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Déliberation - Liste DES Decisions 2026 02 11
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rouvière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Decisions 2026 02 11)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Page
- 1 -sur1
LISTE
DES
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
ROUVIERE
Séance
du
11
février
2026
Date
de
convocation
: 04/02/2026
Président
de
séance
: M.
Patrick
de
GONZAGA,
Secrétaire
de
séance
: Mme
Agnès
FLAMME
Listes
des
membres
du
Conseil
Municipal
présents
lors
des
décisions
des
questions
n°1
à
3
à
l’ordre
du
jour
de
la
séance
du
11/02/2026
:
MM.
Patrick
de
GONZAGA,
Agnès
FLAMME,
Frédéric
CALAME,
Aline
BRUGUIERE,
Florent
FAUCHER,
Martine
DUMONT,
Jérôme
PHILIP,
Alexandra
BON,
Kévin
TAULEIGNE,
Joséphine
COSTA
et
deux
procurations
de
MM.
Christelle
VILLETARD
et Loïc
FLAMME.
Décisions
prises. après
délibération :
1 — Désignation
du
secrétaire
de
séance
(2026/006)
: Adoptée
à l’unanimité,
2
—
Approbation
de
la
révision
générale
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(2026/007):
Adoptée
à
l’unanimité, 3 — Signature
d’un
avenant n°2 au procès-verbal
de mise
à disposition par la commune
de La Rouvière
à la
communauté
d’agglomération
Nîmes
Métropole
des
biens
affectés
à la
compétence
en
matière
de
collecte
et de
traitement
des
déchets
ménagers
et assimilés
(2026/008)
: Adoptée
à l’unanimité,
A
La
Rouvière,
le
12
février
2026
Le
Maire,
Patrick
de
GONZAGA,
Liste des
décisions
du
conseil
municipal du
06/01/2026
-
Commune
de La
Rouvière