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Déliberation - Scan08075020211209162734
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Banque,
MAIRIE
DE
LEZAT-sur-LEZE
Réunion
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LEZAT-sur-LEZE
se
réunira
en
séance
ordinaire
:
D D = au 7e 8. 9.
Le
lundi
13
décembre
2021
A 18H30
Salle
du
Conseil
Municipal
Fait
à LEZAT-sur-LEZE, Le
09/11/2021 LE MAIRE,
Jean
Claude
COURNEIL
ORDRE DU JOUR
. Présentation
des
décisions
;
Délibération
modificative
N°2
;
. Cession
d’un
terrain
communal
à la
Communauté
des
Communes
de
l’Arize-
Lèze
pour
1€
symbolique
afin
de
permettre
la construction
d’un
pôle
Petite
Enfance
sur
la commune
de
LEZAT
SUR
LEZE
;
Modification
du
plan
de
financement
pour
la demande
de
subvention
pour
le
projet
« Etudes
BELLEVILLES
» auprès
du
Département
de
l’Ariège
;
SDIAU
: renouvellement
de
la
convention
d’adhésion
;
SDE
09
: Changement
de
la borne
de
recharge
des
véhicules
électriques
située
Place
de
la Marne
suite
au
dernier
plan
de
relance
de
l’Etat
sur
la transition
énergétique
;
Demande
de
label
territoire
Bio
de
la
Commune
de
LEZAT
SUR
LEZE
;
Mise
en
place
de
l’entretien
professionnel
annuel
auprès
des
agents
communaux
Mise
en
place
du
Compte
Epargne
Temps
(CET)
pour
les
agents
communaux
;
10.Mise
en
place
des
1607
heures
;
11.Mairie
de
CARBONNE
:
Demande
de
participation
pour
un
élève
scolarisé
en
classe
ULIS
à l’école
élémentaire
CHANFREAU
de
CARBONNE
- année
2021/2022
;
12.Informations
diverses.