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Procès Verbal - pv du cm du 30 juillet 2018
Document publié le Lundi 30 juillet 2018 par la commune de Saint-Michel-de-Chabrillanoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 30 juillet 2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de l’Ardèche
Commune de Saint Michel Chabrillanoux
Compte rendu de la séance ordinaire du Conseil Municipal
Du 30 juillet 2018
Ordre du jour :
- Compte rendu du dernier conseil municipal
- Contrat de Mme AMBRUS Marina
- Subvention pour la coopérative scolaire
- Questions diverses
L’an deux mil dix-huit, le trente juillet, le Conseil Municipal de St Michel De Chabrillanoux, dûment convoqué, s’est réuni en Mairie, à dix-huit heures trente, sous la présidence de Monsieur Gilles LEBRE, maire.
Date de convocation : 23/07/2018
Membres en exercice : 10; Présents : 07 ; Nombre de votants : 08
Etaient présents : Mme AUFRAND Nathalie, Mme DE PALMA Joëlle, M. BALAYN Jean-Daniel, M. BRUN Gérard, M. BRUN Gilles, M. Rémi CAUSSE, M. LEBRE Gilles.
Procurations : M. SAUDUBRAY Vincent à M. DE PALMA Joëlle
Secrétaire de séance : Joëlle DE PALMA
1 – COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
Le compte rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l’unanimité
2- CONTRAT DE Mme AMBRUS Marina
M. le maire, rappelle aux membres présents que le contrat de Marina AMBRUS arrive à son terme au 03/09/2018. C’était un contrat aidé.
Il informe qu’il est possible de repartir sur un contrat emploi compétences qui remplace les contrats CUI-CAE.
La demande de ce nouveau dispositif a été faite mais à ce jour, aucune réponse de la part de Pôle emploi.
Il informe de l’obligation de s’engager sur des formations au cours de ce contrat emploi compétences.
Il propose donc de délibérer sur la signature de la convention avec Pôle emploi pour un contrat emploi compétences de 20h et sur 12 mois.
De plus, dans le cas où la réponse de Pôle emploi serait négative, il propose le recrutement d’un agent contractuel de 20h sur 12 mois.
Approuvé à l’unanimité
3- SUBVENTION POUR LA COOPERATIVE SCOLAIRE ANNEE 2018-2019
M. le maire propose de reconduire l’aide de 100 euros par élèves et par an versée à la coopérative scolaire.
L’effectif étant de 25 élèves, la subvention sera donc de 2500 euros. Un acompte de 30 % soit 750 euros sera versé en septembre 2018, le solde sera versé sous déduction des achats mandatés directement par la commune.
Approuvé à l’unanimité
4- QUESTIONS DIVERSES • Toiture Eglise : les travaux seront réalisés mardi 31 juillet, les tuiles sont données par Mr Champ • Rencontre avec le Cabinet Merlin et le service assainissement de la CAPCA, concernant l’assainissement du camping. Un avant-projet a été chiffré à environ 500 000 euros HT, pour l’ensemble des travaux d’assainissement. La part restant à la commune pour la partie « camping », est d’environ 120 000 euros HT .
• Utilisation de la piscine par la Cerisaie, suite à un accord, il est convenu de facturer un forfait de 300 euros pour la période estivale.
• Embrayage camion : refait par Michel et Gilles
• Concernant le passage sous l’arcade, un panneau est à prévoir pour interdire les camping-cars. • Dégâts suite au festival : des sanitaires détruits, extincteur vidé, effraction du mobil-home du maître nageur, effraction dans le local des frigos. Le foyer prend en charge la réparation des sanitaires. • Ehpad des Muriers : une mobilisation a lieu les samedis sur le marché de St Sauveur de Montagut. • Réseau Orange : un courrier d’Hervé Saulignac pour nous informer qu’il a rencontré le directeur d’Orange, afin de faire constater tous les disfonctionnements des réseaux sur notre secteur. Orange s’est engagé à réaliser un audit d’ici septembre.
• Proposition de la mairie de St Sauveur pour l’accueil périscolaire des mercredis. Très peu d’information dans leur mail, aussi Joëlle doit prendre contact pour avoir plus d’informations.
Prochain conseil municipal : lundi 17 septembre 2018 à 18h30
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45