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Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - g4xjq PV du CM DU 15 Mail 2024 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sécurité publique,
Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr mai 2024
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 mai 2024
Le 15 Mai 2024, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 20h30 à la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 07 mai 2024, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Nicolas HODIN, Michel LAFFERRAIRIE, Fréderic OLIVIER.
ETAITS ABSENTS : Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL, Yannick VILLEPONTOUX.
Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Pascale Arets est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès- verbal du 11 Avril 2024
Le procès- verbal du 11 Avril 2024 est approuvé à l’unanimité
2. Tondeuse
La tondeuse est tombée en panne, elle est trop vieille pour trouver des pièces de rechange. Une nouvelle sera achetée bientôt.
3 Organisation scrutin « élections européennes »
Ouverture du bureau de votre de 8h00 à 18h00. Permanences comme suit 8h-10h Michel et Patrick 10h-12h Nicole et Nicolas 12h-14h Fréderic et Béatrice 14h-16h Catherine et Pascale 16h-18h Alexandre et Sébastien
Bureau de vote à la salle Sabatié.
4. Décision modificative 1 (transfert d’une opération d’ordre en opération réelle)
Sur le BP 2024 les chapitres d’ordre ne sont pas équilibrés.
Affectation de la somme de 16641.38€ au mauvais compte. Modification à effectuer Délibération adoptée à l’unanimité des présents Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr mai 2024
5. Point Plan Communal de Sauvegarde
Suite au courrier envoyé aux habitants, 45 réponses ont été reçues.
Un envoi sera fait aux non-résidents permanents,
La date pour la présentation du PCS sera début 2025
12 Bâtis sont concernés par le risque incendie mais la commune est toujours en attente de la liste exacte.
6. Devis crépi Mairie
Un devis de 29000€ a été reçu par l’entreprise Olivier BTP, pour la réfection du crépi de la mairie. Délibération adoptée à l’unanimité des présents
Divers :
Sécurité routière : Une demande sera faite au département pour un prêt de feux pédagogiques à installer route de Flaujac en arrivant de Lacapelle Marival, et en direction de Flaujac.
Demande de Subvention :
L’association ALA demande une subvention annuelle, celle-ci est accordée à hauteur de 100€, comme l’année 2023.
Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
L’école d’Assier demande une subvention de 53.60€ pour 4 enfants, pour la piscine. Délibération adoptée à l’unanimité des présents.
Demande d’habitants :
Une demande est déposée pour l’autorisation d’installer un miroir à la sortir de sa propriété. Une autre demande est déposée pour l’autorisation de poser un panneau chambres d’hôtes.
CDG46 :
Le centre de gestion propose une cotisation annuelle par salarié pour une visite médicale. Proposition acceptée à l’unanimité des présents.
L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, Patrick CALMON clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à …22h45……..
Le président La secrétaire