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Ordre du Jour - Conseil Municipal du 13 Septembre 2022
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Lit-et-Mixe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal du 13 Septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Banque,
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-11
du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil
Municipal de LIT ET MIXE se réunira, en session ordinaire, le
mercredi 13 septembre 2022 à 18h00 , dans la salle du
conseil municipal de LIT ET MIXE.
Le Maire.
Gérard NAPIAS
Ordre du Jour :
- Délégation au maire en vue d’effectuer tout virement de crédits nécessaires autorisé par la nomenclature budgétaire et comptable M 57.
- Participations SYDEC – affaires N° 054303- N° 055778
- Vente de bois au titre de l’année 2022
-Vente de bois sur pied issus d’une coupe d’éclaircie dans le cadre de l’aménagement de la V1.
-Tarifs applicables au camping municipal pour la saison 2023
-Lancement d’une procédure de déclassement de la voie publique communale dénommée « Rue des Peupliers ».
-Création de postes au titre de l’avancement de grade 2022
-Création d’un poste d’agent contractuel de droit public pour accroissement temporaire d’activité.
-Approbation de la mise en œuvre du transfert de compétences ALSH-MDJ du territoire
-Convention pour le logement des travailleurs saisonniers prise en application de l’article L.304-4-1 du code de la construction et de l’habitation entre l’Etat et les communes de Léon, Linxe, Lit-et-Mixe, Saint-Julien-en-Born et Vielle-Saint-Girons.
LIT ET MIXE
Réunion du Conseil Municipal