Compte-Rendu - 111247 cr cm 030619

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Compte-Rendu - 111247 cr cm 030619 Document publié le Mardi 23 avril 2019 par la commune de Gué-de-Velluire. Lien du pdf (Compte-Rendu - 111247 cr cm 030619)Thèmes du document : Loisirs, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, ç,,y\y#r%nû ComDte-rendu du Conseil Àlunicipol ordinoire du 03-06-2019

ùte Convocation : 27/O5/2O19

Présents: MM. MARQUIS Joseph, OUVRART Morie-Christine, BASSAND Denis, SIMONNET Julie,

DEBAECKER Emmonuel, BLANCHARD Sondrine, SAMPOUX Doniel,6RELAUD Elodie,6ABORIT

Jonothon

Excusée : LECONTE Morgoret gui donne pouvoir à BEULQUE Florence

AbselÉ,es i ALETRU Mouricette, BLONDET Sylvie

Sccrétaire de Sêonce : BEULQUE Florettce

Monsieur le Moire demonde oux membres du Conseil Municipol s'ils ont des observotions à formuler sur

le procà-verbal du 23 avril 2019.

Le Conseil Municipol, à l'unonimité, opprouve le procès-verbol du 23 ovril 2019.

Présentotion du projet de Monsieur Alexandre OLONDE sur lo gestion des borques soison 2019. Début

prévu le 15/06/19.

DELIBERATION TARTF5 LOCATION BARQUES SAISON 2019

Le torif reste inchangé : 500,00 € pour lo saison, ovec 250,00 € à lo signoture de lo convention.

DELTBER^TION VALIDATION DE L,AVANT-PROJET DEETNTTIF DCENSION ET RENOVATION

THERAAIQUE DE LA SALLE IAUNICIPALE

Monsieur lz Maire présenle l'Avont-Projet Définilif et ses principoles coroctéristigues :

- L'extension de lo solle municipole

- Lo rénovotion thermigue de lo solle municipole

- Lo mise oux normes d'occessibilité Hondicopes de l'ensemble

Suile à lo réunion ovec les orchitectes le 03/06/19, il fout reoliser ovonT le début des trovoux un diognostic technigue sur lo présence d'omionte. Coût du diognostic : 500,00 € environ, si les trovoux sont à réaliser, le coût sero supérieur à 10 000,00 €.

Pour roppel :

1er APS du L5/O4/2O19: 553 000 € HT,663 600 € TTC (Hors frois onnexes)

Zème APS du23/04/2019 | 564 600 €,677 52O € TTC (Hors frois onnexes)

APù du 03/06/2019 : 586 600 € HT, 7O3 9?O € TTC (Hors frois onnexes)

Prix de revient pour lo commune: environ :427 OOO €

Mobilier de la salle des fêtes et scène à rojouter soit environ : 25 000 €

Négociotions à prévoir sur lo durée de l'emprunt : 15 ou 2O ons. à toux fixe

ATlention : revoir l'ouverture des portes des WC vers I'extérieur.

Certoins rodioteurs rodionts seront chongés pour des radioteurs à eau (solle 2 et kit chenette),

diminution du nombre des prises (ex bor...) : diminution du prix du chouffoge et de l'électricité

Monsieur le Moire propose gue l'Avonl-Projet Définitif soiT opprouvé

Vote : à l'unonimité

DELTBERATION ORo^NISATION DE LA FETE DE LA AAUSIQUE

Monsieur le Moire proposa d'orgoniser une fète à l'occosion de la lête de lo musique le somedi 22 juin prochoin sur lo Ploce du I moi. Le groupe proposé est NOX, le torif proposé de la prestotion étont de

600€, oprà né4ociolion, Monsieur le Moire o obienu le prix de 550€.

Cz concert sero suivi des leux de la Soinf-Jeon.

Vote à l'unonimilécoûr HT

5 400,oo € 32 400.00 € 27 000.oo €

23 440_00 € 140 880.00 € 117 400.OO €

18 120.00 € 108 720,00 € 90 500.oo €

44 520.00 € 37 100.00 € 7 420,00 €

10 940,00 € 65 640,00 € 54 700.00 €

18 200.00 € 3 640.00 € 21 840,00 €

40 500,00 € I 120,00 € 4a 720,00 €

17100.OO € 3 420,00 € 20 520-00 €

100 800.00 € 20 160,00 f 120 960,00 €

81 200.OO € 76 2N,OO €. 97 440,00 €

2 280,00 € 1 900,00 € 380,00 €

117 320,00 € 703 92O,OO € 386 600,00 €

14 665,00 € 87 990.00 € 73 32S.m €

I 173,20 € 7 039,20 € 1% 5 856.00 €

82L,24 C 4 9)7.44 € 4 106.20 €

€ €

7 039,20€ 1% 5 A56.00 € 117t,20 €

2 346.40 € ÿ 074,40 € 2% 11732.û €

20179,04 € L2t 074,24 C too 8!15,20 €

lva 20 % coû! TTc

Terrâssêment, Abords

Gros-cêuvre, Couverture tuiles

Chàrpênte, Menulserlês lnt bois

Menuiseries ext, Alu

CloisonÊment. lsolâtion

Canel

Cha'Jff e, V.ntill.üon, Plomberie, Sanitakes

tlecrricité

IOTAI.lRA

FRAIS ANNEX

tlonorâires Matrise d Guvre (Archi.)

Honoraires Bureau de contrôle

Honorâi.es SPS

Honorâi.es Géomètre

Honorai.es GàIechnicien Etude de sol

Assurarce DO OlJv.a

TOTAI FRAIS ANN€X

ÿDEV

300

DELIBERATION æLLICTTATION LA DENO,IAINATION TOUÈISTIQUE

Délibérotion sollicitont lo dénominotion de commune louristigue: pour ld collecte de lo toxe de séjour,

les gîtes, hôtels, chombres d'hôtes, locotions soisonnières... seront à déclorer

Vote : à l'unonimité

DELIBER^TIoN PoUR AccoRD DE 5UBVENTIoN O(CEPTIONNELLE POUR L'ASSOdATION

Frmrues RuutEs

Fomilles Ruroles sollicile une subvention d'un montont de 70,OO € pour l'orgonisotion d'une monifeslotion gui se déroulero les 26 et 27 juin prochoin au Gué de Velluire. Il y sera reçu une délégotion de lo Fédération, oinsi gue différents presidents et membres des clubs (dépendonts de Fomilles Ruroles) de Vendée. Cette monifeslotion sero l'occosion d'une reconnoissonce de l'atelizr loisirs créatifs sur le Gué de Velluire et celo un on seulement oprès so créotion. Vote ; à l'unonimité

DEurgEnerro?.r cREATToN Du posrE D'ADJoTNT TEcHNreuE (6anoenre) :

Le poste d'odjoint technigue (Garderie, surveillonce cantine et ménoge des bôtiments communoux) est à

pourvoir, depuis le déport à lo reiroitê de Françoise PAULINE. Sobrino LIGONNIERE, octuellement en

poste o été retenue suite ou recruiement du 29 moi dernier, elle sero stagioirisée à portir du O5/O9/2019 sur un poste à 26h00 semoine d'école, soit un controt avec lemps onnuolisé de 18h00 por semoine.

Vote : à l'unonimilé

PLAN DE FINANCEMENT PROJET SALLE DEs FETES APO 01106/2019

PROJET GLOBAL 647 495,20 € 737 499,04 € a24 994,24 €

FINANCEMENÏ

129 142,U €

Fonds dê co.noêns3tion {rêcuoération ryAl 16.40v. 110 852,20 €

50 000,00 €

235 000.00 €

Emoru.t.mmun.l

TOTAT 424994.24€

DEUBERAEoN oPposrrroN AU TRANSFERT oBLroATorRE DE LA coll PETENCE ASSATMSSEIAENT REPORT DUDIT TRANSFERT

Lo Communoulé de Communes Sud Vendée Littorol prendro en chorge l'ossoinissement. repott en 2026

Vote : ô l'unonimilé

DEIBERATION V^LTDATION TRAVAUX FACTURE EIFFAaE JUI5E EN PLâCE DE cRILLES

AVALOIRS AIAENAGE/TAENT PLACE DU 8 MÂI

Suite à des molfoçons, le poiement de 6355,44 €, de la îacture EIFFAGE avoit é1é reporté (réserves

mises dons lePY de négation), il sero honoré lorsque l'enrobé saro terniné.

Vofe : à l'unonimitéDivers

. Etude de devis concernont le mobilier de lo future solle des fètes

Des visiles de salle des fêtes rénovézs récemment sont à prévoir: Joseph MARQUIS, Enmonuel

DEBAECKER, Doniel SAMPOUX, Marie-Christine OUVRART se proposent.

Accueil de Mme Sondrine CHEVREUX, pour une immersion, en moirie, ou mois de juin, une

convention va être signée ofin de pouvoir l'occueillir. fl o été convenu entre les porties que

cetle immersion ne donneroit lieu à aucune contreportie finoncière, Modome CHEVREUX souhoiiant se professionnaliser por le biois de cette immersion ou métier de secrétoire de moirie.

Compte rendu de lo Commission Espoces verts du O4/O5/L9: Les vasgues ont été remises rue

de l'église, Quelles plontes ?

Réunion pour le SIVU Contine, le 25/06/19,17 h, Moirie du Gué de Velluire

o Aides finoncières pour le roccordement des sites publics ou Trà haul Débit (fibre FTTE):

déploiement pour les enlreprises en cours

Pour les prives, en 2025, enfouissement, 70 % pris en chorge, priorité le Rocher ...

. Vendée Numérigue : aides finoncières de 10 000 € pour les petites communes et

10 000 € pour les écoles.

Bibliothèque Portes ouvertes, le 29/06 ; Pot prévu à lo bibliotheque pour lo fin de l'année

Fê1e du 14 juillet à Lo Toillée cette année

. Mr Fillon o communiqué le devis pour les plaques ocryligues, 600 X 400 mn (43) 219,00 € HT,

sur le four et 1200 X 800 (A2) sur lo tour 438,00 € HT.

D'outres devis seront rénlisés.

o Projet CITY Pork : recherche de terroins oppropriâ

Jeux prà de lo moison médicale: demonde de cotologue à Rondino (42)

. Ecloiroge public : Arrêté du 27/L2/2O1O, pour les nuisonces lumineuses

Prescriptions des horoires à respecter (23 h 6 h)

Luminoires boules interdits (rue de l'église...)

. Tronsition énergétique: les ombrières photovoltotques, sur les porkings.

Le SYDEV recherche des surfoces,45 à 50 ploces, prise en chorge totole por le syDEV.

Remerciements de Mme GOUY pour l'aide opportée por lo Moirie.

' Le prochoin conseil municipol auro lieu le lundi ZZ juillet 2019 à 2OhOO.

L'ordre du jour étant épuisé, M le Maire lève lo séonce à 22h30.

La szcrétaire,

Florence BEULeUE