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Déliberation - 2024 30 05 deliberations
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 30 05 deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Données personnelles,
Décision adoptée avec 22 voix POUR et 4 ABSTENTIONS (Mme COUSTOULIN, Mme DELAGE-FRANCK, Mme GARCIN, Mr RUGGIU)
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
PRESENTS : Mmes BAUDOIN, BOASSO, COURANT, COUSTOULLIN, CRAPOULET, DELAGE-FRANCK, GARCIN, LEMAITRE, MAS, MERMIER, ODRU,
MM. ASTIER-PERRET, ARGOUD-PUY, BOYER, CHASSERY, ECHINARD, GARCIA, PARAZON, PORTA, RUGGIU ABSENTS : M. GARCIN
POUVOIRS : Mme SIONNET à Mme MERMIER, Mme WIPF à Mr CHASSERY, Mr FAURE à Mme COURANT, Mr FAVET à Mr ARGOUD-PUY, Mr MARTIN à Mme ODRU, Mr PAILLET à Mr GARCIA
Secrétaire de séance : Marie-Pierre LEMAITRE
Date de la publication sur le site de la commune de Vaulnaveys-le-Haut : 06.06.2024
2024/029/30-05 - TARIFS : Tarifs des services périscolaires
Rapporteur : Jean Yves PORTA / Lorine BAUDOIN
Décision adoptée avec 22 voix POUR et 4 ABSTENTIONS (Mme COUSTOULIN, Mme DELAGE-FRANCK, Mme GARCIN, Mr RUGGIU)
2024/030/30-05 - FINANCES : Remboursement de frais
Rapporteur : Jean Yves PORTA / Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2024/031/30-05 - ASSOCIATIONS : Subvention exceptionnelle à l’association « FAIRE ET GRANDIR » Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2024/032/30-05 - MARCHES PUBLICS : Rapport annuel sur les marchés publics conclus en 2023 Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2024/033/30-05 - RESSOURCES HUMAINES : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants - Article l. 332-13 du Code Général de la Fonction Publique Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/034/30-05 - RESSOURCES HUMAINES : Prolongation d’un poste d’adjoint administratif territorial sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/035/30-05 - RESSOURCES HUMAINES : suppressions de postes figurant au tableau des effectifs Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/036/30-05 - RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois de la commune de Vaulnaveys-le- Haut
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/037/30-05 - AIRE DE LOISIRS - SKATEPARK : Conclusion d’une convention d'occupation temporaire du domaine public en vue de la dispense de cours de skateboard sur le skatepark municipal de Vaulnaveys-le-Haut entre la commune et l’Association Alpine Skate Culture
Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2024/038/30-05 - BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : autorisation de signature d’une convention culturelle entre les communes de Champ-sur-Drac, Jarrie, Champagnier, Séchilienne et Vaulnaveys-Le-Haut, portant sur les mesures de financement des actions réalisées en 2024 dans le cadre du projet « Les Intermèdes : Avoir 20 ans, hier, aujourd’hui et demain ».
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/039/30-05 - INTERCOMMUNALITE – GRENOBLE-ALPES METROPOLE : Modification des statuts Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2024/040/30-05 - GRENOBLE ALPES METROPOLE – MUTUALISATION : Développement du numérique, systèmes d'information et gestion publique de la donnée - Extension du service commun protection des données. Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2024/041/30-05 - GRENOBLE ALPES METROPOLE - RISQUES : autorisation de signature d’une convention de partage de données de la station de surveillance des ouvrages du Vernon à Vaulnaveys-le-Haut entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et Grenoble Alpes Metropole
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité
A Vaulnaveys-le-Haut, le 06.06.2024.
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Marie-Pierre LEMAITRE Jean-Yves PORTA