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Procès Verbal - PV du 20 juin 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune d'Essouvert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
d’ESSOUVERT
Procès-Verbal
Réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
20
juin
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 20
juin
à 19
h 30
le conseil
municipal
de
la Commune
d'ESSOUVERT,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
d’Essouvert
sous
la présidence
de
M.
Henri
AUGER,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
juin
2023
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
17
Nombre
de
Conseillers
présents
:
15
Nombre
de
conseillers
votants
:
16
Présents:
Henri
AUGER,
Dominique
BERNAZEAU,
Dominique
BERTIN,
Véronique
BLAIN,
Sylvaine
CADORET,
Gérard
CONNAN,
Anne
DURIEUX,
Pierre
GEOFFROY,
Jean-Luc
LEAUD,
Alain
MARTINEAUD,
Fabienne
MENARD,
Émilie
RACAULT,
Sylvain
SORIGNET,
Patrick
TANGUY,
Christiane
VALAYER.
Absent
: Patrick
WAREMBOURG
Absents
excusés
: Luc
ZEMMOUCHE
qui
a donné
pouvoir
à Jean-Luc
LEAUD.
Secrétaire
de
séance
élu
à l’unanimité
: Sylvain
SORIGNET
Mr
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et
ouvre
la séance
à 19h30
Le
compte-rendu
de
la séance
du
2 mai
2023
est
approuvé
sans
observation
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
Demande
de
subvention
auprès
du
département
pour
le city
park
de
Saint
Denis
du
Pin
:
Sachant
qu’il
a déjà
été
demandé
à l’ANS
(Agence
Nationale
du
Sport)
une
subvention
de
55%
pour
le
city
park
de
Saint
Denis
du
Pin
et
qu’un
plafond
de
80%
maximum
de
subvention
est
autorisé,
le
Maire
propose
de
demander
une
subvention
de
25%
au
département.
Ont
voté
pour
: 16
Abstention
: O
Ont
voté
contre
: 0
Demande
de
subvention
auprès
du
département
pour
le city
park
de
La
Benâte:
Le
Maire
propose
pour
ce
city
park
de
demander
la subvention
maximale
au
département,
à savoir
35%
du
montant
du
projet. Ont
voté
pour
: 16
Abstention
: O
Ont
voté
contre
: O
Demande
de
subvention
auprès
du
département
pour
les
aires
de
jeux
de
La
Benâte
et
Saint
Denis
du
Pin: Ayant
droit
à une
subvention
du
département
à hauteur
de
45%
sur
l'installation
d’aires
de
jeux,
il
est
proposé
au
conseil
de
la demander
au
plus
vite.
Ont
voté
pour
: 16
Abstention
: O
Ont
voté
contre
: O
Choix
du
devis
pour
l’achat
d’une
tondeuse
Etant
devenu
nécessaire
et
urgent
de
racheter
une
tondeuse
neuve
afin
d’assurer
au
mieux
l'entretien
de
la commune,
le Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
le devis
de
la Société
Diffusion
Directe
d’un
montant
de
913,76€.
Ont
voté
pour
: 16
Abstention
: O
Ont
voté
contre
: O
Délibération
sur
le guide
des
bonnes
pratiques
de
l’éolien
:
Aucune
délibération
n’a
été
prise
car
le rapport
fourni
porte
à confusion
sur
l'interprétation
des
points
à
délibérer
et
le conseil
municipal
en
demande
le report
jusqu’à
une
meilleure
formulation
de
la part
des
Vals
de
Saintonge. Achat
d’illuminations
pour
Puymoreau
:
Il avait
été
proposé
de
compléter
l’achat
d’illuminations
de
Noël
en
équipant
cette
année
le bourg
de
Puymoreau
maintenant
que
les
travaux
y sont
terminés.
Des
devis
ont
été
demandés
pour
8 rubans
lumineux.
Le
devis
de
la Société
Leblanc
Illuminations
d’un
montant
de
1 616,06
€ TIC
a été
retenu.
Ont
voté
pour
: 15
Abstention
: O
Ont
voté
contre
: 1
Devis
pour
pince
et
pied
de
micro
et
pied
d’enceinte
pour
la sono:
Suite
à l’achat
de
la sono,
il s’avère
utile
de
la compléter
d’un
pied
ainsi
que
d’une
pince
et
pied
pour
le
micro.
Les
devis
de
la Société
Blanchard
Musique
de
Saintes
sont
retenus
à l’unanimité
pour
un
montant
total
de
106€
TTC Ont
voté
pour
:
16
Abstention
: O
Ont
voté
contre
: 0
|
Création
d’un
poste
d’Adjoint
Administratif
:
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
de
catégorie
C à
temps
plein
afin
de
pouvoir
lancer
la phase
de
stagiairisation
de
la secrétaire
de
mairie
d’Essouvert
en
vue
d’une
éventuelle
titularisation
dans
l’année
à venir.
Le
tableau
des
effectifs
est
donc
modifié
en
conséquence.
|
Ont
voté
pour
: 16
Abstention
: O
Ont
voté
contre
: 0
Liste
des
droits
de
préemption
:
Le
point
est
fait
sur
les
déclarations
d'intention
d’aliéner
demandées
lors
du
1”
semestre
2023.
Devis
pour
achat
de
panneaux
de
signalisations
:
Vu
la nécessité
de
remplacer
plusieurs
panneaux
de
rues
devenus
illisibles
sur
la commune,
certains
panneaux
de
signalisation
dont
ceux
aux
abords
de
la voie
ferrée
à la
demande
de
la SNCF
afin
d’assurer
la sécurité
des
usagers,
ainsi
que
d’acheter
2 miroirs
pour
la visibilité,
des
devis
ont
été
présentés
au
conseil
municipal.
Trois
devis
du
Syndicat
de
Voirie
ont
été
retenus
pour
un
total
de
2140,44€
TTC
Ont
voté
pour
: 16
. Abstention
: 0
Ont
voté
contre
: 0
Décision
modificative
n°1
Budget
Principal
:
Des
ajustements
de
crédits
sont
proposés
afin
de
permettre
le paiement
des
factures
de
la tondeuse
et
des
panneaux
de
signalisation
non
prévus
au
budget
investissement
2023.
Ont
voté
pour
: 16
Abstention
: O
Ont
voté
contre
: O
Questions
diverses
:
- Le
point
est
fait
sur
les
commissions
:
Voirie
: point
sur
l’avancement
des
travaux
de
réfection
des
chemins
Environnement
: La
toiture
du
lavoir
de
La
Jallet
a été
entièrement
restaurée
par
les
agents
communaux
et
par
une
équipe
de
volontaires.
Le
conseil
les
remercie
pour
leur
aide.
L'installation
des
nouvelles
horloges
du
SDEER
est
en
cours
Salle
Alliance
: les
ouvertures
ont
été
changées
et
la climatisation
réparée.
Animation
: l’organisation
du
14
et
15
juillet
se
poursuit.
Bâtiment
: Les
sondages
ont
été
fait
pour
l’assainissement
de
la maison
de
La
Fayolle.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h30
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Henri
AUGER
_
EE
Le