Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - Compte
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - Compte
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - compte
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - compte
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - Compte
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D20235
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D20211
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - Compte
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D20232
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D20232
unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - Compte rendu du 10 09 2020
Document publié le Jeudi 10 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - Compte rendu du 10 09 2020)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE L'ALLIER — ARRONDISSEMENT DE MONTLUCON
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 10 septembre 2020
Compte-rendu
Aux termes des articles L. 2121-25 et R. 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
compte rendu est affiché sous huit jours, par extraits, à la porte de la communauté de communes.
Selon la jurisprudence du Conseil d'Etat, il appartient uniquement au président de préparer les
extraits à afficher et il lui revient la responsabilité de faire procéder à l'affichage (2 décembre 1977,
comité de défense de l'environnement de Maçon-Nord). Le compte rendu liste les titres des affaires
traitées en mentionnant le résultat du vote de l'assemblée délibérante et est destiné à informer le
public des décisions prises par le conseil communautaire, dans des délais de publicité relativement
courts.
Présent(s) : Monsieur Thierry AUDOUIN, Monsieur Marc SIGNORET, Monsieur Sébastien
DENIZOT, Monsieur Olivier FILLIAT, Madame Véronique PAULMIER, Monsieur Fabien
THEVENOUX, Monsieur Michel GALOPIER, Monsieur Daniel RONDET, Madame Stéphanie
CUSIN-PANIT, Monsieur Gilles JACQUET, Monsieur Daniel ARTIGAUD, Monsieur Olivier
LARAIZE, Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur Jérôme JOMIER, Madame Elisabeth
PLESSE, Monsieur Didier REGRAIN, Monsieur Ludovic VITOUX , Monsieur Denis CLERGET,
Monsieur Christophe BAJARD, Monsieur Francis LEBLANC
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s) : Monsieur Thierry AUDOUIN à Monsieur Stéphane MILAVEAU, Madame
Solange LALEVEE à Monsieur Denis CLERGET
Absents excusés : Madame Marie de NICOLAY, Monsieur Sébastien MERY, Monsieur
Romain POULET
Présent(s) sans voix délibérative : Madame Anne RENAUD, Madame Catherine NOYON,
Madame Sylvie DUCLOITRE, Madame Valérie FONTENIL, Monsieur Michel PERNET et
Monsieur Alain BECQUART
Assistait également à la réunion: Madame Odile LEPEE, Monsieur Jean-Louis ETIEN,
Monsieur Loïc DUFOURNEAU
een Objet Vote
2020-114 Composition de la commission des affaires sociales approuvée
2020-115 Décision modificative n°2 du budget principal approuvée
2020-116 Mise à jour du Compte Epargne Temps (CET) approuvée
2020-117 remet en d’animation à |’ »école approuvée Création d’un poste d’adjoint technique et suppression
2020-118 d’un poste d’ATSEM à l’école maternelle d’Ainay le | approuvée
Château
2020-119 Création d’un poste d’adjoint administratif approuvée
2020-120 Travaux dans les écoles approuvée
2020-121 Fonds de concours à la commune de Braize approuvée
F ë i s 2020-122 onds de concours à la commune de Saint Bonnet approuvée Tronçais
2020-1223 Fonds de péréq Lañoness ressources intercommunales et Approuvée communales — Répartition dérogatoire dite « libre »
2020-124 Habiter mieux : annulation d’une aide approuvée
2020-125 Demandes de subventions — amendes de police approuvée
2020-126 Créances éteintes approuvée
2020-127 Utilisation des minibus approuvée
Le Président. \
‘Dañiel RONDET
Affiché et publié le : 14/09/2020