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Déliberation - 036 du 19 06 23 Accompagnement financier des associations pour 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 036 du 19 06 23 Accompagnement financier des associations pour 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Droits de l'homme, Jeunesse,
DCM-2023-036
Dole du Jura É
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 19 juin 2023
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Madame Nathalie JEANNET
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 20
Nombre de procurations : 2
Nombre de votants : 22
Date de la convocation : 13 juin 2023
Date de publication : 26 juin 2023
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste, Alexandre, CUINET Jean-Pierre, CERNELA Patrice, LEFEVRE BERTHAUD Mathieu, MARCHAND ROCHE Paul, PECHINOT Jean-Philippe, DELAINE Isabelle, Sylvette, NONNOTTE-BOUTON Jacques, FICHERE Jean-Pascal, ANTOINE Patricia, BOURGEOIS- Catherine, GERMOND Daniel, REBILLARD Jean-Michel, REPUBLIQUE Claire, GRUET JABOVISTE Philippe, DOUZENEL CRETIN-MAITENAZ Blandine, Justine, MUGNIER Christine
Conseillers absents ayant donné procuration
GIROD Isabelle donne procuration à DELAINE Isabelle, CHAMPANHET Stéphane donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste
Conseillers absents non représentés
MANGIN Isabelle, DRAY Frédérike, MIRAT Maryline, JEANNET Nathalie, DEMORTIER-BLANC Catherine,
MBITEL Mohamed, CUSSEY Laëtitia, PRAT Hervé, JARROT-MERMET Laëtitia, GOMET Nicolas, HAMDAOUI
Ako, DRUET Timothée, HERRMANN Nadine
Objet : Accompagnement financier des associations pour 2023
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre CUINET
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur la répartition des subventions aux associations pour l'année 2023.
Vu l'avis favorable de la Commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 13 juin 2023, Vu l'avis favorable de là Commission Affaires Sociales, Familiales et Scolaires du 13 juin 2023, Vu l'avis favorable de la Commission Fonctionnement de l'Institution du 16 juin 2023,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
MMES ISABELLE MANGIN, NATHALIE JEANNET, CATHERINE DEMORTIER-BLANC,
LAETITIA CUSSEY, MARYLINE MIRAT ET M. MOHAMED MBITEL NE PRENANT PAS PART AU VOTE DECIDE :
- D'ATTRIBUER les subventions aux associations pour l'année 2023, selon le détail ci-annexé,
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023036-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 - D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer les conventions individuelles à intervenir, et notamment les conventions d'objectifs et de moyens avec les associations dont le montant attribué dépasse 10 000€.
SCRUTIN POUR : 22
CONTRE : O
DONT 2 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
° Pilotage et Coordination
° Trésorerie Municipale du Grand Dole
Pôle Moyens et Ressources/Finances
Actions Culturelles
Associations concernées
ABSTENTION(S) : O
NE SE PRONONCE PAS : O0
Fait à Dole,
Pour extrai
19 juin 2023.
Monsiéur Jean-Bah
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023036-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 Subventions 2023
ANNEXE
Service Tiers Montant Observations proposé (en €)
CABINET DU MAIRE FNACA 250
CABINET DU MAIRE ACVG / AC SCNF 200
CABINET DU MAIRE ASSOCIATION DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE 250
CABINET DU MAIRE ANACR 250
CABINET DU MAIRE lASSOCIATION NATIONALE DES PUPILLES DE LA NATION ORPHELINS 250 DE GUERRE OÙ DU DEVOIR
CABINET DU MAIRE UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES 200
CABINET DU MAIRE LYCEE JACQUES DUHAMEL 500 | Voyage en Normandie sur les plages du débarquement
CABINET DU MAIRE FSE COLLEGE LEDOUX 500 Voyage Verdun
CABINET DU MAIRE JURA DOLOIS BASKET 200
CABINET DU MAIRE JURA DOLOIS FOOT 200
CABINET DU MAIRE PROMO SPORT DOLE CRISSEY 200
CABINET DU MAIRE ASSOCIATION DOLESUP 2 000
CABINET DU MAIRE COMITÉ MISS France 2 000
Sous-total Cabinet du Maire 7 000
RESSOURCES HUMAINES [comrré DES ŒUVRES SOCIALES 7 000
Sous-total Ressources Humaines 7 000
SANTÉ ASSOCIATION DES DIABÉTIQUES DU JURA 800
SANTÉ UNE OREILLE EN PLUS 500
SANTÉ ASSOCIATION ADDICTIONS ALCOOL VIE LIBRE 150
SANTÉ APEDA BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ 500
SANTÉ ASSOCIATION DES PARALYSÉS DE France 750
SANTÉ ASSOCIATION VALENTIN HAUY 150
SANTÉ CDAJ 5 000
SANTÉ AVC 39 500
SANTÉ ESPACE SANTE DOLE NORD JURA 1 500
SANTÉ TRACES DE VIE 1 500
SANTÉ GEM UNE AUTRE RIVE 1250
SANTÉ UNAFAM 39 500
SANTÉ LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER 500
SOCIAL LES RESTOS DU CŒUR 2 500
SOCIAL SECOURS CATHOLIQUE 1 000
SOCIAL SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS 6 000
SOCIAL ATD QUART MONDE 1 000
SOCIAL ARTISANS DU MONDE 500
DOLOISE DE CONJOINTS SURVIVANTS ET PARENT.
soon eg PE NON | 50 SOCIAL FIT LE SAINT JEAN 30 000
SOCIAL FEMMES DEBOUT 6 000 Accès aux droits
SOCIAL FEMMES DEBOUT 6 000 Accueil de jour
SOCIAL COOP'AGIR 23 000 Accueil de jour
SOCIAL RÉGIE DE QUARTIER 4 000 Jardins partagés
SOCIAL REBONDIR 350
SOCIAL CIDFF 3 500
SOCIAL L'OUVRE PORTE 500
SOCIAL EPICERIE SOCIALE DU BASSIN DOLOIS 4 000
SOCIAL JURAVEM 200
SOCIAL COOP'AGIR 80 000 Hébergement Gleitz
SOCIAL FEMMES DEBOUT 5 900 Appartement urgence
SOCIAL LOISIRS POPULAIRES DOLOIS 137 500
Sous-total Action sociale / Santé 325 900
CCAS [sus ccas 470 000
Sous-total CCAS 470 000
PETITE ENFANCE ESPACE SANTE DOLE NORD JURA 1650
AFFAIRES SCOLAIRES |PEP DU JURA 500 Classe découverte
AFFAIRES SCOLAIRES |PEP DU JURA 3 100 Classe relais
AFFAIRES SCOLAIRES [CENTRE DÉPARTEMENTAL JURASSIEN DU CINÉMA 5 000
Sous-total Actions éducatives 10250
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023036-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023 Montant Service Tiers Observations
proposé (en €)
VIE ASSOCIATIVE AMICALE DES DONNEURS DE SANG DE DOLE ET SA RÉGION 700
VIE ASSOCIATIVE AMICALE JURASSIENNE DU CHIEN TERRE NEUVE 500
VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION LOCALE DES CROQUEURS DE POMMES DOLE JURA SERRE 700
VIE ASSOCIATIVE ASSOCIATION LOCALE LES AMIS DE LA NATURE 400
VIE ASSOCIATIVE ATELIERS COMTOIS D'EXPRESSION 10 000
VIE ASSOCIATIVE EUGE'N! DOLE 500
VIE ASSOCIATIVE France BENEVOLAT JURA 600
EPS OCIRNTE CROEMENT PALÉONTOLOGIQUE ET MINÉRALOGIQUE FRANC-
VIE ASSOCIATIVE GROUPEMENT PHILATÉLIQUE DOLOIS 600
VIE ASSOCIATIVE JURAGEEK 750
VIE ASSOCIATIVE LA BRAVANDRILLE 800
VIE ASSOCIATIVE LA GRANDE ENQUÊTE 1 400
VIE ASSOCIATIVE LE SERPOLET 300
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE DANTE ALIGHEIRI 300
VIE ASSOCIATIVE LIGUE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIÈRE 700
VIE ASSOCIATIVE MOTOVIRADE 39 300
VIE ASSOCIATIVE RENDEZ-VOUS DES SAVEURS BIO ET DES SAVOIR-FAIRE 1 900
VIE ASSOCIATIVE SOCIÉTÉ D'EMULATION DU JURA 500
VIE ASSOCIATIVE SOCIÉTÉ MYCOLOGIQUE ET BOTANIQUE DOLOISE 400
VIE ASSOCIATIVE SCRABBLE CLUB DOLOIS 200 Championnat du jura de scrabble
VIE ASSOCIATIVE SPA 26 919
VIE ASSOCIATIVE SUFLE,UN SOUFFLE POUR HAÏTI 500
VIE ASSOCIATIVE LES AMIS DE L'EGLISE SAINT JEAN L'EVANGÉLISTE 400
VIE ASSOCIATIVE COMITÉ DE JUMELAGE 25 000
VIE ASSOCIATIVE MUC DOLE 194 000
VIE ASSOCIATIVE UNIDOLE 25 000
Sous-total Vie Associative 293 669
EVENEMENTIEL/ CULTURE | ENSEMBLE VOCAL ALCINA 1 000
EVENEMENTIEL / CULTURE |ASSOCIATION GOURMANDE DU CHAT PERCHÉ 20 000
EVENEMENTIEL / CULTURE | CENTRE D'ETUDE MUSICALE (CEM) 500
EVENEMENTIEL / CULTURE |CHORALE A CŒUR JOIE - LA SARABANDE 400
EVENEMENTIEL / CULTURE |COMÉDIADOL'ARTE 1 200
EVENEMENTIEL/ CULTURE | COMITÉ DES FÊTES 30 000
EVENEMENTIEL/ CULTURE [COMPAGNIE LE NEZ EN L'AIR 500
EVENEMENTIEL/ CULTURE |ENSEMBLE EUTERPE DE FRANCHE-COMTÉ 650
EVENEMENTIEL/ CULTURE [FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE BESANÇON 4 000
EVENEMENTIEL / CULTURE |LE 36 1000
EVENEMENTIEL/ CULTURE ÎLE TOURDION 1 300
EVENEMENTIEL / CULTURE |LES AMIS DE L'ORGUE 1720
EVENEMENTIEL / CULTURE |LES AMIS DES BELLES LATINES 400
EVENEMENTIEL/ CULTURE |LES AMIS DU MUSÉE DE DOLE 800
EVENEMENTIEL / CULTURE | LES ZURBAINS 1700
EVENEMENTIEL/ CULTURE [MAC 3 900
EVENEMENTIEL/ CULTURE | NODIER ACTIONS PROJETS 2 500
EVENEMENTIEL / CULTURE |PAGE 27 400 Festival des Caves
EVENEMENTIEL / CULTURE | SOCIÉTÉ DES AMIS DE PASTEUR 1 200
EVENEMENTIEL/ CULTURE [UNIVERSITÉ OUVERTE 10 000
EVENEMENTIEL / CULTURE | MJC DOLE - Cinéma art & essai et diffusion culturelle 31 000
Sous-total Evenementiel / Culture 111 170
SPORTS [DOLE PETANQUE CLUB 600 Sous-total Sports 600
TOTAL DES SUBVENTIONS 2023 | 1 225 589
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20230619-DCM2023036-DE
Date de télétransmission : 27/06/2023
Date de réception préfecture : 27/06/2023