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Ordre du Jour - Scan05799420210416095217
Procès Verbal - S24 5 10324092014390
Conseil Municipal - AFFICHE CONSEIL MUNICIPAL DU 18 12 2025 18H45
Compte-Rendu - S24 5 10325012914200
Déliberation - Scan08075020211209162734
Compte-Rendu - Scan13977320230724093659
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2023
Compte-Rendu - Scan13555720230613174951
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Scan13555720230613174951)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Handicap et inclusivité,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
1er/06/2023
CONVOCATION
Conseil
Municipal
le premier
juin
deux
mille
vingt-trois,
à dix-huit
heures
municipal.
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le premier
juin
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean
Claude
COURNEIL.
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS
: 18
: COURNEIL
Jean
Claude
- GRANDET
Véronique
- LLUIS
Claude
- BLANDINIERES
Lydia
-
LABORDE
Jean
—
SACILOTTO
Claudine
-
COUTARD
Jean
Louis
-
DEDIEU
Alain
—
PEZE
Alain
— FOCHESATO
Marie
- CARRIERE
Ghislaine
- SOULA
David
- VELOSO
Angélina
(arrivée
à
19h10)
- ARABEYRE
Josiane
— REDINI
Serge
—-
CASTAGNÉ
Dominique
-
GILAMA
Marie.
ABSENT
EXCUSÉ
: 0
ABSENT
: ETCHEMENDIGARAY
Xavier
PROCURATION
: 1
:
PARROT
Silvana
à
GRANDET
Véronique
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
en
exercice,
qui
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil.
Véronique
GRANDET
et Claude
LLUIS
sont
désignés
comme
secrétaires
de
séance.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour
:
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
13/04/2023
;
2. FRICHE
SCE
:
Plan
de
financement
pour
la demande
de
subvention
pour
les
travaux
préalables
aux
investigations
de
pollution
des
milieux
sols
et eaux
;
3. SDE
09
: Adhésion
à un
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d’électricité
et de
services
en
matière
d’efficacité
énergétique
;
4. SDE
09:
Adhésion
à un
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
gaz
et de
services
en
matière
d’efficacité
énergétique
;
5. Proposition
de
convention
pour
la location
d’une
benne
pour
l’enlèvement
des
déchets
verts
pour
les
administrés
de
la commune
;
Suppression
de
quatre
postes
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2ère
classe
;
Création
de
quatre
postes
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
;
Informations
diverses.
2e ia
Les
délibérations
ci-dessus
ont
toutes
été
adoptées
1 - APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/04/2023
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
s’il
y a
des
remarques
par
rapport
au
compte
rendu
de
la séance
du
13
avril
2023,
transmis
par
mail
à
tous
les
élus.
Le
compte
rendu
est
voté
: POUR
17
Monsieur
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
présents
de
signer
le feuillet
de
clôture
de
la séance
du
13
avril
2023.
2 - FRICHE
SCE
: PLAN
DE
FINANCEMENT
POUR
LA
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LES
TRAVAUX
PREALABLES
AUX
INVESTIGATIONS
DE
POLLUTION
DES
MILIEUX
SOLS
ET
EAUX
Mr
le MAIRE
rappelle
que
la Commune
de
Lézat-sur-Lèze
(09)
envisage
l’acquisition
de
la friche
industrielle
dite
ex-SCE
(Société
Centrale
d’Eclairage)
en
vue
de
réaliser
un
projet
d'aménagement
mixte
à dominante
de
logements. Mr
le MAIRE
revient
sur
le fait
que
cette
friche
a été
le siège
d’une
activité
soumise
à autorisation
suivant
la
règlementation
relative
aux
ICPE.
Cependant,
la
cessation
n’a
pas
été
réalisée
et
le
dernier
exploitant
n’a
pas
honoré
ses
responsabilités.
Mr
le MAIRE
informe
que
par
conséquence,
avant
de
procéder
à l’acquisition,
la Commune
de
Lézat-sur-Lèze
souhaite
avoir
un
état
des
impacts
dans
les
milieux
et leurs
incidences
financières.
Ces
éléments
doivent
permettre
à la
commune
de
confirmer
la faisabilité
de
son
projet,
définir
les
modalités
d’acquisition
du
site,
sans
toutefois
qu’elle
se
substitue
à
l’ancien
exploitant
et
qu’elle
endosse
ses
responsabilités.
Dans
le contexte
ci-dessus
exposé,
Mr
le MAIRE
explique
qu’une
expertise
environnementale
au
droit
de
la
friche
industrielle
ex-SCE
doit
avoir
lieu.
Cette
mission
doit
permettre
à la
commune
de
lever
les
aléas
liés
à la
pollution
et
de
définir
les
modalités
d’acquisition
du
site.
Le
coût
des
travaux
s’élèverait
à 15
000,00€
Mr
le MAIRE
ajoute
qu’il
est
possible
de
solliciter
des
subventions
et propose
le plan
de
financement
suivant
:
Montant
des
équipements
HT
15
000,00€
Subvention
CONSEIL
REGIONAL
(35%)
5 250,00€
Autofinancement
de
la
commune
(65%)
9 750,00€
Mr
le MAIRE
propose
au
Conseil
municipal
de
délibérer
à ce
sujet.
Mr
S. REDINI
souhaite
savoir
ce
que
la
mairie
gagne
en
échange
de
ces
travaux
Mr
le
MAIRE
répond
que
si
le
montant
de
la
dépollution
n'est
pas
trop
élevé,
la
mairie
pourra
faire
l'acquisition
du
site
pour
l'euro
symbolique.
Il précise
que
d'autres
sites
de
la
société
Alizari
sont
également
en
cours
de
dépôt
de
bilan
et qu'il
faut
agir
rapidement
pour
faire
avancer
le dossier.
Mme
L.
BLANDINIERES
souhaite
savoir
s'il
y a
des
aides
pour
les
travaux
de
dépollution.
Mr
le MAIRE
confirme
et indique
que
l'Etablissement
Public
Foncier
d'Occitanie
pourrait
acheter
pour
la
commune,
dans
l'attente
d'un
projet
intéressant.
Mr
D.
CASTAGNÉ
indique
que
l'enveloppe
sera
sûrement
assez
conséquente.
Mr
J. LABORDE
indique
qu'une
première
estimation
avait
évalué
le montant
à 800.000
euros.
Mr
le MAIRE
qu'elle
n'avait
pas
été
faite
dans
les
règles.
VOTE
: POUR
17
3 - SDE
09:
ADHESION
À UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
L'ACHAT
D’ELECTRICITE
ET
DE
SERVICES
EN
MATIERE
D’EFFICACITE
ENERGETIQUE Mr le MAIRE
indique
que
l’échéance
du
contrat
actuel
est
à la
fin
de
l’année
2024.
I1 donne
lecture
d’un
courrier
envoyé
par
le SDE
(Syndicat
Départemental
d’Energies),
en
réponse
à notre
demande
concernant
l’extinction
de
l’éclairage
public
la nuit.
Les
commandes
ne
peuvent
pas
être
honorées
en
raison
d’une
forte
demande
des
mairies,
entrainant
une
rupture
des
stocks
des
programmateurs
d'éclairage.
Le
SDE
a envoyé
un
courrier
de
mise
en
demeure
au
fournisseur
pour
qu’il
honore
les
délais
de
livraison
des
matériels
pour
cet
été.
Mr
À.
PEZE
demande
si les
commandes
par
le SDE
ont
été
faites
auprès
d'un
seul
fournisseur.
Mr
le
MAIRE
répond
qu'ils
ont
répondu
à
un
appel
d'offres.
Mme
J.
ARABEYRE
indique
que
d'autres
communes
de
la
vallée
ont
déjà
mis
en
place
cette
extinction
de
l'éclairage
public
et
qu'on
aurait
peut-être
pu
grouper
les
commandes
à
ce
moment-là.
Mr
le
MAIRE
répond
que
le
projet
n'était
pas
encore
à
l'ordre
du
jour
pour
prendre
1ne
décision.
Mr
le MAIRE
revient
sur
le sujet
de
l’adhésion
à un
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d'électricité
et de
services
en
matière
d’efficacité
énergétique.
Mr
le Maire
informe
que
les
tarifs
règlementés
de
vente
d’électricité
appliqués
en
France
seront
progressivement
supprimés.
Il ajoute
qu’en
conséquence,
les
acheteurs
publics
tels
que
les
communes
devront
dès
lors
conclure
de
nouveaux
contrats
de
fourniture
d'énergie,
dans
le respect
des
règles
de
la commande
publique.
Mr
le Maire
ajoute
que
dans
un
souci
de
simplification
et d’économie,
le SDE
09
s’est
joint
à d’autres
syndicats.
D’autres
fédérations
ont
souhaité
pouvoir
mettre
leurs
compétences
au
profit
des
pouvoirs
adjudicateurs
susmentionnés,
acheteurs
d’électricité,
en
les
regroupant
au
sein
d’un
groupement
de
commandes
dédié
à
l'énergie.
Ce
groupement
permettra
ainsi
d’effectuer
plus
efficacement
les
opérations
de
mise
en
concurrence
et
incidemment
d’obtenir
des
offres
compétitives.
Ce
groupement
se
matérialise
par
la conclusion
d’une
convention
constitutive
du
groupement
entre
ses
membres.
Pour
cela,
Mr
le
Maire
demande
de
bien
vouloir
l’autoriser
à signer
la convention
et
à procéder
aux
démarches
nécessaires
en
ce
sens.
VOTE
: POUR
17
4 - SDE
09:
ADHESION
A UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
L'ACHAT
DE
GAZ
ET
DE
SERVICES
EN
MATIERE
D’EFFICACITE
ENERGETIQUE Mr le Maire
informe
qu’il
s’agit
du
même
type
de
convention
que
pour
celle
de
l’achat
de
l’électricité.
Cependant,
cette
fois-ci,
il
s’agira
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
gaz
et
de
services
en
matière
d’efficacité
énergétique.
Pour
cela,
Mr
le Maire
demande
de
bien
vouloir
l’autoriser
aussi
à signer
la convention
et à
procéder
aux
démarches
nécessaires
en
ce
sens.
Mr
D.
CASTAGNÉ
demande
à quelle
date
s'arrête
le contrat
avec
Antargaz
Mr
le MAIRE
répond
qu'il
devait
se
terminer
à la
fin
de
cette
année,
mais
que
la
société
a décidé
de
rompre
le
contrat
en
cours,
en
raison
de
l'impossibilité
de
livrer
du
gaz
aux
tarifs
en
vigueur.
Le
fournisseur
Engie
a pris
la
suite
jusqu'à
fin
2024.
À partir
de
2025,
nous
pourrons
engager
un
nouveau
contrat
en
groupement
d'achat.
Mr
D.
CASTAGNÉ
demande
combien
de
temps
durera
la
nouvelle
adhésion.
Mr
le MAIRE
répond
que
le contrat
est
sur
une
de.
durée
de
trois
ans,
soit
de
2025
à 2028.
VOTE
: POUR
17
5 - PROPOSITION
DE
CONVENTION
POUR
LA
LOCATION
D’UNE
BENNE
POUR
L’ENLEVEMENT
DES
DECHETS
VERTS
POUR
LES
ADMINISTRES
DE
LA
COMMUNE
Mr
le MAIRE
propose
de
mettre
en
place
une
location
de
bennes
de
la mairie,
suite
à des
demandes
de
plusieurs
administrés
qui
ne
peuvent
pas
porter
leurs
déchets
verts
et
branchages
à
la
déchetterie,
faute
de
moyen
adapté.
Les
particuliers
intéressés
signeront
une
convention
avec
la
mairie.
Le
tarif
serait
de
100
euros
TTC
pour
la
journée
ou
bien
200
euros
TTC
pour
le
week-end.
Monsieur
le MAIRE
précise
que
les
professionnels
qui
emmènent
les
déchets
verts
des
particuliers
à la
déchetterie
doivent,
depuis
le
début
de
l’année,
s’acquitter
de
la
somme
d’environ
50
euros
par
passage.
Par
ailleurs,
la
mairie
sera,
à terme,
également
obligée
de
payer
pour
ces
dépôts.
La
mairie
a donc
fait
l’acquisition
d’un
broyeur
pour
les
déchets
verts
du
village
qui
sont
désormais
stockés
et broyés
à la
Boulbène.
Les
habitants
peuvent
venir
récupérer
les
broyats
pour
leur
jardin.
Mr
D.
CASTAGNÉ
demande
où
seront
entreposées
les
bennes
louées.
Mr
le
MAIRE
répond
qu'elles
seront
mises
à
disposition
sur
la
voie
publique,
à proximité
des
habitations
des
personnes
intéressées.
Mr
S.
REDINT
souhaite
savoir
pourquoi
on
doit
louer
des
bennes
et
si
la
mairie
n'en
a pas.
Mr
le
MAIRE
répond
que
ce
sont
les
bennes
qui
appartiennent
à
la
mairie
qui
seront
louées
aux
particuliers.
Il
informe
par
ailleurs
que
l'une
d'entre
elles,
déposée
sur
la
place
de
la
Marne,
a été
volée
dans
la
nuit
du
dimanche
au
lundi
qui
a suivi
la
foire
de
printemps,
avec
divers
matériels
à
l'intérieur
(vieilles
tables
et
une
bâche).
Mme
G.
CARRIERE
demande
si
on
ne
peut
pas
voir
les
coupables
du
vol
à l'aide
des
caméras.
Mr
le
MAIRE
répond
que
le
véhicule
est
resté
dans
l'angle
mort
des
caméras
et
qu'il
n'est
pas
visible.
Il
est
possible
qu'elles
aient
été
localisées
par
les
contrevenants,
pour
agir
sans
être
repérés.
Mme
M.
GILAMA
demande
si
l'installation
de
ces
caméras
de
surveillance,
qui
a
eu
un
coût
conséquent,
est
efficace
et
si
elle
permet
de
résoudre
des
incidents
au
niveau
du
village.
Elle
souhaiterait
obtenir
des
statistiques
auprès
de
la
gendarmerie.
Mr
le
MAIRE
confirme
que
ce
système
de
surveillance
a
permis
de
solutionner
plusieurs
méfaits
et
que
les
gendarmes
viennent
régulièrement
à
la
mairie
pour
examiner
les
bandes
enregistrées,
suite
à
des
plaintes
ou
délits. Mr
À.
PEZE
indique
qu'il
serait
souhaitable
de
fixer
les
bennes,
lorsqu'elles
sont
déposées
sur
la
voie
publique,
pour
éviter
que
cet
incident
ne
se
renouvelle.
Mme
M.
FOCHESATO
souhaite
savoir
comment
ont
été
établis
les
tarifs.
Elle
pense
qu'ils
sont
élevés
pour
les
personnes
âgées.
Elle
demande
aussi
si ce
service
concerne
seulement
les
déchets
verts.
Mr
le
MAIRE
répond
que
ce
service
ne
s'adresse
pas
seulement
aux
personnes
âgées.
Le
tarif
est
compétitif
par
rapport
aux
prix
du
marché.
Par
ailleurs,
il n'est
pas
question
de
pratiquer
des
tarifs
trop
avantageux,
pour
éviter
des
demandes
abusives
de
la
part
des
administrés.
Les
bennes
seront
louées
seulement
pour
les
déchets
verts,
en
plus
de
la
collecte
saisonnière
en
cours.
VOTE
: POUR
17
6 - SUPPRESSION
DE
QUATRE
POSTES
D’ADJOINTS
TECHNIQUES
DE
2ème
CLASSE
Mr
le MAIRE
informe
le Conseil
Municipal
que
pour
tenir
compte
de
l’évolution
des
postes
de
travail,
il est
nécessaire
de
supprimer
quatre
postes
au
grade
d’adjoint
technique
territorial
principal
2°"
classe
à partir
du
1°
juillet
2023.
Il
s’agit
d'avancement
dans
leurs
grades
de
quatre
employés
des
services
techniques.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
la création
de
ces
postes.
VOTE
: POUR
17
7 - CREATION
DE
QUATRE
POSTES
D’ADJOINTS
TECHNIQUES
DE
1ERE
CLASSE Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
à l’évolution
des
postes
de
travail
évoqués
au
point
6,
il est
nécessaire
de
créer
quatre
postes
au
grade
d’adjoint
technique
territorial
principal
1°
classe
à partir
du
1°
juillet
2023.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
la création
de
ces
postes.
VOTE
: POUR
17
8 - INFORMATIONS
DIVERSES
INAUGURATION
LOCAL
VINO
SOCIAL
CLUB
:
Monsieur
le MAIRE
donne
lecture
du
courrier
de
l’association
Vino-Social-Club
qui
souhaite
procéder
à
l’inauguration
de
leur
local,
le samedi
24
juin.
Ils
envisagent
pour
cela
de
faire
stationner
les
véhicules
le long
de
la route
intercommunale
qui
longe
le bâtiment.
Monsieur
le MAIRE
indique
qu’il
ne
donnera
pas
cette
autorisation
en
raison
du
danger
que
représente
ce
stationnement
et
de
sa
double
responsabilité
de
Maire
et
de
Président
de
la Communauté
des
communes,
en
cas
d’accident.
Par
ailleurs,
à cette
période,
de
nombreux
engins
agricoles
empruntent
cette
voie
pour
les
moissons
et
les
transports
de
céréales.
Si des
véhicules
sont
garés
sur
le bord
de
la route,
leur
passage
sera
impossible.
Il invite
les
dirigeants
de
l’association
à trouver
une
autre
solution
de
stationnement,
soit
en
se
faisant
prêter
un
champ
par
un
agriculteur
ou
bien
en
demandant
aux
visiteurs
de
se
garer
sur
la place
de
la Marne.
Mr
D.
CASTAGNÉ
annonce
que
tous
les
membres
du
conseil
municipal
sont
conviés
à cette
manifestation.
Il
indique
qu’une
autre
solution
sera
trouvée
pour
le stationnement.
Mr
le MAIRE
dit
qu’une
réponse
écrite
sera
faite
au
président
de
l’association,
Mr
D.
MOROZO.
Mr
A.
PEZE
regrette
le choix
de
cette
date
pour
l’inauguration
du
local,
d’autant
qu’en
début
d’année,
une
réunion
de
la mairie
avec
les
associations
est
organisée
pour
mettre
en
place
un
calendrier
des
manifestations
de
l’année.
Il indique
que
ce
jour-là
est
particulièrement
chargé
en
événements
et qu’il
est
dommage
de
ne
pas
respecter
ce
calendrier.
Mr
D.
CASTAGNÉ
répond
qu’ils
ont
essayé
d’inviter
tout
le monde
(pompiers,
gendarmerie,
autres
viticulteurs
de
la Lèze....)
et qu’une
autre
date
serait
aléatoire
également.
Il précise
que
le Vino
social
Club
a un
rôle
éducatif
sur
la façon
de
faire
le vin,
de
le conserver,
de
le déguster
et qu’il
s’agit
d’un
patrimoine.
Il y
aura
aussi
une
soirée
fête
de
la
musique,
en
même
temps,
dans
la
soirée.
Mme
G.
CARRIERE
indique
que
le feu
de
la Saint-Jean,
organisé
par
le Comité
des
Fêtes
a lieu
le même
soir
et que
la date
était
également
notée
dans
le calendrier.
Est-ce
que
cela
a été
vu
avec
les
membres
du
Comité
des
Fêtes
?
Mr
D.
CASTAGNÉ
répond
que
le choix
est
volontaire
et que
leur
soirée
est
ouverte
à tous.
Les
personnes
présentes
au
feu
de
la Saint-Jean
pourront
se
rendre
ensuite
à leur
fête.
Il précise
que
le club
maitrisera
autant
que
possible
le stationnement
à cette
occasion.
Mr
le MAIRE
informe
que
le même
jour,
un
séminaire
des
chefs
de
centre
des
pompiers
d’Occitanie
aura
lieu
à
Lézat,
dans
le cadre
de
la
journée
nationale
des
sapeurs-pompiers.
Mme
la Préfète
viendra
remettre
des
médailles,
il y
aura
également
un
dépôt
de
gerbe,
un
défilé
des
véhicules
des
pompiers
et une
réception
conviviale
pour
terminer
cette
manifestation.
Mr
le Maire
propose
de
recevoir
Mr
Roger
DENAT
à cette
occasion,
suite
à son
intervention
lors
des
inondations
du
mardi
23
mai,
qui
a permis
de
sauver
deux
personnes
emportées
par
les
eaux. USL
XV
/ COQUELICOT
LEZATOIS
:
Mr
le MAIRE
informe
que
le club
de
rugby
sera
reçu
en
mairie
le SAMEDI
1*
JUILLET,
en
raison
de
la victoire
de
l’équipe
réserve
en
championnat
Occitanie.
Il faut
aussi
prévoir
une
date
de
réception
pour
le Coquelicot
Lézatois
Basket-Ball
qui
a obtenu
la labellisation
3 étoiles
de
son
école
de
basket.
CONCESSIONS
CIMETIERE
COMMUNAL
:
Mr
le MAIRE
indique
qu’il
faudra
mettre
à l’ordre
du
jour
d’une
prochaine
réunion
la révision
des
tarifs
de
vente
des
concessions
abandonnées.
Mme
M.
GILAMA
dit
qu’il
sera
nécessaire
de
faire
une
procédure
d’abandon
de
ces
tombes.
Mr
le MAIRE
indique
qu'environ
soixante
tombes
peuvent
être
proposées
à la
vente
et ont
déjà
fait
l’objet
d’une
reprise
par
la mairie,
suite
à la
procédure
légale
des
trois
années.
Ce
travail
de
reprise
a été
engagé
depuis
une
dizaine
d’années
par
une
secrétaire.
Un
affichage
avait
été
fait
sur
chaque
concession
en
état
d’abandon.
Certains
acquéreurs
potentiels
renoncent
à ces
acquisitions,
en
raison
du
prix
de
vente
proposé
et des
frais
supplémentaires
de
remise
en
état
souvent
nécessaire.
Une
réunion
avec
les
adjoints
pourra
être
faite
pour
revoir
ces
tarifs
à la
baisse.
Le
but
n’est
pas
de
gagner
de
l’argent
sur
ces
démarches.
Mme
L.
BLANDINIERES
signale
qu’un
devis
de
remise
en
état
avait
été
fait
par
l’entreprise
Pons
et souhaite
savoir
le tarif.
Mr
le MAIRE
répond
qu’il
se
chiffrait
à environ
250
euros
par
tombe.
ECOLE
MATERNELLE
:
Mme
L.
BLANDINIERES
intervient
pour
informer
que
Mme
Troy-Mousseigne,
directrice
de
l’école
maternelle,
a envoyé
un
message
de
remerciements
suite
aux
commandes
de
matériel
faites
pour
les
enfants.
STATIONNEMENT
GENANT
:
Mme
M.
GILAMA
rappelle
que
le stationnement
Boulevard
Gabriel
Fauré
pose
toujours
des
problèmes,
par
rapport
aux
propriétaires
de
véhicules
qui
se
garent
sur
le trottoir
et devant
leurs
garages.
Les
piétons,
personnes
à mobilité
réduite
ou
avec
des
poussettes
et jeunes
enfants
sont
obligées
de
circuler
sur
la route.
Les
esprits
commencent
à s’échauffer.
Un
courrier
devait
être
envoyé
à ces
propriétaires
pour
leur
demander
de
respecter
les
passages
destinés
aux
piétons.
Elle
souhaite
savoir
si ce
courrier
a été
envoyé.
Mr
le MAIRE
répond
qu’effectivement
le courrier
n’a
pas
été
fait
et qu’il
sera
transmis
rapidement
aux
riverains.
OUVERTURE
SERVICES
DE
DEMANDES
DE
PAPIERS
IDENTITE
:
Mr
le MAIRE
informe
l’assemblée
que
suite
à une
candidature
de
la mairie,
la commune
a été
retenue
pour
ouvrir
un
service
de
demandes
de
passeports
et de
cartes
d’identité.
L'ouverture
au
public
se
fera
sur
quatre
journées
par
semaine,
dans
le local
municipal
situé
rue
Jacques
Dupont
et destiné
aux
services
sociaux.
Mme
Catherine
Vergé
sera
affectée
à cette
tâche
à partir
du
mois
de
septembre
prochain.
Son
travail
au
secrétariat
sera
dispatché
entre
les
trois
autres
secrétaires.
L'expérience
sera
réalisée
sur
une
année,
en
fonction
des
demandes
à
traiter
et de
l’évolution
de
la masse
de
travail.
On
pourra
prévoir
le recrutement
d’une
autre
personne
en
CDD),
si
les
tâches
ainsi
réparties
ne
peuvent
pas
être
effectuées
par
les
autres
secrétaires
en
poste.
Il précise
qu’un
autre
service
similaire
sera
aussi
créé
au
Fossat,
mais
sur
trois
demi-journées
seulement.
Mme
M.
GILAMA
affirme
que
la quantité
de
travail
ne
se
réduira
pas.
Il y
a un
suivi
du
travail
par
l’Etat
qui
met
des
objectifs
à respecter.
C’est
une
très
bonne
nouvelle
pour
le village
et pour
les
habitants
de
la vallée
ainsi
que
de
nombreuses
communes
qui
doivent
faire
de
longs
déplacements
pour
obtenir
leurs
papiers
ou
bien
attendre
de
longues
semaines,
voire
plusieurs
mois.
Mr
le MAIRE
rajoute
que
trois
personnes
seront
formées
à cet
effet
et qu’elles
pourront
aussi
faire
des
immersions
dans
d’autres
communes,
où
cette
prestation
existe.
C’est
un
service
nécessaire
pour
Lézat,
un
besoin
auprès
de
la population,
comme
la création
de
la «
France
Service
». Pour
cette
structure,
il précise
que
les
employées
reçoivent
en
moyenne
10
personnes
par
jour
d’ouverture.
Mme
M.
GILAMA
invite
les
personnes
qui
seront
affectées
aux
demandes
de
papiers
d’identité
à venir
à
Tarascon,
pour
s’informer
du
travail
et des
procédures
à effectuer
auprès
de
l’employée
qui
gère
ce
service. SMECTOM
:
.
Mr
D.
CASTAGNÉ
demande
à Mr
le MAIRE
s’il
a des
nouvelles
au
sujet
du
SMECTOM.
Mr
le MAIRE
répond
qu’il
n’y
a rien
de
nouveau
et que
le budget
est
toujours
en
attente
à la
Préfecture,
qui
l’a
transmis
à la
Cour
Régionale
des
Comptes.
Le
sujet
sera
mis
à l’ordre
du
jour
de
la conférence
des
maires,
le 6
juin,
au
siège
de
la Communauté
des
Communes.
Il est
prévu
de
créer
une
commission
spécifique
afin
de
mener
une
réflexion
globale
sur
la gestion
précédente.
Certaines
décisions
n’ont
pas
été
prises,
ou
des
investissements
n’ont
pas
été
réalisés,
notamment
la construction
d’un
local
adapté
pour
le siège
du
SMECTOM.
Les
employés
sont
toujours
dans
des
bungalows
loués
à l’année,
les
camions
sont
loués
aussi
pour
une
somme
de
90.000
euros
par
an.
; il faut
revoir
certains
fonctionnements.
Une
augmentation
sensible
des
taxes
sur
les
usagers
est
prévue
et sera
difficile
à faire
admettre
auprès
de
la population.
Les
salaires
ainsi
que
les
charges
sont
payés
; les
autres
charges
sont
en
attente.
Mme
M.
GILAMA
dit
qu’il
n’y
a pas
eu
d’anticipation
sur
les
projets
et les
problèmes.
Mr
le MAIRE
rajoute
que
par
ailleurs,
il y
a aussi
des
problèmes
de
tri,
avec
des
usagers
qui
n°’hésitent
pas
à jeter
des
restes
d’animaux
ou
autres
déchets
inadaptés
qui
impliquent
un
arrêt
des
chaines
de
tri
de
24
heures,
pour
les
traiter
et remettre
en
route
ensuite.
TRAVAUX
RESTAURATION
CHAPELLE
DE
L'EGLISE
:
Mr
le MAIRE
informe
que
la restauration
de
l’autel
à l’intérieur
de
la Chapelle
Saint-Antoine
avait
commencé
mardi,
mais
les
travaux
ont
dû
être
arrêtés
suite
à la
découverte
de
squelettes
anciens,
au
fond
de
l’autel.
La
gendarmerie
et les
services
de
la DRAC,
accompagnés
de
membres
de
la Paroisse,
sont
venus
sur
place
pour
faire
les
constatations
et recherches
nécessaires.
Fin
de
séance
19h38