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Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2022 10 06 convocation cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 06 octobre 2022 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2022
2. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Délibération cadre relative à la politique de gestion de la forêt communale
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
3. FINANCES : DECISION MODIFICATIVE N°3 - OUVERTURE DE CREDITS Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. ASSOCIATIONS : Subvention à l’association « LA GYM DES OURSONS » Rapporteur : Isabelle COURANT
5. TARIFICATION : Tarifs de location des salles communales
Rapporteur : Isabelle COURANT
6. GOLF : Approbation des tarifs du Golf d’Uriage pour l’année 2023
Rapporteur : Charles PAILLET
7. RESSOURCES HUMAINES : Mise en place des horaires variables
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
8. RESSOURCES HUMAINES : Mise en place du télétravail
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
9. RESSOURCES HUMAINES : Assurance statutaire
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
10. RESSOURCES HUMAINES : Création de poste
Rapporteur : Jean-Yves PORTA/Lorine BAUDOIN
11. ADMINISTRATION GENERALE / RESSOURCES HUMAINES : Création du service commun protection des données
Rapporteur : Jean-Yves PORTA/Lorine BAUDOIN
12. INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole Rapporteur : Jean-Yves PORTA
13. INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport d’activités 2021 de Grenoble Alpes Métropole Rapporteur : Jean-Yves PORTA
14. INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
15. RAPPORT : SPL ALEC – Rapport annuel du représentant 2021
Rapporteur : Philippe PARAZON
16. VIE LOCALE : Autorisation de signature de conventions avec la régie des remontées mécaniques de Chamrousse portant sur les prix des forfaits de ski (saison 2022-2023)
Rapporteur : Isabelle COURANT
17. VIE LOCALE : Adoption des tarifs du ski du mercredi (saison 2022 - 2023) Rapporteur : Isabelle COURANT
18. PATRIMOINE : Rétrocession de la caserne des pompiers à la commune de Vaulnaveys-le-Haut Rapporteur : Jean-Yves PORTA
18. Informations
19. Questions Diverses
CONVOCATION