Déliberation - 2025 123 Finances Approbation des tarifs municipaux 2026

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Déliberation - 2025 123 Finances Approbation des tarifs municipaux 2026 Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Ancenis. Lien du pdf (Déliberation - 2025 123 Finances Approbation des tarifs municipaux 2026)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Transports, Accusé de réception en préfecture

044-200083228-20251215-6_2025delib123-DE

Reçu le 16/12/2025ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS

SOMMAIRE

JEUNESSE p.1 à 3

Animation de quartier et activité à la carte

Accueil passerelle

Séjours

ANIMATIONS SPORTIVES p.4

ENFANCE p.5

REPAS DES AINES p.6

THEATRE QUARTIER LIBRE p.7 à 11 Programmation culturelle

La Folle Journée en Région

LOCATION SALLES p.12 à 16

Salles de réunion, conférence et entretien

Salles multiusages

Grandes salles de réception

Salles pour manifestations sportives

Théâtre Quartier Libre

Chapelle des Ursulines

Logis Renaissance

Passerelle et espace jeune du Bois Jauni

Clés et badges d’accès aux salles pour les associations

PRESTATIONS ANNEXES p.17 à 19

Prestations du personnel

Location de matériel

Vente de matériel

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC p.20 à 25 Occupation du domaine public à des fins non commerciales

Occupation commerciale du domaine public

Fêtes foraines, manèges, théâtres de marionnettes et cirques

Marchés

Location emplacements halte nautique et pontons

Location emplacements parking Barème

Cimetière

Stationnement gênantConditions : - Etre dans la tranche d'âge 10/18 ans, quelle que soit la commune de résidence - Adhésion pour l'année civile

- Adhésion permettant d'accéder aux différents services du secteur jeunesse

2025 2026

Adhésion Secteur Ado Ancenis-Saint-Géréon Forfait /jeune 6,00 € 6,00 €

Conditions : - Adhésion au secteur ado Ancenis-Saint-Géréon

- Etre dans la tranche d'âge 11/18 ans, quelle que soit la commune de résidence

Catégorie Prix de revient de l'activité 2025 2026

Tarif A Inférieur ou égal à 8 € Par activité 4,20 € 4,30 €

Tarif B Entre 8,01 € et 16 € Par activité 8,40 € 8,50 €

Tarif C Entre 16,01 € et 24 € Par activité 12,60 € 12,80 €

Tarif D Entre 24,01 € et 32 € Par activité 16,80 € 17,00 €

Tarif E Entre 32,01 € et 40 € Par activité 21,00 € 21,20 €

Tarif F Entre 40,01 € et 48 € Par activité 25,20 € 25,50 €

Tarif G Entre 48,01 € et 56 € Par activité 29,40 € 29,70 €

Tarif H Entre 56,01 € et 64 € Par activité 33,60 € 34,00 €

Tarif I Entre 64,01 € et 72 € Par activité 37,70 € 38,10 €

Conditions : - Pas d'adhésion obligatoire au secteur ADO (car non déclarées au sein d'un accueil collectif de mineurs) - Etre dans la tranche d'âge 8/13 ans, quelle que soit la commune de résidence

2025 2026

Par séance gratuit gratuit

Par séance 1,00 € 1,00 €

Par séance 2,00 € 2,00 €

JEUNESSE

ANNEXE A LA DELIBERATION N°2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

ACTIVITE A LA CARTE

ANIMATION DE QUARTIER

Activités avec droits d'entrée - selon le prix de revient

- Activités ponctuelles, le plus souvent sous la forme de sorties proposées pendant les vacances

scolaire ou le week-end

Activité sans droit d'entrée pour la commune

1Conditions : - Etre dans la tranche d'âge 10/13 ans, quelle que soit la commune de résidence

1/2 Journée Journée 1/2 Journée Journée

Taux d'effort Par jeune 0,574% 1,14% 0,579% 1,15%

Tarif minimum Par jeune 1,14 € 2,28 € 1,15 € 2,30 €

Tarif maximum Par jeune 12,78 € 25,56 € 12,90 € 25,80 €

absence justifiée Par jeune

Tarif unique Par jeune 13,05 € 26,10 € 13,17 € 26,34 €

absence justifiée Par jeune

Pénalité de retard par 1/2 heure

JEUNESSE : ACCUEIL PASSERELLE

ANNEXE A LA DELIBERATION N°2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JUILLET 2026

01/07/2025 au 30/06/2026 à partir du 01/07/2026

Périmètre SIVU*

* Le périmètre SIVU concerne les communes de Ancenis-Saint-Géréon, Pouillé-les-Coteaux, La Roche-Blanche et Vair-sur-Loire.

20 % du tarif calculé 20 % du tarif calculé

7,00 €

Hors SIVU

20 % du tarif calculé 20 % du tarif calculé

7,00 €

2Séjour ECO R'AIDE

2025 2026 Variation /n-1

25,00 € 25,00 € 0,0%

30,00 € 30,00 € 0,0%

35,00 € 35,00 € 0,0%

45,00 € 45,00 € 0,0%

55,00 € 55,00 € 0,0%

65,00 € 65,00 € 0,0%

75,00 € 75,00 € 0,0%

Tarifs harmonisés sur l'ensemble du territoire de la COMPA

Pour l'ensemble des séjours proposés hors séjour ECO R'AIDE

Le tarif appliqué pour le périmètre SIVU se détermine comme suit :

1 / Calcul du tarif du jeune : quotent familial x taux d'effort

2 / Comparaison avec les tarifs mini et maxi

3 / Application du tarif du jeune ou des tarifs cadres

le tarif absence justifiée sera appliqué pour une absence justifiée après confirmation du séjour,

En l'absence de justificatif après confirmation, la totalité du coût du séjour sera demandé.

2025 2026 Variation /n-1

Ancenis plage

Périmètre SIVU*

Taux d'effort 2,78% 2,81% 0,90%

Tarif minimum 9,24 € 9,32 € 0,90%

Tarif maximum 41,63 € 42,00 € 0,90%

Hors SIVU : tarif unique 50,95 € 51,41 € 0,90%

absence justifiée "Ancenis Plage" 20% du tarif calculé 20% du tarif calculé

Séjour hors commune

Périmètre SIVU*

Taux d'effort 4,18% 4,22% 0,90%

Tarif minimum 17,22 € 17,38 € 0,90%

Tarif maximum 61,97 € 62,53 € 0,90%

Hors SIVU : tarif unique 73,91 € 74,58 € 0,90%

absence justifiée "séjour extérieur" 20% du tarif calculé 20% du tarif calculé

Stage (avec repas et sans nuitée)

Périmètre SIVU*

Taux d'effort 2,22% 2,24% 0,90%

Tarif minimum 5,01 € 5,06 € 0,90%

Tarif maximum 38,94 € 39,29 € 0,90%

Hors SIVU : tarif unique 47,76 € 48,19 € 0,90%

absence justifiée "stage" 20% du tarif calculé 20% du tarif calculé

par jour et par

jeune

par jour et par

jeune

par jour et par

jeune

Les communes du SIVU ont conventionné depuis 2019 avec la commune d'Ancenis-Saint-Géréon pour prendre en charge la différence

entre le tarif maxi et le tarif appliqué à la famille, résidente sur leur commune.

SOUMIS AU TAUX A L'EFFORT

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JUILLET 2026

JEUNESSE : SEJOURS ÉTÉ 2026

SELON QUOTIENT FAMILIAL

QF ≤ 500

501 < QF ≤ 750

751 < QF ≤ 999

1 000 < QF ≤ 1 300

1 301 < QF ≤ 1 600

1 601 < QF ≤ 1 900

QF > 1901

32025-2026

Animations sportives 3,00

Droits d'entrée patinoire * 2,50

Droits d'entrée skate park * 1,50

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 15 DECEMBRE 2025

ANIMATIONS SPORTIVES

* tarif dans le cadre d'un évènement organisé en fin d'année

4Taux d'effort Prix plancher Prix plafond

Repas 0,482% 1,40 € 5,22 € 6,79 €

Panier repas 0,241% 0,70 € 2,61 € 3,40 €

Absence avec justificatif 0,241% 0,70 € 2,61 € 3,40 €

Adulte

Taux d'effort Prix plancher Prix plafond

Repas 0,486% 1,41 € 5,27 € 6,85 €

Panier repas 0,243% 0,71 € 2,63 € 3,43 €

Absence avec justificatif 0,243% 0,71 € 2,63 € 3,43 €

Adulte

*dont élèves extérieurs accueillis en dispositif ULIS

Taux d'effort Prix plancher Prix plafond

Tarif horaire 0,240% 1,27 € 3,66 € 4,01 €

Tarif horaire périscolaire 16h-17h** 0,121% 0,64 € 1,83 € 2,01 €

Pénalité "Absence ajustement" 0,240% 1,27 € 3,66 € 4,01 €

Forfait annuel : périscolaire thématique et

périscolaire activité libre

Petit déjeuner/goûter

Pénalité de retard

Taux d'effort Prix plancher Prix plafond

Tarif horaire 0,242% 1,28 € 3,69 € 4,05 €

Tarif horaire périscolaire 16h-17h** 0,121% 0,64 € 1,85 € 2,03 €

Pénalité "Absence ajustement" 0,242% 1,28 € 3,69 € 4,05 €

Forfait annuel : périscolaire thématique et

périscolaire activité libre

Petit déjeuner/goûter

Pénalité de retard

*dont élèves extérieurs accueillis en dispositif ULIS (sous conventionnement précédemment)

Tarif famille d'accueil de la commune : tarif médian de la grille tarifaire

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER SEPTEMBRE 2026

6,15 €

Familles de la commune * Familles hors

commune

Familles de la commune * Familles hors

commune

ACCUEIL PERISCOLAIRE

5,60 €

0,93 €

7,00 €

5,65 €

0,93 €

7,00 €

RESTAURATION SCOLAIRE

TARIFS SPECIFIQUES

** L’accueil périscolaire horaire du soir (16h-17h), les soirs où ne sont pas proposés le périscolaire thématique et activité libre : ½

tarif (50% du tarif horaire de la famille).

La facturation du périscolaire horaire s’effectue par tranche de quart d’heure, tout quart d’heure commencé étant dû. Les parents

doivent récupérer leurs enfants lorsque le goûter collectif est terminé.

Une pénalité « Absence ajustement » est appliquée quand un enfant est présent, sur le périscolaire horaire, sans réservation

préalable ou absent sans annulation préalable. Elle correspond à une heure d’accueil périscolaire.

Une pénalité forfaitaire « Retard » est appliquée quand un enfant est récupéré après l’horaire de fin du périscolaire.

A partir du 1er septembre 2026

A partir du 1er septembre 2026

Du 1er septembre 2025 au 31 aout 2026 Familles de la commune Familles hors commune

6,10 €

Du 1er septembre 2025 au 31 aout 2026

Familles de la commune Familles hors

commune

5Les montants sont arrondis à la dizaine de centimes d'euros la plus proche

2025 Variation 2026

+ 75 ans *

Accompagnant 25,00 € 0,90% 25,20 €

Encadrant **

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

REPAS DES AINES

* avoir 75 ans au 31 décembre de l'année du repas et domicilier sur la commune

Un repas est organisé en fin d'année à destination des personnes âgées d'au moins 75 ans domiciliées sur la commune.

Ces personnes peuvent être accompagnées sous les conditions tarifaires suivantes :

** animateur ou animatrice encadrant un groupe de résidents de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées

dépendantes ou de la maison d'accueil spécialisée, dans la limite de 2 personnes par établissement

gratuité

gratuité

67

THEATRE QUARTIER LIBRE : RAPPEL TARIFICATION DES DROITS D'ENTREE

PROGRAMMATION CULTURELLE 2025-2026

HORS EVENEMENTS SPECIAUX

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1er JANVIER 2026

1- RÉDUIT : s'applique aux Comités d’entreprise et autres partenaires du Théâtre ainsi qu’aux groupes (achat de plus de 10 places sur réservation uniquement).

2- JEUNE s'applique aux jeunes de moins de 26 ans et dès 2 ans.

3- ADHÉRENT ADULTE s'applique :

 Aux titulaires de la carte adhérent « Carte Libre adulte » de la saison en cours

 Aux abonnés/adhérents des salles partenaires listées dans la brochure

 Aux demandeurs d'emploi (sur présentation d'un justificatif de moins de 3 mois).

 Aux bénéficiaires du RSA (sur présentation d'un justificatif de moins de 3 mois).

4- ADHÉRENT JEUNE s'applique :

 Aux titulaires de la carte adhérent « Carte Libre Jeune » de la saison en cours

 Aux élèves des écoles et associations de pratiques culturelles amateur d'Ancenis-

Saint-Géréon (sous réserve d'une convention de partenariat fixant notamment le

nombre de places maximum disponible et les spectacles concernés).

5- UNIQUE s’applique : à tout spectateur quel que soit l’âge.

► Adhésion:

L'adhésion « Carte Libre » est fixée à :

 10,00 € pour les adultes

 5,00 € pour les jeunes de moins de 26 ans.

CATEGORIES TARIFAIRES

Spéciale A B C Unique

PLEIN 36,00 € 26,00 € 21,00 € 16,00 €

5,00 €

RÉDUIT 34,00 € 24,00 € 19,00 € 14,00 €

JEUNE 21,00 € 15,00 € 13,00 € 8,00 €

ADHÉRENT ADULTE 30,00 € 20,00 € 15,00 € 10,00 €

ADHÉRENT JEUNE 18,00 € 13,00 € 10,00 € 5,00 €8

► Autres tarifs :

Tarif Billet solidaire

Il est proposé aux structures sociales un contingent de places offertes par le théâtre sur les

spectacles qu'il organise (hors Harpes au Max et festival Ce soir je sors mes parents) en faveur des

personnes éloignées de la culture. Ces places sont financées par des dons de montant libre des

spectateurs. Pour faciliter le suivi des dons et la transformation des dons en places offertes, il est

proposé de déterminer un tarif spécial pour les places vendues dans le cadre des billets solidaires soit

5€.

En cas d'échange de billets, il sera facturé 1 € au demandeur par transaction. Cette facturation

viendra compléter l'enveloppe des dons de billets solidaires.

En cas d'empêchement d'un spectateur d'assurer sa présence à un évènement, aucun remboursement

ne sera possible. Il sera proposé au demandeur de transformer le montant du billet en don de billet

solidaire.

Tarifs scolaires par élève pour des représentations sur le temps scolaire

• Ecoles maternelles et primaires d'Ancenis-Saint-Géréon: 4.00 €

• Ecoles maternelles et primaires hors Ancenis-Saint-Géréon : 5.00 €

• Collèges d'Ancenis-Saint-Géréon : 6.00 €

• Collèges hors Ancenis-Saint-Géréon : 8.00 €

• Lycées d'Ancenis-Saint-Géréon : 6.00 €

• Lycées hors Ancenis-Saint-Géréon : 8.00 €

• Tarif à 8.00 € pour du public qui souhaiterait voir un spectacle sur le temps scolaire, dans la

limite des places disponibles

Tarif spécial pour les élèves de l'option théâtre & spécialité théâtre du lycée Joubert-Maillard sur les

représentations tout public : 5.00 €

Tarif Détaxe (équivalent au tarif JEUNE des spectacles concernés) :

Pour les spectateurs « invités » par la compagnie ou les artistes lorsque le nombre d'invitations

« Production » prévu au contrat est atteint.

Gratuité

 Pour les personnes assistant à la ou les présentation(s) de saison et dans le cadre

d'une sortie de résidence

 Pour tous les nouveaux arrivants sur une sélection de spectacles fixée par la direction (pour

2 personnes maximum)

 Pour les bénévoles de l'Association Culturelle d'Ancenis sur une sélection de spectacles

fixée par la direction (1 invitation sur un spectacle)

 Pour les invités des compagnies (nombre fixé sur chaque contrat de cession)

 Pour les accompagnateurs d'élèves sur des représentations scolaires et tout

public

 Pour les gagnants de jeux concours (nombre fixé par convention de partenariat)9

 Pour M. le Maire et I‘Adjointe à la Culture, 1 invitation nominative chacun. Possibilité

de la céder à un.e autre élu.e

 Pour les programmateurs et partenaires économiques, culturels et associatifs,

journalistes, mécènes en accord avec la direction et la régisseuse de recettes

 Pour les enfants de moins de 2 ans (hors spectacles familiaux)

► Cession de billetterie

Une convention de cession de billetterie sera signée avec tous les partenaires pour lesquels le Théâtre Quartier Libre vendra des places ou qui vendront des places à leurs abonnés pour les spectacles programmés à Ancenis-Saint-Géréon.

Tarifs Mixt (ex Grand T) au théâtre d' Ancenis-Saint-Géréon :

Dans le cadre d'un partenariat de tournées PARla, Mixt a la possibilité de vendre directement des

places pour un spectacle proposé au Théâtre Quartier Libre. Ces tarifs sont fixés dans une convention

commune.

Tarifs Cap-Nort à Nort-sur-Erdre :

Dans le cadre d'un partenariat et pour la circulation du public entre les salles, le Théâtre Quartier

Libre a la possibilité de vendre directement des places pour un spectacle proposé à Cap-Nort. Ce tarif

est réservé aux adhérents du Théâtre Quartier Libre et ne concerne qu'un nombre de places limitées.

Le Théâtre Quartier Libre appliquera pour ce spectacle le(s) tarif(s) fixés(s) par ce partenaire indiqué

dans la convention commune.

Tarifs Espace Paul Guimard à Vallons de l'Erdre :

Dans le cadre d'un partenariat et pour la circulation du public entre les salles, le Théâtre Quartier

Libre a la possibilité de vendre directement des places pour un spectacle proposé à l'Espace Paul

Guimard. Ce tarif est réservé aux adhérents du Théâtre Quartier Libre et ne concerne qu'un nombre

de places limitées.

Le Théâtre Quartier Libre appliquera pour ces spectacles le(s) tarif(s) fixés(s) par ce partenaire indiqués

dans la convention commune.

Tarifs Scène de Pays dans les Mauges à Beaupréau :

Dans le cadre d'un partenariat avec Scènes de pays dans les Mauges et pour la circulation du public

entre les salles, le Théâtre Quartier Libre a la possibilité de vendre directement des places pour un

spectacle proposé par Scènes de Pays dans les Mauges. Ce tarif est réservé aux adhérents du Théâtre

Quartier Libre et ne concerne qu'un nombre de places limitées.

Le Théâtre Quartier Libre appliquera pour ce spectacle le(s) tarif(s) fixés(s) par ce partenaire indiqué

dans la convention commune.

Tarifs ONPL à Nantes :

Dans le cadre d'un partenariat avec l'ONPL, le Théâtre Quartier Libre a la possibilité de vendre

directement des places pour un concert proposé par l'ONPL à la Cité des Congrès à Nantes. Ce tarif est

réservé aux adhérents du Théâtre Quartier Libre et ne concerne qu'un nombre de places limitées. Le

Théâtre Quartier Libre appliquera pour ce spectacle le(s) tarif(s) fixés(s) par ce partenaire indiqué dans

la convention commune.10

Tarifs Comité des Œuvres Sociales 44 (COS 44) :

Dans le cadre d'un partenariat avec le COS 44, le COS 44 a la possibilité de vendre directement des

places de spectacle du Théâtre Quartier Libre sur leur site internet à destination de leurs adhérents. Le

Théâtre Quartier Libre définit une sélection de spectacles et les tarifs correspondant à chaque spectacle

dans la convention commune.

► Produits dérivés :

Buffet froid avec boisson : 12,00 €

Repas chaud (entrée, plat, dessert) avec boisson : 15,00 €

Forfait déplacement en car : tarif fixé par la direction selon la destination

► Moyens de paiement :

CB, CB en ligne, espèces, chèque, chèque vacances, chèque culture, chèque K'Ado, Pass Culture

National individuel et collectif, mandat administratif, virement bancaire, bons CE Manitou, pass loisirs

1,2 et 3, bons CGOS.11

THEATRE QUARTIER LIBRE : TARIFICATION DES DROITS D'ENTREE

LA FOLLE JOURNEE EN REGION

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1er JANVIER 2026

Dans le cadre de La Folle Journée de Nantes 2026, dont le thème est « Les fleuves », la commune accueillera plusieurs

concerts en amont de l’événement principal prévu du 28 janvier au 1er février 2026. Cette collaboration vise à inscrire la

collectivité dans une dynamique culturelle d’envergure et à promouvoir une offre culturelle accessible et qualitative.

Afin de garantir une accessibilité renforcée aux évènements présents localement et favoriser une fréquentation

diversifiée des concerts, il est proposé d’instaurer une tarification pour les 23, 24 et 25 janvier 2026 structurée en trois

niveaux : 5, 10 et 15 euros qui sera définie par décision municipale en fonction de la programmation.

Ces tarifs, établis en fonction des concerts, permettent une :

1. Accessibilité financière

L’objectif principal est de permettre au plus grand nombre, notamment aux jeunes publics, aux familles et aux publics

éloignés de l’offre culturelle, d’accéder à des concerts de musique classique.

2. Harmonisation avec les principes de La Folle Journée

Cette grille tarifaire s’inscrit dans la continuité des orientations de La Folle Journée de Nantes, événement connu pour sa

politique culturelle visant la démocratisation de la musique classique. Ces tarifs seront également ceux proposés par la

ville de La Flèche, partenaire de l’événement.

3. Attractivité territoriale

La mise en œuvre de cette tarification contribue à renforcer l’attractivité de la Ville, en l’associant à un événement majeur

du calendrier culturel régional et en valorisant son engagement en matière de diffusion artistique.

► Moyens de paiement :

CB, CB en ligne, espèces, chèque, chèque vacances, chèque culture, chèque K'Ado, Pass Culture National collectif, mandat

administratif, virement bancaire, bons CE Manitou, pass loisirs 1,2 et 3, bons CGOS.Les montants sont arrondis à la dizaine de centimes d'euros la plus proche

USAGE REGULIER

50 €

USAGE PONCTUEL

200 €

150 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

30,00 € 45,00 € 0,90% 30,30 € 45,40 €

45,00 € 67,50 € 0,90% 45,40 € 68,10 €

75,00 € 112,50 € 0,90% 75,70 € 113,50 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

40,00 € 60,00 € 0,90% 40,40 € 60,50 €

60,00 € 90,00 € 0,90% 60,50 € 90,80 €

100,00 € 150,00 € 0,90% 100,90 € 151,40 €

10 tables et 40 chaises Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

50,00 € 75,00 € 0,90% 50,50 € 75,70 €

75,00 € 112,50 € 0,90% 75,70 € 113,50 €

125,00 € 187,50 € 0,90% 126,10 € 189,20 €

HT TTC HT TTC

50,00 € 75,00 € 0,90% 42,08 € 50,50 € 63,08 € 75,70 €

75,00 € 112,50 € 0,90% 63,08 € 75,70 € 94,58 € 113,50 €

125,00 € 187,50 € 0,90% 105,08 € 126,10 € 157,67 € 189,20 €

HT TTC HT TTC

30,00 € 45,00 € 0,90% 25,25 € 30,30 € 37,83 € 45,40 €

45,00 € 67,50 € 0,90% 37,83 € 45,40 € 56,75 € 68,10 €

75,00 € 112,50 € 0,90% 63,08 € 75,70 € 94,58 € 113,50 €

Usages : réunions

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

40,00 € 60,00 € 0,90% 40,40 € 60,50 €

60,00 € 90,00 € 0,90% 60,50 € 90,80 €

100,00 € 150,00 € 0,90% 100,90 € 151,40 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

Forfait pour moins de 4h consécutives Forfait au-delà de 4h consécutives dans la limite

Associations Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

Tarifs 2026

Forfait pour moins de

4h consécutives

Usages : réunions, entretiens, permanences

Salles de permanence 1, 2, 3 et 4 (4 personnes)

Salle de réunion n°2 (10 personnes)

Variation

Abattoirs : salle Montesquieu

tarifs 2025 TTC

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

Variation

Usages : réunions, conférences, formations

Usages : réunions, conférences, formations tarifs 2025 TTC

Variation

Variation

tarifs 2026 TTC

tarifs 2025 TTC tarifs 2026 TTC

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Caution

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

Espace Corail - Autres salles

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

tarifs 2025 TTC

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Associations Ancenis-Saint-Géréon

Associations Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

Pour toutes les usages ponctuels, les éventuelles journées suivant la 1ère journée de location seront facturées 50% du tarif complet.

LOCATION SALLES DE REUNION, CONFERENCE, ENTRETIEN

La mise à disposition de salles municipales ne donne pas lieu à facturation.

Abattoirs : salles Audubon et Bossuet (à l'étage)

Tarif préférentiel consenti dans les salles Loire et salle des fêtes du Gotha selon le droit à inhumation sur la commune (selon disponibilités de ces salles).

La réservation, la mise en place et la facturation de la location peuvent être confiées aux entreprises de pompes funèbres.

A l'occasion d'une sépulture :

12

Tarifs 2026

Salle de réunion du Pontreau (6 tables - 25 chaises)

Forfait au-delà de 4h consécutives dans la limite Forfait pour moins de 4h consécutives

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

Variation

Pour les autres salles, le tarif "particulier Ancenis-Saint-Géréon" sera appliqué.

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

REGLES GENERALES DE LOCATION DES SALLES

. Pour leurs réunions internes et assemblées générales : les associations dont le siège social se situe à Ancenis-Saint-Géréon ont accès aux salles municipales en fonction de la disponibilité des salles.

Cette mise à disposition ne donne pas lieu à facturation (ni même de participation aux charges).

. Pour leurs événements générant des recettes (type entrée payante, buvette, droits de place pour exposants...) : les locations des salles Loire / Charbonnière-Sablière / Salle des fêtes du Gotha, Arc-en-ciel et Temps libre,

sont facturées à partir de la 2ème location de l'année. Sont exemptés les événements organisés au profit d'associations ou œuvres caritatives.

tarifs 2025 TTC

Associations Ancenis-Saint-Géréon

tarifs 2026 TTC

Les salles municipales sont mises à disposition avec le matériel associé. Pour toute demande de matériel supplémentaire, la livraison (aller et retour) est facturée suivant le tarif en vigueur (cf. rubrique matériel).

Les associations dont le siège social se situe à Ancenis-Saint-Géréon ont accès aux salles municipales et équipements sportifs pour leur activité régulière sur la base d'un planning établi au préalable par les services municipaux.

Ce même accès est consenti à des organismes à but non lucratif ayant une mission d'intérêt général pour la commune.

Cette mise à disposition ne donne pas lieu à facturation.

Si les services municipaux constatent des néglicences répétées ou graves de la part des utilisateurs : défaut d'extinction des lumières, dépassement horaire, manque de respect du matériel, déchets en excès ou entorse aux règles d'usages, une pénalité est

susceptible d'être appliquée. Le cas échéant, les frais de réparation et le coût horaire des agents mobilisés pour réparer un dommage sont également susceptibles d'être refacturés.

Participation aux frais

à l'occasion d'une sépulture

Usages : réunions, conférences, formations, entretiens, permanences

Associations Ancenis-Saint-Géréon

tarifs 2025 TTC

Pour les partenaires publics de la commune :

tarifs 2026 TTC

La mise à disposition de salles municipales ne donne pas lieu à facturation, à l'exception du forfait "participation aux charges" des salles Loire et de la salle des fêtes du Gotha. (cf. détail plus bas)

La mise à disposition de salles municipales ne donne pas lieu à facturation, à l'exception du forfait "participation aux charges" des salles Loire et de la salle des fêtes du Gotha. (cf. détail plus bas) Pour lespartis ou mouvements politiques àl'occasion des élections nationales ou européennes :

Espace Corail - Salle de conférence (50 personnes)

Abattoirs : salles La Fontaine, Voltaire, Molière, La Bruyère

Usages : réunions, conférences, formations

. Pour tout usage ponctuel (hors réunion et Assemblées générales) dès la 1ère réservation : le forfait "participation aux charges" des salles Loire et de la salle des fêtes du Gotha est appliqué (cf. détail plus bas).

Variation

Associations Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

Pour les associationsdont le siège social se situe à Ancenis-Saint-Géréon :

Pour les établissements scolaires :

A l'occasion d'une événement cultuel :

La mise à disposition des salles donne lieu à facturation. Se référer alors aux tarifs de la salle en question selon le statut de l'organisateur.

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Pénalité forfaitaire manquement aux règles d'usage

Un cautionnement sous la forme d'un prélèvement automatique du montant ci-après, sera actionné si besoin après un état des lieux du bâtiment et/ou matériel mis à disposition en

cas de constatation de dommages.

1 table et 10 chaises dans chaque salle

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels150 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

60,00 € 90,00 € 0,90% 60,50 € 90,80 €

90,00 € 135,00 € 0,90% 90,80 € 136,20 €

150,00 € 225,00 € 0,90% 151,40 € 227,00 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

30,00 € 45,00 € 0,90% 30,30 € 45,40 €

60,00 € 90,00 € 0,90% 60,50 € 90,80 €

120,00 € 180,00 € 0,90% 121,10 € 181,60 €

Usages : réunion, réception

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

40,00 € 60,00 € 0,90% 40,40 € 60,50 €

80,00 € 120,00 € 0,90% 80,70 € 121,10 €

160,00 € 240,00 € 0,90% 161,40 € 242,20 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 30,00 € 45,00 € 0,90% 30,30 € 45,40 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 60,00 € 90,00 € 0,90% 60,50 € 90,80 €

120,00 € 180,00 € 0,90% 121,10 € 181,60 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 40,00 € 60,00 € 0,90% 40,40 € 60,50 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 80,00 € 120,00 € 0,90% 80,70 € 121,10 €

160,00 € 240,00 € 0,90% 161,40 € 242,20 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 50,00 € 75,00 € 0,90% 50,50 € 75,70 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 100,00 € 150,00 € 0,90% 100,90 € 151,40 €

200,00 € 300,00 € 0,90% 201,80 € 302,70 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 60,00 € 90,00 € 0,90% 60,50 € 90,80 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 120,00 € 180,00 € 0,90% 121,10 € 181,60 €

240,00 € 360,00 € 0,90% 242,20 € 363,20 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 40,00 € 60,00 € 0,90% 40,40 € 60,50 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 80,00 € 120,00 € 0,90% 80,70 € 121,10 €

160,00 € 240,00 € 0,90% 161,40 € 242,20 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 150,00 € 225,00 € 0,90% 151,40 € 227,00 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 300,00 € 450,00 € 0,90% 302,70 € 454,10 €

600,00 € 900,00 € 0,90% 605,40 € 908,10 €

Salle omnisport du Gotha

Types d'utilisation

tarifs 2025 TTC Variation tarifs 2026 TTC

225,00 € 0,90% 227,00 €

Variation

Variation

Variation

Associations Ancenis-Saint-Géréon

Espace Edouard Landrain - Complexe de la Charbonnière (matériel disponible sur réservation)

Salle Arc-en-ciel (30 tables - 120 chaises - sonorisation - réfrigérateur - évier - four pour réchauffer)

Salle René Bossard (10 tables - 50 chaises - réfrigérateur - évier - four pour réchauffer)

Maison du Temps Libre - Grande salle

Salle de la Corderie (18 tables - 90 chaises - petit réfrigérateur - évier)

Halte nautique Saint-Pierre (12 tables - 50 chaises - réfrigérateur - évier)

Salle Horizon (7 tables - 40 chaises - réfrigérateur - évier)

Abattoirs : salles Petipa et Montaigne

Usages : pratiques artistiques et de loisirs

13

Variation

Variation

Variation

Associations Ancenis-Saint-Géréon

Associations Ancenis-Saint-Géréon

tarifs 2026 TTC

tarifs 2025 TTC

Variation

Variation

tarifs 2026 TTC

tarifs 2025 TTC tarifs 2026 TTC

tarifs 2025 TTC tarifs 2026 TTC

Possibilité de location réservée exclusivement aux associations communales pour des manifestations (vide-grenier marché de Noël…) avec priorité aux associations sportives selon leur

planning de championnat

Salle de la Charbonnière

tarifs 2025 TTC

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

tarifs 2026 TTC

tarifs 2025 TTC

Hall de la Charbonnière / Salle de la Sablière

Variation

tarifs 2025 TTC

tarifs 2026 TTC

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

tarifs 2025 TTC

LOCATION SALLES MULTIUSAGES

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon

tarifs 2025 TTC

tarifs 2026 TTC

tarifs 2025 TTC tarifs 2026 TTC

Forfait au-delà de 4h consécutives dans la limite de 18h

tarifs 2026 TTC

Usages : réunion, réception (sans espace cuisine) et pratique de loisirs

Usages : réunion, réception et pratique de loisirs

Usages : réunion, réception et pratiques de loisirs

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Cette salle n’est pas mise à la location durant la période hivernale, à savoir : du

15 novembre au 15 mars.

Un cautionnement sous la forme d'un prélèvement automatique du montant ci-après, sera actionné si besoin après un état des lieux du bâtiment et/ou matériel mis à disposition en

cas de constatation de dommages. Caution

Usages : réunion, conférence, forum, réception et pratique de loisirs

Usages : réunion, réception et pratique de loisirs

Usages : réunion, réception et pratique de loisirs150 €

200 €

1 500 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 100,00 € 150,00 € 0,90% 100,90 € 151,40 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 200,00 € 300,00 € 0,90% 201,80 € 302,70 €

400,00 € 600,00 € 0,90% 403,60 € 605,40 €

Associations Ancenis-Saint-Géréon 100,00 € 0,90% 100,90 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 200,00 € 0,90% 201,80 €

400,00 € 0,90% 403,60 €

Associations Ancenis-Saint-Géréon 40,00 € 60,00 € 0,90% 40,40 € 60,50 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 80,00 € 120,00 € 0,90% 80,70 € 121,10 €

160,00 € 240,00 € 0,90% 161,40 € 242,20 €

Petite salle Loire Forfait pour moins de 4h consécutives Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 50,00 € 75,00 € 0,90% 50,50 € 75,70 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 100,00 € 150,00 € 0,90% 100,90 € 151,40 €

200,00 € 300,00 € 0,90% 201,80 € 302,70 €

C.E. ou professionnels 200,00 € 300,00 € 0,90% 201,80 € 302,70 €

Grande salle Loire Forfait pour moins de 4h consécutives Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 100,00 € 150,00 € 0,90% 100,90 € 151,40 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 200,00 € 300,00 € 0,90% 201,80 € 302,70 €

400,00 € 600,00 € 0,90% 403,60 € 605,40 €

C.E. ou professionnels 400,00 € 600,00 € 0,90% 403,60 € 605,40 €

Cuisines Forfait pour moins de 4h consécutives Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 100,00 € 0,90% 100,90 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 200,00 € 0,90% 201,80 €

400,00 € 0,90% 403,60 €

C.E. ou professionnels 400,00 € 0,90% 403,60 €

Petite salle Loire Forfait pour moins de 4h consécutives Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 61,04 € 91,56 € 0,90% 61,60 € 92,40 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 122,08 € 183,12 € 0,90% 123,20 € 184,80 €

244,16 € 366,24 € 0,90% 246,40 € 369,50 €

C.E. ou professionnels 244,16 € 366,24 € 0,90% 246,40 € 369,50 €

Grande salle Loire Forfait pour moins de 4h consécutives Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 124,13 € 186,20 € 0,90% 125,30 € 187,90 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 248,27 € 372,40 € 0,90% 250,50 € 375,80 €

496,53 € 744,80 € 0,90% 501,00 € 751,50 €

C.E. ou professionnels 496,53 € 744,80 € 0,90% 501,00 € 751,50 €

Cuisines Forfait pour moins de 4h consécutives Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Associations Ancenis-Saint-Géréon 100,00 € 0,90% 100,90 €

Particuliers Ancenis-Saint-Géréon 200,00 € 0,90% 201,80 €

400,00 € 0,90% 403,60 €

C.E. ou professionnels 400,00 € 0,90% 403,60 €

tarifs 2025 TTC tarifs 2026 TTC

Participation aux charges

Grande salle Loire seule ou ensemble des salles Loire

Variation

Participation aux charges

Salle des fêtes du Gotha / Petite salle Loire seule

tarifs 2025 TTC

tarifs 2025 TTC tarifs 2026 TTC

tarifs 2026 TTC

Les grandes salles de réception peuvent chacune être louée avec ou sans cuisine (qui pour information, se compose d'une chambre froide).

Une participation aux charges du montant ci-après sera appliquée une fois par location et ce peu importe la durée de la location (sauf exceptions listées ci-avant dans la rubrique "règles générales de location des salles").

Variation

tarifs 2025 TTC

Espace Edouard Landrain - Salles Loire (sonorisation, vidéoprojecteur dans la grande salle Loire et cuisines possibles)

Salle des fêtes du Gotha (sonorisation, vidéoprojecteur et cuisines possibles)

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Usages : réunion, conférence, forum, réception

Usages : réunion, réception et pratique de loisirs

tarifs 2026 TTC

tarifs 2025 TTC

tarifs 2025 TTC

Variation

tarifs 2026 TTC

tarifs 2026 TTC

Variation

Variation

Variation

Variation

LOCATION GRANDES SALLES DE RECEPTION - Salles Loire et Salle des Fêtes du Gotha

14

tarifs 2025 TTC tarifs 2026 TTC

Cuisine (elle ne peut pas être louée seule)

Si uniquement la petite salle du Gotha

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon

Particuliers ou Associations hors Ancenis-Saint-Géréon et C.E. ou professionnels

Salle des fêtes du Gotha (petite et grande salle)

Un cautionnement sous la forme d'un prélèvement automatique du montant ci-après, sera actionné si besoin après un état des lieux du bâtiment et/ou matériel mis à disposition en

cas de constatation de dommages. Caution

LOCATION VENDREDI, SAMEDI, DIMANCHE ET JOUR FERIE

LOCATION DU LUNDI AU JEUDI INCLUStarifs 2025 TTC Variation tarifs 2026 TTC

28,10 € 0,90% 28,40 €

89,90 € 0,90% 90,70 €

180,00 € 0,90% 181,60 €

22,00 € 0,90% 22,20 €

1 500 €

Base par rapport au

coût journalier HT TTC

20% 308,50 € 370,20 €

20% 6,40 €

100% 32,00 €

30% 462,75 € 555,30 €

30% 9,60 €

100% 32,00 €

50% 771,25 € 925,50 €

50% 16,00 €

100% 32,00 €

100% 1 542,50 € 1 851,00 €

100% 32,00 €

140% 2 159,50 € 2 591,40 €

100% 32,00 €

180% 2 776,50 € 3 331,80 €

100% 32,00 €

150 €

HT TTC HT TTC

Location hors mise à disposition de

personnel 225,50 € 270,60 € 0,90% 227,50 € 273,00 €

- Grandes salles : Charbonnière, Bois Jauni A et B, Pressoir Rouge, Gotha omnisport, Gym et Tennis Pontreau

- Structures artificielles d'escalade (SAE) : Bois Jauni et Charbonnière

- Usure des consommables

- La location de la salle les jours de répétition, de montage et de démontage - Les locations de matériel complémentaire

- Le personnel technique (techniciens intermittents)

coût horaire intermittent

dès la première heure

Producteurs privés de spectacles, professionnels hors Ancenis-Saint-Géréon

coût horaire intermittent

dès la première heure

Professionnels d'Ancenis-Saint-Géréon

* Etablissement scolaire d'Ancenis-Saint-Géréon pour manifestation culturelle et

pédagogique // dans la limite d'une utilisation par an et par établissement

scolaire

* Association para-municipale (Amicale du personnel) pour manifestation sans

entrée payante

* Association culturelle d'Ancenis-Saint-Géréon sans entrée payante

*Association non culturelle d'Ancenis-Saint-Géréon pour congrès, assemblée ou

spectacle avec ou sans entrée payante

*autres organismes publics

* Comités d'entreprises d'Ancenis-Saint-Géréon pour congrès, assemblée ou

spectacle avec ou sans entrée payante

* Association hors Ancenis-Saint-Géréon

Type d'utilisateur

frais de location/ jour

Par demi-journées (4 heures continues)

Les équipements suivants pourront être mis à disposition à l’occasion de manifestations sportives ou de stages organisés par des clubs ou des associations extérieurs à la commune d’Ancenis-Saint-Géréon, ainsi que des entreprises, dans le cadre d'une

convention avec la commune.

Clubs ou associations extérieurs, professionnels Par heure

LOCATION DE SALLES A L'OCCASION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Variation

Les frais d'intermittence sont facturés au locataire sur la base des besoins exprimés par l'organisateur et évalués par le régisseur général du théâtre (montage, répétition, présence toute la durée de l'évènement et démontage). Le volume d'heures est décrit

dans le contrat de location. Le coût horaire d'un intermittent est évalué à 32 € TTC.

- Les coûts de nettoyage

Il ne comprend pas :

Clubs ou associations extérieures de sports olympiques et /ou paralympiques non

proposés sur la commune, CDOS, CROS, UNSS, USGEL…

Par journée (8 heures continues)

Heure supplémentaire au-delà de 8h continues

Par demi-journées (4 heures continues)

Par heure

- Salles spécifiques et équipements extérieurs spécifiques : Dojo Pontreau, Corail Tennis de table et pieds-poings, Mezzanine Bois Jauni, Mezzanine Gotha, Lamoricière billard, boules de fort, skate-park, city-stade, plateau multisports, boulodrome, Parcours

Permanent d’Orientation, Parcours swin-golf Ile Mouchet, Tennis Charbonnière et Gotha

- Les fluides : chauffage, électricité, gaz..

Location du théâtre. Les tarifs sont calculés à partir d'un coût journalier du théâtre évalué à 1 851 € TTC (soit 1542,50€ HT), soit une variation de 0,9% par rapport à 2025. Le tarif de base de la mise à disposition comprend :

- La mise à disposition du personnel minimum obligatoire (1 technicien & 1 administratif)

LOCATION DU THEATRE QUARTIER LIBRE

Par journée (8 heures continues)

- Terrains de grand jeu : Davrays, Charles Ardoux, Bois Jauni, Pressoir Rouge gazon et piste

coût horaire intermittent

au-delà de 12 heures

frais de location/ jour

coût horaire intermittent

dès la première heure

frais de location/ jour

frais de location/ jour

coût horaire intermittent

les 12 premières heures

coût horaire intermittent

au-delà de 12 heures

frais de location/ jour

coût horaire intermittent

les 12 premières heures

coût horaire intermittent

au-delà de 12 heures

frais de location/ jour

coût horaire intermittent

les 12 premières heures

LOCATION DU HALL DU THEATRE

tarifs 2025

* Association culturelle d'Ancenis-Saint-Géréon, ou proposant une pratique

culturelle (AMIRA et club de l'amitié...) avec entrée payante

* Etablissement scolaire d'Ancenis-Saint-Géréon pour manifestation culturelle et

pédagogique pour à partir de la 2ème demande dans l'année

* Organisme (association, collectivité, …) pour une manifestation conventionnée

par la Ville d'Ancenis-Saint-Géréon (Adapei...)

tarifs 2026

tarif

15

gratuité

gratuité

gratuité

Un cautionnement sous la forme d'un prélèvement automatique du montant ci-après, sera actionné si besoin après un état des lieux du bâtiment et/ou

matériel mis à disposition en cas de constatation de dommages. Caution

Un cautionnement sous la forme d'un prélèvement automatique du montant ci-après, sera actionné si besoin après un état des lieux du bâtiment et/ou matériel mis à disposition en

cas de constatation de dommages. Caution150 €

type d'utilisateur tarifs 2025 TTC Variation tarifs 2026 TTC

50,00 € 0,90% 50,50 €

50,00 € 0,90% 50,50 €

Association hors commune, entreprise,

diffuseur de spectacle 400,00 € 0,90% 403,60 €

Association de la commune (musique,

voix, théâtre) 50,00 € 0,90% 50,50 €

Entreprise privée 400,00 € 0,90% 403,60 €

Association hors commune, ou entreprise 800,00 € 0,90% 807,20 €

50,00 € 0,90% 50,50 €

Artistes

150 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Location 234,80 € 352,20 € 0,90% 236,90 € 355,40 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Location autres structures 26,90 € 40,30 € 0,90% 27,10 € 40,70 €

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Forfait pour moins de

4h consécutives

Forfait au-delà de 4h

consécutives dans la

limite de 18h

Location autres structures 26,90 € 40,30 € 0,90% 27,10 € 40,70 €

tarifs 2024 TTC Variation tarifs 2025 TTC

Unité 46,40 € 0,90% 46,80 €

Unité 7,80 € 0,90% 7,90 €

Unité 90,00 € 0,90% 90,00 €

Unité 46,40 € 0,90% 46,80 €

Unité 7,80 € 0,90% 7,90 €

Unité 8,00 € 0,90% 8,00 €

Unité 90,00 € 0,90% 90,00 €

Unité

Unité

Unité

Unité

usage

Petit spectacle avec public <100, résidence, répétition

Spectacle avec public >100. Obligation pour l'organisateur de

mobiliser un personnel SSIAP

Spectacle ou conférence avec billetterie >100

Obligation de prendre en charge tous les coûts d'intermittence

Stage de pratique culturelle (1 semaine max)

événement d'entreprise

si événement en accès libre

si événement avec recette,participation aux frais par jour

forfait par jour

participation aux frais / jour si événement avec recette, sinon gratuité

forfait par jour

Association de la commune (musique,

voix, théâtre)

Association de la commune (musique,

voix, théâtre)

Association à laquelle la commune adhère

(réseau ESS…)

si événement en accès libre

Stage de pratique culturelle (1 semaine max)

Spectacle, conférence…

résidence d'artiste. Sous réserve d'ouvrir au public la sortie de résidence

gratuité

gratuité

Pour toute mise à disposition, les dégradations ou le défaut d'entretien abusif seront facturés sur la base du coût réel engendré pour la commune.

LOCATION DE LA PASSERELLE

LOCATION DE LA CHAPELLE DES URSULINES

CLES ET BADGES D'ACCES AUX SALLES POUR LES ASSOCIATIONS

tarifs 2026

tarifs 2025

Ces espaces sont réservés aux structures du champ social, de la santé et de l'insertion sur la base d'une convention spécifique.

tarifs 2025 tarifs 2026

forfait 5 jours

maximum

si événement en accès libre

si événement avec recette,participation aux frais par jour

Variation

gratuit

gratuit

gratuit

Remplacement d'un badge d'accès (en cas de perte ou de vol)

Remplacement d'un badge d'accès au container de déchets (en cas de perte ou de vol) - sur base tarif COMPA

Remplacement d'une clé de type Késo (en cas de perte ou de vol)

gratuit

Mise à disposition d'une clé de type Winkhaus

Mise à disposition d'un badge d'accès (Gotha Omnisport et salle des fêtes, Arc-en-Ciel, Horizons et Pontreau)

Mise à disposition d'un badge d'accès au container de dédchets

Mise à disposition d'une clé de type Késo (Davrays et Corail)

Mise à disposition d'une clé Winkhaus supplémentaire

Mise à disposition d'un badge d'accès supplémentaire

Mise à disposition d'une clé Késo supplémentaire

Remplacement de clé Winkhaus (en cas de perte ou de vol)

La chapelle des Ursulines ne peut être louée qu'entre 8 h et 23 h, dans le respect de la dimension patrimoniale du bâtiment.

tarifs 2026

gratuité

gratuité

Variation

Variation

si événement avec recette,participation aux frais par jour

tarifs 2025

LOCATION DU LOGIS RENAISSANCE AU CHÂTEAU

Ces espaces sont réservés aux structures du champ social, de la santé et de l'insertion sur la base d'une convention spécifique.

Le 1er étage du Château peut être mis à disposition uniquement pour des réunions ou expositions. Les vins d'honneur et la restauration sont interdits.

LOCATION DE L'ESPACE JEUNES DU BOIS JAUNI

base

16

La gratuité est accordée aux associations d'Ancenis-Saint-Géréon.

La gratuité est accordée aux associations d'Ancenis-Saint-Géréon.

Un cautionnement sous la forme d'un prélèvement automatique du montant ci-après, sera actionné si besoin après un état des lieux du bâtiment et/ou matériel mis à disposition en

cas de constatation de dommages. Caution

Un cautionnement sous la forme d'un prélèvement automatique du montant ci-après, sera actionné si besoin après un état des lieux du bâtiment et/ou matériel mis à disposition en

cas de constatation de dommages. CautionLes montants sont arrondis à la dizaine de centimes d'euros la plus proche

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Personnel technique d'exécution 1 heure/agent 36,80 € 0,90% 37,10 € Personnel technique d'encadrement 1 heure/agent 55,30 € 0,90% 55,80 €

Location et livraison du matériel de travail

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

1 heure 206,70 € 0,90% 208,60 €

+ forfait pour déplacement supérieur à 5 km Forfait 94,50 € 0,90% 95,40 €

Location du matériel de fêtes

Caution : 150,00 €

Caution : 300,00 €

La tarification appliquée est différente selon le type de demandeur :

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

PRESTATIONS DU PERSONNEL

LOCATION DE MATERIEL

Location balayeuse (avec personnel) : réservé aux partenaires

publics sur le territoire de la commune

Les prix de location des matériels ci-après s'entendent hors montage, démontage et livraison par le personnel municipal (voir rubrique suivante).

Ils correspondent à une mise à disposition de 96 heures consécutives maximum. En cas de demande sur une durée plus longue, un nouveau

forfait serait facturé, par période de 96 heures.

Une caution est demandée à tous les utilisateurs (sauf lorsque le personnel est mis à disposition avec le matériel).

Un cautionnement sous la forme d'un prélèvement automatique du montant ci-après, sera actionné si besoin après un état des lieux du matériel

mis à disposition en cas de constatation de dommages ou en cas de restitution abusivement tardive (au-delà de 5 jours consécutifs). La Ville se

réserve le droit de retenir des unités supplémentaires de location ou de faire réparer le matériel au compte du locataire, ainsi que de facturer un

complément de réparation si le montant de la caution ne couvre pas celle-ci.

(*) Montant des cautions :

La caution demandée pour la mise à disposition ou la location de matériel de fête est variable en fonction du prix de location du matériel.

. Location n'excédant pas 1 500,00 €

. Location supérieure à 1 500,00 €

Catégorie de demandeur Facturation location matériel

> Associations dont le siège social est situé à Ancenis-Saint-Géréon Gratuite, voir tarifs ci-après pour information

> Associations dont le siège social n'est pas situé à Ancenis-Saint-Géréon

> Particuliers dont la résidence principale est située à Ancenis-Saint-Géréon

> Entreprises communales ou réalisant un événement sur la commune

Location facturée aux tarifs en vigueur ci-après

> Autres mairies

2 demandes de prêts de matériel gratuites par mairie

et par an suivant disponibilité, voir tarifs ci-après

pour information

> Autres collectivités et partenaires publics Gratuite > Particuliers et entreprises hors Ancenis-Saint-Géréon Pas de location du matériel

17Associations dont le siège social est situé à Ancenis-Saint-Géréon Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026 Podium inférieur ou égal à 36m² Forfait 137,30 € 0,90% 138,50 € Podium supérieur à 36m² Forfait 162,70 € 0,90% 164,20 € Praticables Unité 10,00 € 0,90% 10,10 € Bar mobile Unité 189,40 € 0,90% 191,10 € Stand buvette (9 ml sur remorque) Forfait 90,00 € 0,90% 90,80 €

Unité 26,70 € 0,90% 26,90 €

Barnum 3m x 3 m Unité 30,50 € 0,90% 30,80 € Barnum 4 m x 4 m Unité 40,70 € 0,90% 41,10 € Barnum 6m x 3 m Unité 61,00 € 0,90% 61,50 € Table de 2 ml x 0,6 Unité 5,80 € 0,90% 5,90 € Banc de 2 ml Unité 3,80 € 0,90% 3,80 € Chaise Unité 1,10 € 0,90% 1,10 € Tribune (le module de 16 places) Unité 36,50 € 0,90% 36,80 € Grille d'exposition Unité 2,00 € 0,90% 2,00 € Passe-câbles d'un mètre Unité 3,10 € 0,90% 3,10 € Caisse sur roulettes de 20 passe-câbles Unité 61,00 € 0,90% 61,50 € Coffret électrique Unité 15,00 € 0,90% 15,10 € Branchement électrique pour une manifestation Unité 3,00 € 0,90% 3,00 € Enrouleur Unité 3,00 € 0,90% 3,00 € Barrière métallique Unité 2,60 € 0,90% 2,60 € Remorque de 40 barrières métalliques Unité 105,80 € 0,90% 106,80 €

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Podium inférieur ou égal à 36m² Forfait 205,95 € 0,90% 207,75 € Podium supérieur ou égal à 36m² Forfait 244,05 € 0,90% 246,30 € Praticables Unité 15,00 € 0,90% 15,15 € Bar mobile Unité 284,10 € 0,90% 286,65 € Stand buvette (9 ml sur remorque) Forfait 135,00 € 0,90% 136,20 € Unité 40,05 € 0,90% 40,35 € Barnum 3m x 3 m Unité 45,75 € 0,90% 46,20 € Barnum 4 m x 4 m Unité 61,05 € 0,90% 61,65 € Barnum 6m x 3 m Unité 91,50 € 0,90% 92,25 € Table de 2 ml x 0,6 Unité 8,70 € 0,90% 8,85 € Banc de 2 ml Unité 5,70 € 0,90% 5,70 € Chaise Unité 1,65 € 0,90% 1,65 € Tribune (le module de 16 places) Unité 54,75 € 0,90% 55,20 € Grille d'exposition Unité 3,00 € 0,90% 3,00 € Passe-câbles d'un mètre Unité 4,65 € 0,90% 4,65 € Caisse sur roulettes de 20 passe-câbles Unité 91,50 € 0,90% 92,25 € Coffret électrique Unité 22,50 € 0,90% 22,65 € Branchement électrique pour une manifestation Unité 4,50 € 0,90% 4,50 € Enrouleur Unité 4,50 € 0,90% 4,50 € Barrière métallique Unité 3,90 € 0,90% 3,90 € Remorque de 40 barrières métalliques Unité 158,70 € 0,90% 160,20 €

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Podium inférieur ou égal à 36m² Forfait 343,25 € 0,90% 346,25 € Podium supérieur ou égal à 36m² Forfait 406,75 € 0,90% 410,50 € Praticables Unité 25,00 € 0,90% 25,25 € Bar mobile Unité 473,50 € 0,90% 477,75 € Stand buvette (9 ml sur remorque) Forfait 225,00 € 0,90% 227,00 € Unité 66,75 € 0,90% 67,25 € Barnum 3m x 3 m Unité 76,25 € 0,90% 77,00 € Barnum 4 m x 4 m Unité 101,75 € 0,90% 102,75 € Barnum 6m x 3 m Unité 152,50 € 0,90% 153,75 € Table de 2 ml x 0,6 Unité 14,50 € 0,90% 14,75 € Banc de 2 ml Unité 9,50 € 0,90% 9,50 € Chaise Unité 2,75 € 0,90% 2,75 € Tribune (le module de 16 places) Unité 91,25 € 0,90% 92,00 € Grille d'exposition Unité 5,00 € 0,90% 5,00 € Passe-câbles d'un mètre Unité 7,75 € 0,90% 7,75 € Caisse sur roulettes de 20 passe-câbles Unité 152,50 € 0,90% 153,75 € Coffret électrique Unité 37,50 € 0,90% 37,75 € Branchement électrique pour une manifestation Unité 7,50 € 0,90% 7,50 € Enrouleur Unité 7,50 € 0,90% 7,50 € Barrière métallique Unité 6,50 € 0,90% 6,50 € Remorque de 40 barrières métalliques Unité 264,50 € 0,90% 267,00 €

Stand buvette (par élément modulable de 3 ml) avec tablette pour

bar 3 faces

Stand buvette (par élément modulable de 3 ml) avec tablette pour

Stand buvette (par élément modulable de 3 ml) avec tablette pour

Associations dont le siège social n'est pas situé sur Ancenis-Saint-Géréon,

entreprises communales ou réalisant un événement sur la commune

Particuliers dont la résidence principale est située à Ancenis-Saint-Géréon

18Livraison du matériel de fêtes

La tarification appliquée est différentes selon le type de demandeur :

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Forfait 10 kms 66,30 € 0,90% 66,90 € Km supplémentaire 3,70 € 0,90% 3,70 €

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Bois (selon disponibilité) Stère 59,00 € 0,90% 59,50 €

Terre végétale (selon disponibilité & minimum 4 m3) m 3 4,70 € 0,90% 4,70 € Foin (selon disponibilité et minimum 2 bottes d'environ 150 l) Botte 2,00 € 0,90% 2,00 €

Dans tous les cas où une location de matériel est confirmée :

1. Si la demande intervient 7 jours ou moins avant la date de l'événement et si une prise en charge est confirmée par les services techniques

d'Ancenis-Saint-Géréon, la livraison et le retour du matériel seront facturés au tarif en vigueur ci-après, peu importe le type de demandeur.

2. Possibilité de venir récupérer gratuitement le matériel réservé au centre technique municipal de l'Hermitage sur rendez-vous sur les horaires

d'ouverture du site.

Catégorie de demandeur Facturation livraison matériel aller-retour

19

Livraison aller-retour

VENTE DE MATIERES

> Associations dont le siège social est situé à Ancenis-Saint-Géréon

Livraison aller-retour du matériel non facturée, sauf si l'événement a lieu

sur un site privé ou en dehors de la commune (hors événement caritatif),

alors voir les tarifs en vigueur ci-après.

> Associations dont le siège social n'est pas situé à Ancenis-Saint-

Géréon

> Particuliers dont la résidence principale est situé à Ancenis-Saint-

Géréon

> Entreprises communales ou réalisant un événement sur la

commune

> Autres mairies

En principe, pas de livraison ni de retour du matériel par les services

techniques d'Ancenis-Saint-Géréon. Le cas échéant, livraison aller-retour du

matériel facturée au tarif en vigueur ci-après.

> Autres collectivités et partenaires publics Livraison aller-retour du matériel non facturée (sauf pour le matériel électoral que les partenaires publics doivent venir chercher).Les montants sont arrondis à la dizaine de centimes d'euros la plus proche

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Occupation du domaine public à des fins non commerciales

. Échafaudage (roulant et fixe) 3,20 € 0,90% 3,20 € . Occupation place de stationnement :

- déménagement

16,30 € 0,90% 16,40 €

52,80 € 0,90% 53,30 €

22,70 € 0,90% 22,90 €

2,10 € 0,90% 2,10 €

8,30 € 0,90% 8,40 €

Occupation commerciale du domaine public

Toute fraction de mètre est comptée pour 1 mètre, et toute fraction de m² pour 1m²

. Occupation exceptionnelle 2,00 € 0,90% 2,00 € 30,00 € 0,90% 30,30 €

30,00 € 0,90% 30,30 €

50,00 € 0,90% 50,50 €

. Présentation de vélos ou trottinettes en location 15,00 € 0,90% 15,10 €

3,00 € 0,90% 3,00 €

. Appareils électriques, distributeur automatique 35,00 € 0,90% 35,30 €

50,00 € 0,90% 50,50 €

2,65 € 0,90% 2,70 €

. Occupation pour des chantiers sous maîtrise d'ouvrage ville,

organismes publics et établissements scolaires

Par m² et par an

. Présentation des unes de journaux

Pour la 1ère unité et par an

ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Par m² et par mois

Par ml et période de 7 jours

Par place

- autres : inférieure ou égale à 3 jours Par place

- autres : supérieure à 3 jours Par place pour période de 7 jours - Par place pour 1 mois

Par m² et par an . Autre occupation du domaine public (benne, base de vie, stockage matériel…)

gratuité

gratuité

gratuité

. Concession de place de stationnement

. Branchement électrique sur borne communale Forfait par jour

. Installation d'éléments

Par place et par mois

Occupation d'une surface par un commerce ou pour un événement d'entreprise : terrasse de débit de boisson, étalage, décor, présentation de produits à la

vente ou à la location, camion magasin, food truck

Par unité à partir de la 2ème unité et

Par m² et par jour

Par m² et par an . Occupation annuelle

Installation au sol d’un élément pour signaler le commerce ou l’entreprise : chevalet, oriflamme, porte menu, ardoise, présentoirs de une de journaux … (< 1

m²). NB : les éléments présents sur une surface déjà facturée ne sont pas facturés.

Vente dans les salles municipales

. Autres cas Par mètre linéaire

. vente assurée par des associations ou établissements scolaires pour financer un événement ou un

projet culturel, sportif ou solidaire

gratuité

Par m² et par jour

gratuité

. Occupation ou utilisation du domaine public par des

associations à but non lucratif qui concourent à la satisfaction

d'un intérêt général ou aux établissements scolaires pour des

événements ponctuels.

gratuité

20

Toute occupation doit faire l'objet d'une autorisation. Les demandes sont à adresser à

dstu@ancenis-saint-gereon.fr

Toute occupation doit faire l'objet d'une autorisation. Les demandes sont à adresser à l'adresse mail suivante :

commerce@ancenis-saint-gereon.fr

. Occupation du domaine public sans autorisation, si toujours

constatée 1 semaine après mise en demeure écrite Forfait par m² et par moisANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

Fêtes foraines, manèges, théâtres de marionnettes

0,10 € 0,90% 0,10 €

0,10 € 0,90% 0,10 €

0,50 € 0,90% 0,50 €

3,00 € 0,90% 3,00 €

Cirques

. Moins de 30 m de diamètre 10,00 € 0,90% 10,10 €

. Plus de 30 m de diamètre 45,00 € 0,90% 45,40 €

0,10 € 0,90% 0,10 €

0,50 € 0,90% 0,50 €

3,00 € 0,90% 3,00 €

Par jour de la période d’exploitation et

par m²

refacturation au tarif COMPA

en vigueur

Par jour de la période d'exploitation

Par jour de la période d'exploitation

Forfait eau potable Par jour d'exploitation et par unité métier

Branchement électrique sur borne communale

(selon capacité du réseau) Par jour de la période d'exploitation

. Forfait eau potable

. Surface occupée par les habitations (caravanes,

roulottes, …)

Par jour de la période d’exploitation et

par m²

Forfait déchets. La commune commande à la COMPA des

bacs qu'elle met en place pour le cirque.

21

Par jour de la période d'exploitation et

par unité métier

. Branchement électrique sur borne communale

(selon capacité du réseau) Par jour d'exploitation

A raison de la surface occupée par leur établissement, véhicules

Arrivée des unités métiers et habitations maximum 10 jours avant la période d’exploitation et départ maximum 10 jours après . Surface occupée par les unités métiers (manèges et

stands)

Surface occupée par le ou les chapiteau(x) :

Surface occupée par les habitations des cirques (caravanes,

roulottes, …)

Par jour de la période d'exploitation et

par m²ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

Marchés hedomadaires

Toute fraction de mètre est comptée pour 1 mètre.

Halle des Vinaigriers :

Abonné 138,40 € 0,90% 139,60 €

Passager 2,60 € 0,90% 2,60 €

Extérieur :

45,10 € 0,90% 45,50 €

57,30 € 0,90% 57,80 €

2,05 € 0,90% 2,10 €

Abonné

saisonnier

3 mois

18,04 € 0,90% 18,20 €

Abonné

saisonnier

6 mois

27,06 € 0,90% 27,30 €

Périmètre du marché :

1,60 € 0,90% 1,60 €

1,70 € 0,90% 1,70 €

1 gratuité/an

matériel compris

gratuité

gratuité

3,20 € 0,90% 3,20 €

Marché annuel de l'Ascension

Toute fraction de mètre est comptée pour 1 mètre.

Forfait 34,00 € 35,00 €

Par ml 5,00 € 0,90% 5,00 €

Forfait 45,00 €

Par ml 5,00 €

Forfait

Marché annuel de Noël

Forfait 33,70 € 0,90% 34,00 €

Unité 30,50 € 0,90% 30,80 €

Forfait

Autre marché exceptionnel : sur le domaine public ou dans les salles municipales 2,60 € 0,90% 2,60 €

marché du jeudi et du samedi : Abonnement

possible sur 6 mois,

3 mètres maximum, sur emplacements

passagers définis pour les créateurs

marché du mardi : forfait pour 24 marchés à

l'année

marché du jeudi et du samedi : Abonnement

possible sur 3 mois,

3 mètres maximum, sur emplacements

passagers définis pour les producteurs

marché du mardi : forfait pour 12 marchés à

l'année

Par ml et par marché

Occupation par les partenaires publics pour des temps d'information et de sensibilisation

Vente par les associations, établissements scolaires ou partenaires pour des projets d'intérêt général.

À partir de la 2ème occupation le tarif passager sans électricité est appliqué.

Emplacement de 3 mètres par 3 mètres, éléctricité incluse et sans barnum

Occupation par les entreprises en bord de périmètre du marché pour des temps événementiels d'intérêt général : recrutement,

prévention...

Occupation par les entreprises en bord de périmètre du

marché pour des temps événementiels d'intérêt privé :

opération de promotion…

par ml et par marché

Au-delà de 3 ml (sans électricité) avec inscription préalable

Linéaire de vente

Emplacement de 3 ml (sans électricité) avec inscription préalable

Location de barnum 3mx3m, dans la limite des stocks disponibles

Déballage des commerçants sédentaires

Par ml et par marché Sans électricité

Emplacement de 3 ml (sans électricité) sans inscription préalable

Au-delà de 3 ml (sans électricité) sans inscription préalable

22

Forfait par jour

Par ml et par an

Déballage des commerçants sédentaires

Passager

Par ml et par marché

Abonné

Sans électricité

Par ml et par an

gratuité

gratuité

Avec électricité

Branchement électrique temporaire

Par ml pour la période de 6 mois

Par ml pour la période de 3 mois

Par ml et par an

Avec électricité Par ml et par marchéANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

Tarifs à l'année civile :

Pour les contrats avec un démarrage en cours d'année civile, un prorata temporis est appliqué.

Ancenis-Saint-Géréon : Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026 Jusqu’à 5 m inclus Par embarcation 295,40 € 0,90% 298,10 € De 5m à 6m inclus Par embarcation 367,40 € 0,90% 370,70 € De 6m à 7m inclus Par embarcation 439,30 € 0,90% 443,30 € De 7m à 8m inclus Par embarcation 520,70 € 0,90% 525,40 € Plus de 8 m Par embarcation 592,60 € 0,90% 597,90 € Plate de Loire Par embarcation 240,00 € 0,90% 242,20 €

Extérieur :

Jusqu’à 5 m inclus Par embarcation 390,60 € 0,90% 394,10 € De 5m à 6m inclus Par embarcation 463,80 € 0,90% 468,00 € De 6m à 7m inclus Par embarcation 541,00 € 0,90% 545,90 € De 7m à 8m inclus Par embarcation 629,30 € 0,90% 635,00 € Plus de 8 m Par embarcation 707,80 € 0,90% 714,20 € Plate de Loire Par embarcation 311,80 € 0,90% 314,60 €

Tarifs au mois :

Ancenis-Saint-Géréon : Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026 Jusqu’à 5 m inclus Par embarcation 54,30 € 0,90% 54,80 € De 5m à 6m inclus Par embarcation 67,80 € 0,90% 68,40 € De 6m à 7m inclus Par embarcation 82,80 € 0,90% 83,50 € De 7m à 8m inclus Par embarcation 96,30 € 0,90% 97,20 € Plus de 8 m Par embarcation 103,00 € 0,90% 103,90 €

Extérieur :

Jusqu’à 5 m inclus Par embarcation 71,90 € 0,90% 72,50 € De 5m à 6m inclus Par embarcation 86,80 € 0,90% 87,60 € De 6m à 7m inclus Par embarcation 101,70 € 0,90% 102,60 € De 7m à 8m inclus Par embarcation 122,10 € 0,90% 123,20 € Plus de 8 m Par embarcation 130,20 € 0,90% 131,40 €

Tarifs à la journée (passagers) :

Les occupations inférieures à 3 jours consécutifs (soit 2 nuitées) sont consenties à titre gracieux.

Ancenis-Saint-Géréon : Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026 Jusqu’à 5 m inclus Par embarcation 2,40 € 0,90% 2,40 € De 5m à 6m inclus Par embarcation 2,90 € 0,90% 2,90 € De 6m à 7m inclus Par embarcation 3,60 € 0,90% 3,60 € De 7m à 8m inclus Par embarcation 4,30 € 0,90% 4,30 € Plus de 8 m Par embarcation 4,60 € 0,90% 4,60 €

Extérieur :

Jusqu’à 5 m inclus Par embarcation 3,20 € 0,90% 3,20 € De 5m à 6m inclus Par embarcation 3,80 € 0,90% 3,80 € De 6m à 7m inclus Par embarcation 4,50 € 0,90% 4,50 € De 7m à 8m inclus Par embarcation 5,40 € 0,90% 5,40 € Plus de 8 m Par embarcation 5,70 € 0,90% 5,80 €

Hivernage - du 15 octobre au 30 avril

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Forfait - sans distinction de taille Par embarcation 316,70 € 0,90% 319,60 €

par jour 54,30 € 0,90% 54,80 €

LOCATION D'EMPLACEMENTS HALTE NAUTIQUE

LOCATION DES PONTONS

Location d'un ponton, frais d'enlèvement et transport à la charge du locataire

23ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

HT TTC HT TTC Par mois 32,08 € 38,50 € 0,90% 32,33 € 38,80 € Par mois 51,83 € 62,20 € 0,90% 52,33 € 62,80 € Par badge 35,00 € 42,00 € 35,00 € 42,00 €

Par place

15 ans 30 ans 15 ans 30 ans

Concessions

Concessions non aménagées

Terrain 4 m² (superficie au

sol) Par concession 653,30 € 1 220,00 € 0,90% 659,20 € 1 231,00 € Terrain 2 m² (superficie au

sol) Par concession 329,60 € 618,60 € 0,90% 332,60 € 624,20 € Terrain 0,80 m² (enfant)

(superficie au sol) Par concession 164,20 € 306,30 € 0,90% 165,70 € 309,10 € Terrain cinéraire (0,60 m x

0,60 m) Par concession 107,50 € 202,40 € 0,90% 108,50 € 204,20 €

Concessions aménagées

Terrain 4 m² (superficie au sol) + caveau d'occasion

1 case Par concession 919,30 € 1 485,90 € 0,90% 927,60 € 1 499,30 € 2 cases Par concession 991,00 € 1 557,50 € 0,90% 999,90 € 1 571,50 € 3 cases Par concession 1 069,70 € 1 636,30 € 0,90% 1 079,30 € 1 651,00 € 4 cases Par concession 1 144,70 € 1 711,30 € 0,90% 1 155,00 € 1 726,70 € Case supplémentaire Par concession 77,50 € 77,50 € 0,90% 78,20 € 78,20 €

Terrain 2 m² (superficie au sol) + caveau d'occasion

1 case Par concession 595,50 € 884,50 € 0,90% 600,90 € 892,50 € 2 cases Par concession 667,20 € 956,30 € 0,90% 673,20 € 964,90 € 3 cases Par concession 745,80 € 1 034,90 € 0,90% 752,50 € 1 044,20 € 4 cases Par concession 821,00 € 1 110,20 € 0,90% 828,40 € 1 120,20 € Case supplémentaire Par concession 77,50 € 77,50 € 0,90% 78,20 € 78,20 €

Terrain cinéraire (0,60 m x 0,60 m) + cavurne d'occasion

Par concession 316,70 € 405,90 € 0,90% 319,60 € 409,60 €

Case columbarium ou cavurne

Case ou cavurne Par concession 584,00 € 942,40 € 0,90% 589,30 € 950,90 €

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Caveaux provisoires

Par jour 11,50 € 0,90% 11,60 €

VENTE DE MONUMENTS FUNERAIRES D'OCCASION

avec stèle 661,50 € 0,90% 667,50 € sans stèle 552,70 € 0,90% 557,70 € avec stèle 150,30 € 0,90% 151,70 € sans stèle 127,20 € 0,90% 128,30 €

Monument granit adulte Par monument

Tout jour commencé étant dû. Le premier jour est gratuit.

CIMETIERE

Tarifs 2025 Variation Tarifs 2026

Monument granit enfant Par monument

Location d'une place non boxée

Location d'une place boxée

LOCATION EMPLACEMENTS PARKING BAREME

Tarifs 2025

selon disponibilités

Tarifs 2026

selon variation indice du coût de la

construction

Variation

Badge (en cas de perte ou de vol)

Vente d'une place boxée selon variation indice du coût de la construction

24ANNEXE A LA DELIBERATION N° 2025-123 DU 15 DECEMBRE 2025

TARIFS APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2026

25

STATIONNEMENT GENANT

Dans le cadre de l’organisation de certains évènements et des marchés hebdomadaires ainsi que ceux de l’ascension et de noël, il est nécessaire de procéder à

l’enlèvement des véhicules stationnés sur le périmètre et durant la période définis au préalable par un arrêté de restriction de stationnement et de tout autre

stationnement considéré comme gênant au sens de l’article R.417-10 du Code de la Route.

Refacturation de l’ensemble des frais d’enlèvement de véhicule auprès des propriétaires.

Accusé de réception en préfecture

044-200083228-20251215-6_2025delib123-DE

Reçu le 16/12/2025