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Déliberation - liste des deliberations conseil c du 1er fevrier 2024
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil c du 1er fevrier 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Budget,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 1er février 2024
Liste des délibérations
Délibération n°2024-1 – Signature d’une convention de partenariat CEE (Prime Certificat Economie
d’Energie)
Approuvé
Délibération n°2024-2 – Signature Conventions Travaux sous mandat année 2024
Approuvé
Délibération n°2024-3 – Prise en charge des dépenses d’Investissement avant le vote du budget primitif
2024 pour le budget principal
Approuvé
Délibération n°2024-4 – Création d’un poste d’ingénieur à temps complet
Approuvé
Délibération n°2024-5 – SARL Pharmacie du Village – Attribution d’aide à l’immobilier d’entreprise
Approuvé
Délibération n°2024-6 – Demande de subventions FDAL année 2024
Approuvé
Délibération n°2024-7 – Demande de subvention à l’ANAH pour l’animation de l’OPAH-RU – 2024
Approuvé
Délibération n°2024-8 – Demande de subventions au Conseil Départemental de l’Ariège pour
l’animation de l’OPAH-RU – 4ème année
Approuvé
Délibération n°2024-9 – Demande de subventions au Conseil Départemental de l’Ariège pour
l’animation du Programme d’Intérêt Général (PIG) – 7ème année
Approuvé
Délibération n°2024-10 – Demande de subvention à l’ANAH pour l’animation du Programme d’Intérêt
Général (PIG) – 7ème année
Approuvé
Délibération n°2024-11 – Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive
d’activité
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2024-12 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier
d’activité Article L.332-23 2° du CGCT
Approuvé
Délibération n°2024-13 – Demande de subvention Plan Départemental des Itinéraires de Promenade
et de Randonnée (PDIPR)
Approuvé