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Déliberation - DEL 2019 31 SUBVJAZZCLUB
Document publié le Jeudi 3 janvier 2019 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2019 31 SUBVJAZZCLUB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2019
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2019
Affiché le © Ÿ ( 3/4
ses
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
MARS
2019
N°31/2019
L’AN
DEUX
MILLE
DIX-NEUF
LE
VINGT-CINQ
MARS,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
15
mars
2019,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M.
DIETRICH
Francis,
Maire.
PRESENTS
:
E.
BARET,
G.
CAILLAT,
J.L.
CATTANI,
S.
CHABANY,
C.
DIBON,
F.
DIETRICH,
E.
DUCES,
J.M.
GRENIER,
N.
LEGROS,
D.
MANTONNIER,
M.
MENDEZ,
N.
MOLLARD,
J.
NIVON,
T.
PROCACCI,
M.
RIOU,
D.
SANCHEZ,
M.
SELVE,
A.
VITINGER
PROCURATIONS
:J.
CHAÏB
à
S.
CHABANY,
S.
KOENIG
à
D.
MANTONNIER,
F.
MILET
à
M.
SELVE,
B.
PERRIER
à
M.
RIOU,
B.
ZANNI
à
E.
DUCES
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
M.
Michel
MENDEZ
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la
séance
a été
publique.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
DANS
LE
CADRE
DU
GRENOBLE-
ALPES-METROPOLE
JAZZ
FESTIVAL
2019
Monsieur
Eric
BARET,
conseiller
délégué
à
la
culture,
rappelle
au
Conseil
que
la
commune
de
Champ
sur
Drac
participe
au
« Grenoble-Alpes-Métropole
Jazz
festival
»
depuis
plusieurs
années
en
accueillant
un
spectacle
à
la
salle
Navarre.
Vu
l'avis
de
la
commission
culture
du
12
mars
2019,
Eric
BARET
propose
de
verser
au
Jazz
Club
de
Grenoble
une
subvention
de
1500
€,
correspondant
au
coût
du
spectacle
qui
se
produira
en
octobre
2019
à
l'espace
culturel
Navarre,
dans
le
cadre
de
la
15°"°
édition
du
festival. LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
DÉCIDE
DE
VERSER
à
l'association
Jazz
Club
de
Grenoble
une
subvention
de
1
500
€
dans
le
cadre
du
Grenoble-Alpes-Métropole
Jazz
festival
2019.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
27
mars
2019
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
son
dépôt
en
préfecture
Séfon
ou
notification.