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Déliberation - Liste des decisions du 22.05.2024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Rouvière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions du 22.05.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE
DES
DECISIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
ROUVIERE
Séance
du
22
mai
2024
Date
de
convocation
: 14/05/2024
Secrétaire
de
séance
: Mme
Agnès
FLAMME
Listes
des
membres
du
Conseil
Municipal
présents
lors
des
décisions
des
questions
à l’ordre
du
jour
n°1
et
n°3
à 8
de
la
séance
du
22/05/2024
:
MM.
Patrick
de
GONZAGA,
Agnès
FLAMME,
Frédéric
CALAME,
Aline
BRUGUIERE,
Florent
FAUCHER,
Jérôme
PHILIP,
Christelle
VILLETARD,
Alexandra
BON,
Kévin
TAULEIGNE,
Joséphine
COSTA,
et
deux
procurations
de
Mme
Martine
DUMONT
et
M.
Loïc
FLAMME.
Décisions
prises,
après
délibération
:
1-
Approbation
du
précédent
compte
rendu
:Adoptée
à l’unanimité,
3-
Instauration
d’un
sursis
à statuer
:question
annulée,
4-
Démission
d’un
conseiller
municipal
de
ses
fonctions
d’adjoint
:Suppression
d’un
poste
d’adjoint
au
Maire
à l'unanimité,
5 —
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
et la
valorisation
d’énergies,
l’achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d’efficacité
énergétique
:Adoptée
à La
majorité,
6-
Demande
d'expertise
de
la
gendarmerie
pour
l'installation
de
caméras
de
surveillance
:Adoptée
à
l’unanimité,
7-
Bornage
d’un
terrain
communal
:Adoptée
à l’unanimité
et
choix
de
la
proposition
de
SARL
Ronald
DANIS
à l’unanimité,
8-
Convention
de
partenariat
entre
Nimes
Métropole
et la
commune
pour
le
développement
d’un
réseau
micro-forêts
:Adoptée
à l’unanimité,
Listes
des
membres
du
Conseil
Municipal
présents
lors
des
décisions
de
la
question
à l’ordre
du
jour
n°2
de
la
séance
du
22/05/2024
:
MM.
Patrick
de
GONZAGA,
Agnès
FLAMME,
Frédéric
CALAME,
Aline
BRUGUIERE,
Florent
FAUCHER,
Jérôme
PHILIP,
Christelle
VILLETARD,
Kévin
TAULEIGNE,
Joséphine
COSTA,
et
trois
procurations
de
Mme
Martine
DUMONT
et
M.
Loïc
FLAMME.
2-
Révision
du
plan
local
d'urbanisme
:débat
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
:Le
conseil
municipal
a pris
acte
du
débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d’aménagement
et
de
développement
durable.
A
La
Rouvière,
le 24/05/2024,
Le
Maire,
Patrick
de
GONZAGA,
Liste des
décisions
du
conseil
muricrpal
du
22-05
2024
-
Commune
de
La
Rouvicre