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Compte-Rendu - cr 11062018
Document publié le Vendredi 1 juin 2018 par la commune de Coimères.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 11062018)
Thèmes du document : Données personnelles, Cybersécurité, Éthique publique,
1/2
Séance du conseil municipal
du lundi 1 1 juin 2018
Compte -rendu
(Conformément à l’article L 2121 -25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de COIMÈRES, dûment convoqué le lundi 4 jui n 2018, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean Claude MORIN, Maire de Coimères, à vingt heures trente .
Présents : MM. MORIN, COSTENTIN , RIVIER,
Mme s CARRILLO, RENARD,
MM. DEGUDE, VERGNAUD
Absents excusés : MM . DARTIGOEYTE, JEAN, JOL YS, SANCHEZ, Mmes GRATIEN, MORTARA,
Secrétaire de séance : M. VERGNAUD
1- Borne de collecte textile
Implantation d’une borne de collecte de textiles par l’entreprise LE RELAIS à proximité du Point d’Apport Volontaire (à côté des vestiaires du football).
2-Location barnum
Cette structure ne sera pas louée.
3-Repas du 13 juillet
Le programme de la journée du 13 juillet est arrêté : marche des lavoirs en fin de matinée, concert dans l’église Notre -Dame à 18 heures 30 et repas à la salle des fêtes en soiré e. Tarif du repas : 5 € pour les personnes de la commune ; 20 € pour les personnes extérieures.
4-Logement communal 26, Duthil
Restitution de la caution au locataire partant.
5- Logement communal 26, Duthil
Changement de locataire à compter du 1 er juille t 2018 ; signature d’un nouveau contrat de bail.
6-Désignation d’un Délégué à Protection des Données
Dans le cadre du Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) , désignation de Monsieur Joachim JAFFEL, responsable administratif juridique et f inancier de GIRONDE NUMERIQUE en tant que délégué DPO et Mme Sylvie DUCHAMPS, en tant qu’agent de liaison avec Gironde Numérique et de coordination au sein de la commune. 2/2
7- Demande d’aide financière au titre de l’avance remboursable de l’éclairage public concédé Approbation du chiffrage des travaux d’éclairage public (ajout de points lumineux, mise en lumière de l’église et mise aux normes des commandes EP avec installation d’horloges astronomiques). Demande d’une avance remboursable à taux zéro, sur une durée de 10 ans auprès du SDEEG.
8- Surveillance et lutte contre les moustiques vecteurs de maladie : Désignation d’un référent communal.
Désignation de M. Pascal DEGUDE pour coordonner la mise en œuvre des mesures préventives au niveau des installations relevant de la responsabilité de la commune et informer le public sur la base de la communication organisée au niveau départemental.
Fait à Coimères, le 14 juin 2018