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Déliberation - 036 du 23 06 25 Renouvellement CPO Scenes du Jura
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 036 du 23 06 25 Renouvellement CPO Scenes du Jura)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DCm-2025-036
i
Dole du Jura
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 23 juin 2025
Président: Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Monsieur Guillaume BOUTELOUP
Nombre de conseillers en exercice: 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 1
Nombre de votants : 34
Date de la convocation: 17 juin 2025
Date de publication: 1er juillet 2025
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD
Isabelle, MANGIN Isabelle,
BERTHAUD Mathieu, MARCHAND
Sylvette, CHAMPANHET
Stéphane, NONNOTTE-BOUTON
Catherine, GERMOND Daniel,
DRAY Frédérike, JABOVISTE
Philippe, MIRAT Maryline,
DOUZENEL Alexandre, CUINET
Conseillers présents
Jean-Pierre, ROCHE Paul,
PECHINOT Jacques, FICHERE
Jean-Pascal, REBILLARD Jean-
Michel, CRETIN-MAITENAZ
Blandine, CERNELA Patrice,
LEFEVRE Jean-Philippe,
DELAINE Isabelle, JEANNET
Nathalie, DEMORTIER-BLANC
Catherine, ANTOINE Patricia,
MBITEL Mohamed, BOURGEOIS
REPUBLIQUE Claire, CUSSEY
Laëtitia, GRUET Justine,
JARROT-MERMET Laëtitia,
DRUET Timothée, HERRMANN
Nadine, BOUTELOUP Guillaume,
EMONIN Laurent
Conseillers absents ayant donné procuration
MUGNIER Christine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste
Conseillers absents non représentés
GOMET Nicolas
Objet: Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Scènes du Jura pour la période 2025-2028 et approbation des conventions de mise à disposition du théâtre de Dole et de la Fabrique
Rapporteur: Monsieur Jean-Philippe LEFEVRE
Dans le cadre de sa compétence en matière culturelle, la Ville de Dole participe, aux côtés de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole notamment, à la diffusion d'œuvres du spectacle vivant.
À ce titre, la Ville souhaite renouveler son soutien à l'association Scènes du Jura, dont les axes du projet artistique présentés pour les quatre années à venir favorisent le développement de la culture comme outil de promotion sociale et d'équité territoriale.
Ainsi, afin de pouvoir maintenir une offre équilibrée, diversifiée et adaptée à notre territoire et à ses populations, il conviendra d'approuver la convention pluriannuelle d'objectifs proposée par Scènes du Jura à ses partenaires publics pour la période 2025-2028.
Cette convention définit également les modalités de financement et les relations avec les partenaires institutionnels, ainsi que les conditions de suivi et d'évaluation du projet.
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250623-DCm2025036-DE
Date de télétransmission : 01/07/2025
Date de réception préfecture : 01/07/2025 En approuvant cette convention, il conviendra également d'approuver la convention de mise à disposition du théâtre de Dole, théâtre à l'italienne, lieu de diffusion et de résidences de créations de Scènes du Jura ainsi que la convention de mise à disposition de La Fabrique.
Vu l'avis favorable de la Commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 17 juin 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'APPROUVER le projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028, ci-annexé, avec l'association Scènes du Jura,
D'APPROUVER le projet de convention de mise à disposition du théâtre de Dole, ci-annexé, au profit de l'association Scènes du Jura,
D'APPROUVER le projet de convention de mise à disposition de La Fabrique, ci-annexé, au profit de l'association Scènes du Jura,
D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
SCRUTIN POUR : 34
CONTRE : 0
DONT 1 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Pilotage et Coordination
• Trésorerie Municipale du Grand Dole
• Pôle Finances/Commande Publique
• Pôle Actions Culturelles
• Association Scènes du Jura
ABSTENTION(S) : 0
NE SE PRONONCE PAS : 0
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250623-DCm2025036-DE
Date de télétransmission : 01/07/2025
Date de réception préfecture : 01/07/2025