans le cadre d'activités liées à L'Escapad', soit 16 € par heure.

Les autres tarifs et prestations ne sont pas modifiés.

Tarifs appliqués

Les principes retenus sont les suivants :

 les tarifs sont nets et s’appliquent en fonction du type d’espace occupé et de la durée d’utilisation par le bénéficiaire ;

 l’occupation au-delà des horaires de réservation, ou de fermeture du site est facturée y compris à tout bénéficiaire de gratuité ;

 toute heure entamée est due ;

 conformément à la politique sportive métropolitaine en vigueur, les écoles primaires publiques et privées sous contrat avec l’État, les associations sportives scolaires et les associations sportives situées sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole bénéficient d’un accès gratuit à l’Escapad’ (CASLV), sous condition de réservation écrite et dans la limite des disponibilités ;

 la détérioration du matériel, des installations ou des locaux est facturée au prix du neuf.

Tarification Tarif Métropole Tarif hors Métropole

Désignation Tarif horaire Tarif journée

à partir de 5 heures

d’occupation

Tarif horaire Tarif journée

à partir de 5 heures

d’occupation

Salle niv2 (60 m²) 20 € 100 € 24 € 120 €

Salle A niv1 (30 m²) 10 € 50 € 12 € 60 €

Salle B niv1 (30 m²) 10 € 50 € 12 € 60 €

Hors-sac niv1 (30 m²) 10 € 50 € 12 € 60 €

Hors-sac niv0 (30 m²) 10 € 50 € 12 € 60 €

Vestiaire 1 niv-1 (30 m²) 10 € 50 € 12 € 60 €

Vestiaire 2 niv-1 (30 m²) 10 € 50 € 12 € 60 €

Niv1 30 € 150 € 36 € 180 €

Niv2 + niv1 50 € 250 € 60 € 300 €

Niv2 + niv1 + hors-sac niv0 60 € 300 € 72 € 360 €

N°DEL20201218_058

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Direction des Sports / 5854Niv2 + niv1 + hors-sac niv0 +

vestiaires niv-1

80 € 400 € 96 € 480 €

Matériel vidéo

(matériel de diffusion image et/

ou son : vidéoprojecteur, sono

mobile, écran vidéo ...)

7 € 35 € 12 € 60 €

Matériel visioconférence

(Caméra numérique, micro /

haut-parleur, écran, connexion

au réseau)

14 € 70 € 18 € 90 €

Espace pour stand 4 m² au sol 1,35 € 6,75 € 1,60 € 8 €

Espace publicitaire vertical

temporaire 4 m²

1,35 € 6,75 € 1,60 € 8 €

Espace buvette - 4 m² au sol 1,35 € 6,75 € 1,60 € 8 €

Prestation de main d’œuvre/h 20 €

Forfait nettoyage/m² 3 €

Tarif au m²/h (métropole) 0,34 €

Tarif au m²/h (hors métropole) 0,40 €

Intervention pédagogique/heure 16 €

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

• d'adopter le tarif horaire créé s'agissant de l'intervention pédagogique assurée par un éducateur dans le cadre d'activités de pleine nature, soit 16 € par heure,

• d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tout acte relatif à l'exécution de la présente délibération,

• d'appliquer l'ensemble de ces tarifs à compter du 1er janvier 2021.

TOTAL VOTANTS : 82 = 61 Conseillers Présents + 21 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 82 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N°DEL20201218_058

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Direction des Sports / 5854