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Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - g7e0q PV du 11 sept 2024 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Justice et droit,
Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr septembre 2024
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 11 SEPTEMBRE 2024
Le 11 septembre 2024, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 21h à la salle de la Mairie., sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 5 septembre 2024, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL,
Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Nicolas HODIN, Fréderic OLIVIER, Yannick VILLEPONTOUX.
ETAIT ABSENTE REPRESENTÉE
Cathy PRUNET a donné pouvoir à Patrick CALMON
ETAIT ABSENT :
Michel LAFFERRAIRIE
Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Béatrice MOREL est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès- verbal du 11 juillet 2024
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité
BUDGET :
- Participation aux frais de fonctionnement de l’École de Livernon pour l’année scolaire 2023- 2024.
5 enfants ont été scolarisés dans l ‘année 2023-2024 à l’école de Livernon. Le montant des frais de fonctionnement s’élève à 7500€ (1500€ par enfant). Voté à l’unanimité
- Achat d’une tondeuse d’occasion.
Patrick Calmon a acheté une tondeuse d’occasion au bénéfice de la commune pour la somme de 270€.
Patrick Calmon a quitté la pièce afin de ne pas prendre position sur ce vote. Le conseil a délibéré positivement pour le remboursement de cet achat.
- Répartition du Fond National de péréquation des Ressources Intercommunales et communales. (FPRIC)
Il est convenu de laisser cette somme à gérer par le Grand Figeac. Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr septembre 2024
- DM4 : « aménités rurales » ouverture de crédits en recettes et ouverture de crédits en dépenses en fonction du/des projets retenu(s).
La dotation de l’État allouée à Saint Simon s’élève à 4455€, elle est octroyée aux communes rurales situées dans des zones protégées, afin de financer des projets liés à la tradition écologique, au maintien de la biodiversité des milieux etc….. Il est convenu de reprendre le projet de nettoyage de la mare et le ruisseau de la place de l’Église.
La DM4 est approuvée à l’unanimité.
- DM5 : ouvertures des crédits en recettes de fonctionnement (indemnité d’assurance/logement occupé par N.Vayssié) et en dépenses de fonctionnement pour réalisation des travaux.
Le conseil a voté à l’unanimité l’encaissement d’un premier chèque de 6247,78€ sur un montant total de 7325,08 € prévu provenant de l’assurance suite aux dégâts des eaux du logement locatif occupé par N.Vayssié. Des travaux de réparation vont pouvoir être refaits. Un conseil et un devis seront demandés à l’entreprise Gerard Le Philippe pour orienter ces réparations.
- Demandes de subventions.
Suite aux demandes de subventions reçues, il est convenu d’accorder pour : • Le Téléthon : 50€
• La chorale du Lot (projet du collège de Lacapelle Marival) : 50€
• Les restos du cœur : Pas d’engagement financier, mais l’assurance d’effectuer 2 voyages au cours de l’année à la banque alimentaire de Cahors.
• Les jeunes agriculteurs : 200€ pour une participation à leur manifestation annuelle qui a eu lieu dans la région.
RH :
- Départ à la retraite de Jean Luc Juteau
Le conseil a validé à l’unanimité le départ en retraite de Jean Luc Juteau à compter du 1er septembre 2024.
- Création d’un poste d’adjoint technique permanent visant à remplacer Jean Luc Juteau. La création d’un poste d’adjoint technique permanent a été voté à l’unanimité à compter de ?
Autres :
- Adhésion de la commune de Latouille-Lentillac au Syndicat Mixte Ségala Limargue. Le conseil a donné son accord pour valider l’adhésion de la commune de Latouille-Lentillac au Syndicat Mixte Ségala Limargue.
Questions diverses :
- Organisation de la cérémonie du 11 novembre 2024 (repas, drapeaux…) Il est décidé de ne pas donner suite au remplacement des drapeaux (devis trop couteux) mais d’étudier l’option nettoyage.
Un devis pour le traiteur du repas a été fait. Il est convenu de demander d’autres devis. Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr septembre 2024
Un point sera fait prochainement sur l’organisation précise de cet événement et sur l’invitation des personnes officielles.
Le monument aux morts a fait l’objet d’une intervention de l’entreprise « Ségala Granit » afin de nettoyer les coulées de rouille dues aux fixations de la plaque. Un léger ponçage sera effectué et les protections métalliques seront protégées pour éviter cette rouille.
- Devis Bodet Campanaire.
Un devis de 4500€ a été établi par l’entreprise Bodet Campanaire pour le changement du moteur et la remise aux normes du système des cloches de l’Église. Compte tenu du montant élevé de ce devis, il est convenu de redemander un autre devis à l’entreprise Sibou de Lacapelle.
- Implantation du poteau fibre au croisement de la RD11 et RD25
Le conseil souhaite éviter la multiplication d’implantations de poteaux sur la commune, et refuse de valider l’implantation proposée. Il est prévu d’inviter l’installateur à rechercher une autre solution.
- Prêt de matériel
Il est accordé le prêt de 8 anciennes tables au PNRCQ à l’occasion de la fête « les 25 ans du Parc » qui se déroulera à Assier le 12 octobre prochain.
- Colis de Noël
Il est prévu de reconduire cette année l’option « restaurant » dans les propositions pour le colis de Noël.
Des démarches seront faites cette année auprès des restaurants du secteur (Livernon, Théminettes, Espédaillac).
L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance Patrick CALMON clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23h30
Le président La secrétaire