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Compte-Rendu - compte rendu 30 mai 2022
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Léchelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 30 mai 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE LÉCHELLE
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 30 MAI 2022
Présents : Mmes MM. LEGRAND M, LEMOT É, MIRVAUX M-C, DAMANDE J-C, MICHEL H, POILBOUT N, MIRAS I, GUILLIER J, LIENARD T.
Absents excusés : MICHEL B, BONNY B, VERRIER D, BOUSBAH M.
Absents non excusés : QUEMY D.
Secrétaire de séance : M. LIENARD Thierry.
Pouvoirs : VERRIER Denis à LEGRAND Martine, BONNY Béatrice à MIRVAUX Marie-Christine.
Délibérations
APPROBATION du contrat de prestations « FOURRIERE ANIMALE ».
DÉCISION de supprimer un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe.
APPROBATION du contrat de fourniture de repas de cantine scolaire avec l’entreprise ARMOR à compter du 1er sept 2022.
FIXATION des tarifs périscolaires.
Les tarifs ci-dessous seront appliqués à compter du 1er septembre 2022 :
Cantine : 4.40 € le repas
Garderie : 2.40 € l'heure
ATTRIBUTION de subventions aux associations pour 2022.
− Association Loisirs & partage 400€
− Association AFL 400€
− Forains 600€
APPROBATION de signer la convention, avec le SDESM, pour les services SIG et la mise en commun des
données et des ressources dans le domaine de l’information géographique.
Informations :
✓ Organisation du 14 juillet
Vu par nous, Maire de la Commune de Léchelle.
pour être affiché le 2 juin 2022 à la porte de la Mairie,
conformément aux prescriptions de l'Article 56 de la loi du 5 août 1884
A Léchelle, le 2 juin 2022
La Maire,