Compte-Rendu - 82 cr stmd 20150227 fichier pdf

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Compte-Rendu - 82 cr stmd 20150227 fichier pdf Document publié le Vendredi 27 février 2015 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 82 cr stmd 20150227 fichier pdf)Thèmes du document : Tourisme, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, 1

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 27 février 2015

Etaient présents : Evelyne FLACHER – Odile GIRAUD – Laure TRONCHON – Sébastien DESHAYES – Karim HEBBAZ – Yves LAURANSON – Françoise MERLLIÉ – Michel FAURE - Nathalie MAZET – Christian PRAL – Ludovic SOMMERIA – Jennifer BARONNIER – Agnès DESCOMBE – Maxime THOLOT

Absents excusés : Valérie DA FONTE (pouvoir donné à Agnès DESCOMBE)

SOMMAIRE

A l’ordre du jour A l’ordre du jour A l’ordre du jour A l’ordre du jour : : : :

• FINANCES :

Vote de crédits supplémentaires pour les opérations : rénovation salle d’animation, extension halle des sports, acquisition de matériel.

Admission en non-valeur de loyers et redevances assainissement impossibles à recouvrer.

Demande de subvention exceptionnelle par l’école de musique Aveizieux St Médard.

Vote des subventions aux associations pour 2015.

• BATIMENTS COMMUNAUX :

Approbation du nouveau règlement d’utilisation de la salle d’animation. Demande de location exceptionnelle de la halle des sports (25/04). Choix d’un organisme pour vérification périodique des équipements des bâtiments communaux.

• CARRIERE DE SAVY : Point sur le renouvellement de l’autorisation d’exploitation.

• Point sur les dossiers en cours

Fleurissement

Patrimoine

• Questions diverses.2

FINANCES

Vote de crédits supplémentaires pour certaines opérations d’investissement en cours. Dans l’attente du vote du budget il est possible de voter des crédits jusqu’à concurrence du quart des crédits du budget précédent.

Opération : acquisition de matériel : Le conseil décide de voter une autorisation de crédits de 4 123€ afin de financer tout le nouveau matériel pour la salle d’animation (tables, chaises et vaisselle).

Opération travaux d’isolation et de rénovation de la salle d’animation : Le conseil vote 2 000€ de crédits supplémentaires afin de régler les dernières factures.

Opération extension des vestiaires de la halle des sports : le plan de financement de ce programme n’est pas encore été finalisé mais en 2014 il avait déjà été voté 15 634€ d’autofinancement. L’architecte a déposé le dossier de permis de construire et sollicite un acompte sur son marché. Le conseil vote une autorisation de crédits de 3 841€.

ADMISSION EN NON VALEUR

Redevance assainissement :

2 redevances sont annulées pour une somme totale de 326.83€ (40.52€ + 286.31€).Impossible de faire une saisie sur compte bancaire pour les sommes inférieures à 100€, cas de la 1ère redevance, famille en surendettement pour la 2ème redevance, toutes les dettes sont éteintes.

Droit de place :

Annulation du droit de place de 72€ pour une vente au déballage au cours de l’année 2012. Le débiteur est connu mais impossibilité de faire une saisie sur compte bancaire (somme inférieure à 100€).

Emplacement publicitaire bulletin annuel 2013

Annulation de la participation pour publicité pour une entreprise en redressement judiciaire pour la somme de 80€.

LOYERS COMMUNAUX POUR UN LOGEMENT F3 DANS L’ANCIENNE MAIRIE

Les anciens locataires de ce logement, après leur départ de la commune, ont bénéficié d’un accord de la commission du surendettement avec pour conséquence l’extinction de toutes les dettes. La commune n’a plus de recours contre tous les impayés (loyers et charges de chauffage) Le conseil admet donc en non-valeur tous les loyers et les charges pour un montant total de 2 747.88€3

LOYERS COMMUNAUX POUR UN LOCAL COMMERCIAL SUR LA ZONE ARTISANALE DE SAGNELONGE

La liquidation judiciaire de l’entreprise de plâtrerie peinture n’a pas permis de faire face à toutes les créances. Le conseil vote l’admission en non-valeur de tous les loyers impayés pour un montant de 4 200.27€

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECOLE DE MUSIQUE AVEIZIEUX ST MEDARD

Une subvention exceptionnelle est accordée à l’association pour leur aider à faire face à une revalorisation obligatoire des salaires des professeurs. Le conseil décide d’accorder 40€ par élève soit pour l’année 2014/2015 la somme de 640€. Cette somme sera inscrite en crédits au budget primitif.

VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Reconduction des subventions votées en 2014 aux différentes associations.

CONTROLES PERIODIQUES DE TOUS LES BATIMENTS PUBLICS

La société ALPES CONTROLES est retenue pour la vérification annuelle de tous les équipements électriques, sécurité incendie, alarme, conformité gaz …de tous les bâtiments communaux ouverts au public : école, salle d’animation, halle des sports, mairie, salle de musique…

Le coût annuel s’élève à 755€ HT.

CARRIERE DE SAVY

La commune s’est beaucoup investie dans ce dossier en émettant des réserves avant de donner un avis favorable au renouvellement de l’autorisation d’exploitation.

Trois élus de la commune (Sébastien DESHAYES – Nathalie MAZET – Christian PRAL) ont assisté le 18 décembre 2014 à la réunion de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites –formation carrières. Ils ont fait valoir toutes les réserves émises par le conseil municipal du 12 septembre 2014.

Un arrêté préfectoral en date du 5 février 2015 (on peut le consulter au secrétariat de la mairie) autorise la poursuite de l’exploitation de la carrière de Savy avec le strict respect des prescriptions émises par la commission des sites et paysages.

FLEURISSEMENT

Zone test rue de l’école et rue de la salle de musique : mise en place de nouveaux végétaux, plantes vivaces, arbustes, graminées, plantes mellifères … par l’entreprise BOUTEILLE de Saint Galmier pour un coût de 2 836€ TTC. Les plantations devraient commencer aux beaux jours, probablement en Avril. Une réflexion est engagée sur la protection de ces végétaux contre les dégâts occasionnés par les véhicules qui roulent sur les plates bandes. Le stationnement rue de l’école (qui n’est d’ailleurs pas autorisé en dehors des places matérialisées au sol) pose en effet un souci, les riverains de cette rue l’ont d’ailleurs fait remarquer à plusieurs reprises.4

ENVIRONNEMENT

Reconduction de l’opération nettoyons la nature : rendez-vous samedi matin 11 avril.

Conférence environnement : vendredi 10 avril à 20h à la salle d’animation. Le thème est le suivant : "La carrière de Savy, son histoire, ses caractéristiques, son environnement faunistique et floristique. Exposition sur " Le Hibou grand Duc". Des affiches avec plus de détails seront disposées dans le village.

PATRIMOINE

Demande de subvention auprès de Monsieur Paul SALEN (Député de la Loire) au titre de l’enveloppe parlementaire pour le financement de la restauration de la croix au carrefour de la rue de l’école, chemin du Tinchon et voie des 4 routes et la réfection de la partie de mosaïque du chœur de l’église très endommagée et dangereuse pour les célébrants.

ECOLE

Un sondage a été diffusé auprès de tous les parents d’élèves afin de connaître leur avis sur la mise en place des TAP et leurs éventuelles attentes pour l’année scolaire 2015-2016. Retour souhaité pour le 14 Mars dernier délai en mairie afin que la commission école ait un maximum de données à communiquer pour le conseil d’école du 19 Mars.

De plus, l’Union Départementale des Associations Familiales de la Loire vous invite à vous exprimer sur l’impact de la réforme des rythmes scolaires sur votre quotidien. Rendez-vous sur : http://www.udaf42.org/sondage

Ce sondage est important car il doit ensuite remonter au ministère de l’éducation national...peut-être un moyen de faire bouger certaines choses ?

INFOS COMMUNALES

OBJETS TROUVES

1 paire de gants en laine gris (marche des moulins)

1 carte de fidélité BOTANIC

1 tour de cou ou de tête couleur noir marque BTWINN (marche des moulins) 1 paire de lunettes de soleil

1 clé de voiture de marque PEUGEOT

1 boucle d’oreilles fantaisie (couleur argent et bordeaux)

VENTE DE NOS PRODUCTEURS

Xavier Bessenay vendra exceptionnellement sa production les 1ers et 3èmes mercredis des mois Mars et Avril 2015, à partir de 17h.

En Mai, la vente reprendra tous les mercredis.5

Après la saison hivernale, la Ferme Dimier vous informe de la reprise de la fabrication du fromage de chèvre : rigottes, briques, cœurs, fromages apéritifs, tomme...

Rendez-vous tous les samedis matin de 9h à 12h sur la place de l’église.

NUISANCES SONORES

Les beaux jours reviennent, soyons vigilants aux

nuisances sonores que nous pouvons faire subir

à nos voisins (tondeuses, tronçonneuses, perceuses...

mais aussi à certains toutous, qui n’ont visiblement

pas connaissance de l’arrêté préfectoral du 25 Juillet 1999,

toujours en vigueur et qui, jour comme nuit se font entendre même si leurs propriétaires sont présents)...

Petit rappel :

les jours ouvrables de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30. les samedis de 9 heures 30 à 12 heures et de 15 heures à 19 heures. Les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.

LES ACTUALITES DES MONTS ET COTEAUX DU LYONNAIS

(ADTL - Association de Développement Touristique du Lyonnais)

Avis de parution !

Les 5 éditions 2015 du Lyonnais Monts et Coteaux Tourisme sont sorties ! -Guide Touristique : toutes les infos générales sur les activités à faire dans les Monts et Coteaux du Lyonnais. Retrouvez également une partie sur les hébergements et les restaurants du territoire

-Carte Touristique : pour repérer les sites touristiques et s’orienter facilement -Guide « Famille » : vivez une belle expérience en famille !

-Guide « Balades, activités et visites guidées » : visitez les Monts et Coteaux du Lyonnais et découvrez tout le programme concocté par les Offices de Tourisme, du 1er mai au 1er octobre 2015

-Guide Groupes : toute l'offre groupe adulte avec une sélection spéciale "mini- groupes"

Quels que soient vos envies, vous trouverez comment réaliser la journée dont vous rêvez : en duo, en famille ou entre amis !

Toutes les brochures sont disponibles dans les Offices de Tourisme des Monts et Coteaux du Lyonnais et en téléchargement sur le site : www.le-lyonnais.org – espace brochures

+d’infos : www.le-lyonnais.org

Rendez-vous à Haute Rivoire le dimanche 29 mars 2015

pour le 1er Salon du Tourisme des Monts du Lyonnais !

Salle Polyvalente de 10h à 18h

Entrée libre !6

INFOS ASSOCIATIVES

QUIPROQUO

Pour notre prochain spectacle, nous recherchons du mobilier en formica surtout 3 chaises et un tabouret, petit poêle à bois facile à transporter, pendule, robes tablier, chemisier (taille 10 12 ans) à fleurs ou rayures un peu retro, bassines et vaisselles d'antan, cartable d'autrefois, un éventail (style reine), déguisements enfants sur des personnages historiques. Pensez au théâtre quand vous vous débarrassez de vêtements, chaussures, sacs ou accessoires qui peuvent encore servir ou être transformés. Merci au nom de toute la troupe.

MJC LOISIRS AU VILLAGE

La MJC de Saint Médard en Forez recrute des animateurs(trices) BAFA (ou en cours) pour un ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) sur la période du 6 au 31 juillet 2015 (4 semaines).

Le centre accueillera 50 enfants de 4 à 12 ans et se déroulera à St Médard en Forez (42)

Le rôle de l’équipe d’animation sera, notamment, d’établir un programme pour les enfants et d’organiser les mini-camps pour chaque tranche d’âge tout en respectant le budget prévisionnel alloué et le projet éducatif de la structure.

Merci d’envoyer vos CV et lettre de motivation avant le 24 Mars 2015 à : Cindy Haspel, directrice du séjour

Cindy-haspel@live.fr

Mob : 06 46 68 43 55

La MJC organise également un camp à destination des adolescents âgés de 13 à 16 ans. Ce séjour itinérant aura lieu du lundi 13 au dimanche 19 juillet 2015 (7 jours), dans le massif des Cévennes, sur le GR 70 empruntant les traces de Robert Louis Stevenson.

Ce camp a été pensé et construit pour permettre à chacun, quel que soit son niveau, de pouvoir y participer et de se faire plaisir. Les jeunes seront investis dans les différents temps de la vie quotidienne (préparation des repas, installation et rangements, approvisionnements, gestion de l’itinéraire…). Pour des raisons d’organisation, le nombre de participants est limité à 15 adolescents. Le coût ne dépassera pas 250 € et sera fixé en fonction du quotient familial. Nous proposons une réunion d’information et de présentation du camp, le vendredi 27 mars 2015, à 20h30, à la salle des fêtes de Saint Médard en Forez.

Nous recherchons par ailleurs, un ou une stagiaire BAFA pour compléter l’équipe d’animation actuelle. Vous pouvez envoyer votre CV auprès de la MJC de St Médard, par courrier ou par email aux coordonnées suivantes :

MJC de St Médard en Forez

Le Bourg

42330 St Médard en Forez

Mjc.saint.medard@gmail.com7

ECOLE DE MUSIQUE

Nous vous rappelons le concert du samedi 21 Mars à la salle d’animation à 20h30. « La Maison Qui tient chaud »

Pour faciliter la gestion de cette soirée, nous vous demandons dans un premier temps de réserver vos places en appelant les numéros indiqués, puis de nous faire parvenir par chèque le montant total de vos réservations à l'adresse suivante :

Association Musicale Aveizieux/St-Médard Réservations :

1 Rue des Erables (mairie) 06.30.10.84.13 / 04.77.94.04.0 42330 AVEIZIEUX

MERCI D'Y JOINDRE SUR PAPIER LIBRE LES NOMS ET PRENOMS DES TITULAIRES DES PLACES.

Tarifs :

10€ (enfants – 12ans/adhérents/étudiants)

15€ (adultes)

MARCHE DES MOULINS

Les 421 marcheurs et les 42 vététistes ont été ravis des parcours proposés malgré l’état laborieux des chemins.

Nous avons eu des personnes de tous horizons, Yssingeaux, l’Arbresle, Le Pilat, Lapte et même de Grenoble !!

Les produits locaux offerts aux ravitaillements (rigottes de la ferme Dimier de Saint Médard, terrines et saucissons de chez Carteron de Chevrières, ...), nous permettent de les valoriser et les personnes présentes l’apprécient et nous le font savoir.

Un grand merci à tous les bénévoles qui œuvrent pour que cette journée soit une réussite : balisage, tenue des relais, repas à la salle des fêtes, inscriptions, parking et organisation de la journée, le tout, bien huilé et sans faille.

Leur sourire fait plaisir à voir et donne envie aux marcheurs et vététistes de revenir chaque année.

Cette occasion permet de rassembler de nombreux villageois et associations dans la bonne humeur et donne une belle image de notre village et de ses environs. Merci aussi à Yvon notre boulanger et à Krystelle et Philippe de « la moutarde oubliée » pour leur dévouement et leur aide lors de cette manifestation. Nous remercions également très chaleureusement, les particuliers qui nous prêtent, pour l’occasion, une grange, un hangar ou un abri afin que les relais se fassent dans les meilleurs conditions.

Sans oublier la municipalité pour son aide logistique.

Le petit bémol serait pour les prévisions météorologique (qui ne restent malheureusement que des prévisions), car la pluie annoncée pour toute la journée n’est jamais venue mais a dû refroidir de nombreux marcheurs ...

Finalement, les participants ont pu arpenter les chemins sous un temps clément et ils en sont repartis enchantés et c’est le plus important : nous vous disons à l’année prochaine !