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Déliberation - 2025 06 05 deliberations
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 05 deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
PRESENTS : Mmes BAUDOIN, COURANT, COUSTOULIN, CRAPOULET, DELAGE-FRANCK, MERMIER, ODRU, SIONNET MM. ARGOUD-PUY, ASTIER-PERRET, BOYER, CHASSERY, FAURE, MARTIN, PARAZON, PORTA
POUVOIRS : Mme BOASSO à Mme CRAPOULET, M. ECHINARD à M. PORTA, M. FAVET à M. ARGOUD-PUY, Mme GARCIN à Mme COUSTOULIN, M. GARCIA à Mme COURANT, M. GARCIN à M. BOYER, Mme MAS à Mme ODRU, M. PAILLET à Mme DELAGE-FRANCK, M. RUGGIU à M. CHASSERY
ABSENTS/EXCUSES : Mme LEMAITRE, Mme WIPF
Secrétaire de séance : M. ASTIER-PERRET
Date de la publication sur le site de la commune de Vaulnaveys-le-Haut : 13.06.2025
2025/024/05-06 - SALLES COMMUNALES : Règlement général d’utilisation des salles communales Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-07 - SALLES COMMUNALES : Convention de location des salles communales Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-08 - SALLES COMMUNALES : Tarifs de location des salles communales Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-09 - RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe, à temps non complet 28/35ème
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-10 - RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Agent de maîtrise Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-11 - RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-12 - RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Pôle périscolaire Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-13 - RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois de la commune de Vaulnaveys-le- Haut
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-14 - GRENOBLE ALPES METROPOLE – ESPACE PUBLIC : Convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et Grenoble Alpes Métropole pour le versement d’un fonds de concours à Grenoble Alpes Métropole pour des travaux de proximité.
Rapporteur : Eric CHASSERY
Décision approuvée à l’unanimité 2025/024/05-15 - GRENOBLE ALPES METROPOLE – MISE A DISPOSITION : Convention de mise à disposition d’engins et matériels métropolitain entre Grenoble Alpes Métropole et la commune de Vaulnaveys-le-Haut. Rapporteur : Jean Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-16 - DÉVELOPPEMENT DURABLE : ZAEnR / Zones d’accélération des énergies renouvelables Rapporteur : Yves ARGOUD PUY
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-17 - ENFANCE - JEUNESSE : Convention d’animations sportives entre la commune de Vaulnaveys-le- Haut et l’association NAUTIC SPORTS 38
Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2025/024/05-18 – SUBVENTION : Sollicitation d’une subvention au titre de l’aide aux Maires bâtisseurs 2025 Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
A Vaulnaveys-le-Haut, le 11 juin 2025.
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Matthieu ASTIER-PERRET Jean-Yves PORTA