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Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Petit-Landau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 10 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
COMMUNE DE PETIT-LANDAU Arrondissement de Mulhouse — Canton de Rixheim
Mairie - Maison villageoise - 3 rue Séger 68490 PETIT-LANDAU Tél. 03.89.48.37.15 — Fax 03.89.48.49.99 _ courriel : mairie@petit-landau.fr
CT/NN
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A LA MAIRIE -— MAISON VILLAGEOISE
Salle du Conseil Municipal - 1°’ étage
LE MARDI 10 MARS 2026
à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2025. Convention de superposition d’affectations avec VNF (accès parking). Approbation du rapport de la CLECT du 19 janvier 2026.
Groupement commande avec coordonnateur (m2A) pour l’achat d’électricité : Avenant n°1.
Point informatif sur le tableau des effectifs.
Décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2020. Documents d’urbanisme & droit de préemption urbain.
. Divers.
AHESRES
co
Petit-Landau, le 04 mars 2026.
Le Maire
Carole Talleux
Mairie ouverte au public le :
Lundi et vendredi de 9 h 00 à 11 h 00, le mardi de 16 h 00 à 19 h 00
et le jeudi de 9 h 00 à 11 h 00 et de 16 h 00 à 18 h 00 et sur rendez-vous.