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Déliberation - Delib 10 26
Déliberation - Delib 26 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marquillies.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 25/03/2025
Reçu en préfecture le 25/03/2025
pubiéle 25 /©3/ 24
ID : 059-215903881-20250325-MARQ2625-DE
COMMUNE DE MARQUILLIES
MARQUILLIES z z
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre mars, le Conseil Municipal de la Commune de MARQUILLIES
s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Éric BOCQUET, à la
suite de la convocation qui lui a été faite le dix-huit mars deux mille vingt-cinq, laquelle convocation a
été affichée publiquement, conformément à la loi.
Conseillers Municipaux en exercice : 19
Présents : M. Jean-Michel CARPENTIER, M. Dominique DHENNIN, M. Sébastien DEFECHEUREUX, Mme
Marie-Christine DEWAST, Mme Céline LEJOSNE, M. Pierre PAPEGHIN, Mme Louisette MAILLY, M. Éric
BOCQUET, M. Jocelyn GHÉSELLE, Mme Anne-Katy ROLAND, M. Philippe BIRO, Me Catherine HAEYAERT,
M. Didier DAMIDE, M. Laurent BUISINE, M. Yves LEFRANCO, Mme Viviane DELEVALLÉE
Ont donné Pouvoir : Mme Blandine MORTREUX à M. Jocelyn GHÉSELLE, Mme Vanessa LESAFFRE à M.
Didier DAMIDE
Absents : Mme Monique CORNILLE
Délibération n°26/25
Objet : Séjour des Ados 2026
Vu l’Arrêté municipal n°58/24,
Vu l’Arrêté municipal n°59/24,
Monsieur le Maire souligne le projet municipal de proposer, pour la deuxième édition, un séjour de
vacances pour les jeunes de la Commune. Pour cette année, le séjour se profile en Haute-Savoie à la station de Flaine, du 7 au 13 juillet 2025.
Monsieur le Maire précise qu’afin d'exécuter l'enregistrement comptable des règlements dans le cadre
de ce séjour organisé par la Commune, il convient pour le Conseil Municipal d'indiquer par sa décision
les prix affectés à ce voyage ainsi que les moyens de paiement relatifs à l'enregistrement de la
perception communale.
Après débats et échanges, l’Assemblée délibérante décide, à l'unanimité:
- de valider le prix de 300 € par enfant pour le voyage ici sujet
- d'autoriser, pour ce séjour, le paiement en une fois, trois fois, par chèque Envoyé en préfecture le 25/03/2025
Reçu en préfecture le 25/03/2025
Publié le 2 € /63/2f
ID : 059-215903881-20250325-MARQ2525-DE
Pour extrait conforme,
Ainsi fait et délibéré à Marquillies, les jours, mois et an susdits.
Le 25 mars 2025
Le Maire, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, comme son affichage public. Il informe que la
présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de
deux mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication.