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Conseil Municipal - 22.80 Autorisation de Signature de la Convention de Partenariat Avec le Goethe Institut Lyon Saison Culturelle 2022 2023
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 22.80 Autorisation de Signature de la Convention de Partenariat Avec le Goethe Institut Lyon Saison Culturelle 2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Craponne
DELIBERATION 22.80
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GOETHE INSTITUT LYON
SAISON CULTURELLE 2022-2023
L'an deux mil vingt-deux, le 26 septembre à 18 heures, le conseil municipal de Craponne dûment convoqué le 19 septembre 2022, s’est réuni à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Sandrine CHADIER, Maire.
Nombre de
conseillers :
En exercice : 33
Présents (lors de la
de la délibération) : 27
Absents
représentés : 6
Absents : 0
PRESENTS :
Sandrine CHADIER, François PASTRE (à partir de 18h33),
Evelyne MORILLON, François-Xavier COMBASSON, Frédérique LASAYGUES, Sébastien GIRARDET, Corine CISTERNINO, Jacques CHAMPION, Laura GASPAROUX, Jean- Louis MAGOUTIER, Marie-Aude CHAPON, Sylvain ROBIER, Karine COMBET, Michel MONGE, Nathalie TOUBOUL (jusqu’à 19h02), Jean-François PEYROUX, Franck DREUX, Florence COCHE, Robert JUTTET, Gautier VARITILLE, Angélique CASTILLO, Denis PLUVY, Véronique HARTMANN, Ahmed KHALADI, Julien JOURNET, Anne-Marie BUKOWSKI- AVELLAN, Agnès RAMBAUD, Patrick CHARY
ABSENTS REPRESENTES :
Rudya CHEZE donne pouvoir à Gautier VARITILLE
Thomas BENGUIGUI donne pouvoir à François PASTRE
Nathalie TOUBOUL donne pouvoir (à partir de 19h02)
à Laura GASPAROUX
Natacha PERRIN donne pouvoir Evelyne MORILLON
Emmanuelle GALAÏTSIS-BURNOUF donne pouvoir
à Véronique HARTMANN
Elisabeth PIGAT donne pouvoir à Patrick CHARY
ABSENTS :
François PASTRE (jusqu’à 18h33)
Ont été désignés secrétaires de séance :
Ahmed KHALADI, Corine CISTERNINO, Patrick CHARY
Accusé de réception en préfecture
069-216900696-20221004-2280-DE
Date de télétransmission : 04/10/2022
Date de réception préfecture : 04/10/2022 Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-29,
Vu le projet de convention de partenariat avec le Goethe Institut Lyon ci-annexé,
Vu l'avis favorable de la commission « Projet culturel et artistique » du 15 septembre 2022,
« CinéAllemand » est une fête du cinéma allemand organisée par le Goethe-Institut France. Le Goethe- Institut et ses partenaires cinéma réalisent des projections de films pour des groupes scolaires principalement dans des cinémas d'arts et d'essai, des structures municipales et instituts culturels. La programmation s'étend sur toute l’année scolaire de septembre 2022 à juin 2023.
La commune souhaiterait renouveler son adhésion à ce dispositif pour l'année scolaire 2022/2023 et proposer des séances aux établissements scolaires, élémentaires et collège, à Cin'Eole, dans l'objectif de promouvoir auprès du jeune public des films en VOST et particulièrement en langue allemande et ainsi de sensibiliser les enfants de Craponne au jumelage de Craponne avec Schlangenbad.
L'adhésion à ce dispositif est subordonnée à la signature d’une convention de partenariat entre la commune et le Goethe-Institut.
Cette convention est proposée pour une durée d'une année scolaire soit du 1er septembre 2022 au 31 juin 2023.
Il est proposé au conseil municipal d'approuver les termes de la convention de partenariat entre la
commune et le Goethe-Institut Lyon, annexée et d'autoriser Mme le Maire à signer ladite convention.
DELIBERE
A l’unanimité, le conseil municipal :
1 — Approuve les termes de la convention entre la Commune de Craponne et Le Goethe-Institut Lyon annexée à la présente délibération,
2 — Autorise Madame le Maire à signer ladite convention.
Délais et voies de recours :
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois suivant sa notification éventuellement au moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.
Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux déposé auprès du Maire dans les mêmes délais.
Le Maire,
Publié le 0 k OCT. 1072
Sandrine CHADIER
Accusé de réception en préfecture
069-216900696-20221004-2280-DE
Date de télétransmission : 04/10/2022
Date de réception préfecture : 04/10/2022