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Document publié le Mardi 17 novembre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 231120 P3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
AN Met = METZ MÉTROPOLE = a | MAISON DE LA MÉTROPOLE | 1 Place du Parlement de Metz | CS 30353 | 57011 METZ CEDEX 1
Métropole 1.03 87 201000 | F 03 87 20 10 29 | metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 87 Métropolitain 99 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 0 99 titulaires — 40 suppléants Pouvoirs : 7 Absent(s) excusé(s) : 9
Absent(s) : 3
Date de convocation : 17 novembre 2020 Vote(s) pour: 94 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 23 novembre 2020,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n° 2020-11-23-CC-3 :
Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 15 juillet 2020 relative à la fixation de la liste des Commissions d'étude thématiques et des modalités de composition, VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 7 septembre 2020 relative à la constitution des Commissions d'étude thématiques,
VU la demande de Madame Armelle HUET souhaitant changer l'une des deux Commissions dans laquelle elle avait été désignée,
VU la demande de Monsieur Timothée BOHR souhaitant intégrer la Commission Equipements culturels, touristiques et sportifs,
VU les demandes des Communes de Rozérieulles, d'Ars-sur-Moselle et de Moulins-lès-Metz souhaitant désigner un Conseiller municipal avec voix consultative dans une Commission d'étude thématique,
DECIDE de modifier et de compléter comme suit la délibération du Conseil métropolitain en date du 7 septembre 2020 relative à la constitution des Commissions d'étude thématiques : - Madame Armelle HUET (Noisseville) est désignée membre de la Commission Habitat et cohésion sociale en lieu et place de membre de la Commission des Finances et des ressources,
- Monsieur Timothée BOHR (Metz) est désigné membre de la Commission Equipements culturels, touristiques et sportifs,
- Madame Nathalie GLESS (Rozérieulles) est désignée membre à titre consultatif de la Commission Equipements culturels, touristiques et sportifs,
- Monsieur Pascal HODY (Ars-sur-Moselle) est désigné membre à titre consultatif de la Commission Collecte, traitement et valorisation des déchets,
- Monsieur Marc PINAULT (Moulins-lès-Metz) est désigné membre à titre consultatif de la Commission Equipements culturels, touristiques et sportifs. Pour extrait conforme
Metz, le 24 novembre 2020
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale BUS
Résumé de l'acte
057-200039865-20201123-2020-11-DC3-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
2020-11-DC3
lundi 23 novembre 2020
DE
Désignations dans diverses Commissions d'étude
thématiques
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
26/11/2020
057-200039865-20201 123-2020-11-DC3-DE
99_DE-3.pdf
99_DE-LISTE ELUS votes.pdf
Historique :
25/11/20 18:02
25/11/20 18:03
26/11/20 14:27
26/11/20 14:27
26/11/20 14:29
26/11/20 14:32
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu