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Compte-Rendu - 8 MARS 2019
Document publié le Vendredi 8 mars 2019 par la commune de Théhillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 MARS 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie de THEHILLAC
Compte rendu Conseil Municipal de Théhillac
Séance du 8 mars 2019
Sont présents :
Gilbert DUVAL, Sabrina GUEHENNEUC, Patricia GUILLAUME, Gilles HAUROGNE, Cyrille LELEU, Christian LEMEE, Gérard MACE, Mikaël MUROS LE ROUZIC
Pouvoirs :
Jean-Noël LEMEE donne pouvoir à Gilles HAUROGNE
Delphine VALAY donne pouvoir à Christian LEMEE
Mikaël MUROS LE ROUZIC est nommé secrétaire de séance.
Le Maire ouvre la séance à 20h00
Ordre du Jour :
1) Vote du compte administratif et du compte de gestion 2018
2) Répartition du fonds de concours 2019 de Redon Agglomération
3) Demande de subventions pour les travaux de l’église
4) Informations diverses
a. Deuxième Elections municipales partielles
b. Organisation de la cantine et de la garderie
c. Chenilles processionnaires
d. Commission « location logements communaux »
Approbation du compte rendu de conseil du 18 janvier 2019
Aucune observation n’étant faite, le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
1- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2018
Compte de gestion
Le compte de gestion est la réédition des comptes de la commune. Les comptes ont été vérifiés par le Receveur de la trésorerie de La Roche Bernard.
Le conseil municipal à l’unanimité valide le compte de gestion présenté pour l’année 2018 qui n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
BULLETIN
D’INFORMATIONS
COMMUNALES
02.99.90.23.79
Site : www.thehillac.fr
Mail : mairie@thehillac.fr Compte administratif
Les comptes administratifs sont présentés au conseil municipal et s’établissement ainsi :
Fonctionnement Investissement
Dépenses réalisées 432 243,60€ Dépenses réalisées 152 341,30€ Recettes réalisées 480 615,62€ Recettes réalisées 133 320,51€ Résultat de l’exercice 48 372,02€ Résultat de l’exercice -19 020,79€ Report résultat 2017 53 952,25€ Déficit 2017 reporté -72 747,63€
Résultat de clôture 102 324,27€ Résultat de clôture -91 768,42€ Restes à Réaliser 10 400,00€
Besoin financement -81 368,42€
Gilbert Duval prend la présidence. Monsieur le Maire quitte la salle ne devant pas participer à la délibération.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, valide le compte administratif présenté.
2- Répartition des fonds de concours 2019 de Redon Agglomération
La commune peut bénéficier du fonds de concours de la part de Redon Agglomération. Cette année, cette somme peut être répartie 40% en section de fonctionnement au maximum et 60% en section d’investissement ou la totalité en section d’investissement.
Le fonds de concours pour la commune de Théhillac en 2019 est de 23 167,05€. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de répartir la somme les fonds de concours de la façon suivante :
- 40% en section de fonctionnement (9 266,82€),
- 60% en section d’investissement (13 900,23€).
3- Demande de subvention pour les travaux de l’église
Le bureau d’études ANTAK a effectué un estimatif des travaux concernant l’église, notamment le clocher. Ceux-ci peuvent se présenter ainsi et comprennent la partie centrale du clocher et les vitraux des bas-côtés :
DEPENSES RECETTES
Travaux 155 351,25 Conseil Départemental 25% 44 935,85
Etudes 8 544,32 DETR 27% 48 530,72
Suivi du dossier 10 097,83 Conseil Régional 25% (études 6000€ en +) 46 498,35
Contrôleur technique 3 000,00 Région prime SOS 10% plafond 10 000,00
Coordinateur SPS 2 750,00 Dons associatifs et privés 5 500,00
TOTAL avec bas-côtés HT 179 743,40 TOTAL 155 464,92
Reste à charge pour la commune 24 278,48
TVA 35 948,68
TOTAL TTC 215 6952,08 TOTAL 215 692,08 Le conseil municipal, à la majorité avec deux voix contre, vote :
- vote la demande de subventions pour la réalisation de travaux sur le clocher de l’église, - autorise le maire à effectuer toutes les démarches nécessaires, suivant le plan de financement proposé, pour les demandes de subventions auprès de la Préfecture, du Département et de la Région.
4- Informations diverses
a. Deuxième élections municipales partielles
Les dimanches 28 avril 2019 et 5 mai 2019 se dérouleront les élections municipales partielles afin d’élire cinq conseillers municipaux. Les élections de février 2019 n’ont pas eu lieu puisqu’aucun candidat ne s’est inscrit auprès de la Préfecture à Vannes.
Pour rappel :
Les déclarations de candidature devront être déposées à la Préfecture du Morbihan, 24 place de la République, Bureau des réglementations et de la vie citoyenne à Vannes selon le calendrier suivant : Pour le 1er tour de scrutin :
- les mardi 9 et mercredi 10 avril 2019 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 uniquement sur rendez-vous
- le jeudi 11 avril 2019 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 uniquement sur rendez-vous Pour le second tour de scrutin éventuellement :
- le lundi 29 avril 2019 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 uniquement sur rendez-vous - le mardi 30 avril 2019 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 uniquement sur rendez-vous La prise de rendez-vous se fera aux numéros de téléphone suivants :
- 02.97.54.86.30
- 02.97.54.86.31
b. Organisation de la cantine et de la garderie
L’organisation mise en place pour la cantine municipale incluant le personnel technique et celui de l’agence postale va se poursuivre jusqu’aux vacances d’été.
c. Chenilles processionnaires
Les chenilles processionnaires s’attaquent aux chênes et aux pins, la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles organise une campagne de lutte cette année.
Les personnes intéressées peuvent s’inscrire à l’aide du bulletin d’inscription à retirer en mairie et à retourner pour le 26 mars. Tarifs 2019 : pour traitement de 1 à 3 arbres 93€.
d. Commission « location logements communaux »
Le logement communal au « 3 rue de l’église » se libère à la fin du mois de mars et celui au « 6 rue de la Mairie » sera disponible à la location le 15 mars prochain.
Un dossier de candidature a été déposé pour reprendre ce logement « rue de l’Eglise » et deux pour celui « rue de la Mairie ».
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23h00.
Prochaine réunion de conseil municipal le vendredi 29 mars 2019 à 20h00.
Réunion de CCAS le jeudi 14 mars 2019 à 20h00.
Réunion de la commission finances le mardi 19 mars 2019 à 20h00. INFORMATIONS DIVERSES
ST Volleyball
L’association organise un concours de belote le vendredi 29 mars 2019 à la salle des Mitaüs à 20h30. Les inscriptions pourront se faire à partir de 19h30, 6 € par joueur. Pré-inscriptions et renseignements au 06.75.69.11.56.
Association d’Education Populaire (AEP)
Petite rectification concernant le bulletin annuel : l’association organise un loto le vendredi 19 juillet 2019.
Réunion publique redevance incitative
Dans le cadre de la mise en place de la redevance incitative sur les bonnes pratiques du tri, une réunion d’échange et d’information s’est tenue le samedi matin 2 février dernier, salle de la cantine. Une vingtaine de personnes sont venues se renseigner, écouter et échanger sur les bonnes pratiques dues à l’évolution des consignes de tri. Il était judicieux de repréciser certains points : - les jours de collecte, le mardi pour les bacs gris (12 levées par an en part fixe) et le jeudi matin pour les bacs jaunes (tous les quinze jours les semaines paires)
- il est désormais possible de trier les pots de yaourts et opercules aluminium, blister de médicament, petit alu et métal ainsi que tous les emballages plastiques
- lorsqu’il est possible, dissocier les différents type de plastique rigide et souple d’un même emballage.
Merci à tous les participants et à Madame Virginie Thomas, animatrice au CPIE.
Récupération des anciens containers
Pour les personnes inscrites en mairie, une permanence sera tenue à l’atelier municipal le vendredi 22 mars 2019 de 18h00 à 19h00 et le samedi 23 mars 2019 de 10h00 à 11h00. L’enlèvement se fera au même endroit. Il reste encore des containers disponibles, si besoin, merci de s’inscrire en mairie avant la date du 22 mars prochain.
Les frelons
La période de piégeage des frelons a commencé. Pensez à installer des pièges pour faire diminuer la population de ces insectes.
DEPQUAT
L’association organise une « Rando Zéro Déchet – Nettoyons ensemble notre village » le dimanche 31 mars 2019. Rendez-vous à 9h00, place de la mairie (Munissez-vous d’un gilet fluo).
Ragondins
La campagne annuelle de piégeage de ragondins va débuter le jeudi 28 mars 2019 sur la commune pour une durée d’un mois.