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Procès Verbal - PV du 11 avril 2023 Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Avrilly. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 11 avril 2023)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques, COMMUNE

D’AVRILLY

P Pr ro oc cè ès s- -V Ve er rb ba al l

d du u C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L

Séance du 11 avril 2023

L'an deux mil vingt-trois, le 11 avril à 20h00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Madame Solène CARIGNANT, Maire.

PRESENTS : Mme Solène CARIGNANT, M. Yves CHAMBET, Mme Valérie LIMONET, M. Sylvain NAFFETAS, Mme Laëtitia SOLER, M. Jean-Marc VELUT

EXCUSES : M. Pierre ARSAC, Mme Isabelle BERNARD, M. Vincent CORNELOUP

Secrétaire de séance : M. Sylvain NAFFETAS

Convocation du 4 avril 2023

Madame le Maire demande aux conseillers présents d’approuver le procès-verbal de la séance du 1er février 2023. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Objet : Vote du compte de gestion 2022 ASSAINISSEMENT

Le Maire expose aux membres du Conseil municipal que le compte de gestion est établi par le receveur municipal à la clôture de l'exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote des membres du Conseil municipal en même temps que le compte administratif.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

 VOTE le compte de gestion 2022 "Assainissement d'Avrilly", après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.

Objet : Vote du compte administratif 2022 ASSAINISSEMENT

Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de M. Yves CHAMBET, le plus âgé des membres présents, vote le compte administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :

Investissement :

Dépenses : Prévus : 16 205,97 Réalisé : 0,00

Reste à réaliser : 0,00

Recettes : Prévus : 16 205,97 Réalisé : 16 205,97

Reste à réaliser 0,00

Fonctionnement :

Dépenses : Prévus : 1 825,40 Réalisé : 1 805,24

Reste à réaliser : 0,00

Recettes : Prévus : 1 825,40 Réalisé : 1 803,40

Reste à réaliser : 0,00Résultat de clôture de l'exercice :

Investissement : 16 205,97 Fonctionnement : -1,84 Résultat global : 16 204,13

Objet : Affectation des résultats 2022 ASSAINISSEMENT

L'assemblée délibérante, réunie sous la présidence de Madame le Maire, après avoir approuvé le compte administratif de l'exercice 2022,

Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,

Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un déficit de fonctionnement de : 146,06 - Un excédent reporté de : 144,22

Soit un déficit de fonctionnement cumulé de : 1,84

- Un excédent d'investissement de : 16 205,97 - Un déficit des restes à réaliser de : 0,00

Soit un excédent de financement de : 16 205,97

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

 DECIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :

Résultat d'exploitation au 31/12/2022 : DEFICIT 1,84

Affectation complémentaire en réserve : (1068) 0,00

Résultat reporté en fonctionnement : (002) 1,84

Résultat d'investissement reporté (001) : EXCEDENT 16 205,97

Objet : Vote du compte de gestion 2022 COMMUNE

Le Maire expose aux membres du Conseil municipal que le compte de gestion est établi par le receveur municipal à la clôture de l'exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote des membres du Conseil municipal en même temps que le compte administratif.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

 VOTE le compte de gestion 2022 "Commune d'Avrilly", après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.

Objet : Vote du compte administratif 2022 COMMUNE

Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de M. Yves CHAMBET, le plus âgé des membres présents, vote le compte administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :

Investissement :

Dépenses : Prévu : 188 695,06 Réalisé : 46 196,44Reste à réaliser : 138 878,62

Recettes : Prévu : 188 695,06 Réalisé : 40 665,01

Reste à réaliser 76 100,51

Fonctionnement :

Dépenses : Prévu : 231 941,41 Réalisé : 132 133,49

Reste à réaliser : 0,00

Recettes : Prévu : 231 941,41 Réalisé : 266 785,77

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l'exercice :

Investissement : - 5 531,43 Fonctionnement : 134 652,28 Résultat global : 129 120,85

Objet : Affectation des résultats 2022 COMMUNE

L'assemblée délibérante, réuni sous la présidence de Madame le Maire, après avoir approuvé le compte administratif de l'exercice 2022,

Considérant qu'il y a lieu de prévoir l'équilibre budgétaire,

Statuant sur l'affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de : 29 766,87 - Un excédent reporté de : 104 885,41

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 134 652,28

- Un déficit d'investissement de : 5 531,43 - Un déficit des restes à réaliser de : 62 778,11

Soit un besoin de financement de : 68 309,54

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

 DECIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2022 comme suit :

Résultat d'exploitation au 31/12/2022 : EXCEDENT 134 652,28

Affectation complémentaire en réserve : (1068) 68 309,54

Résultat reporté en fonctionnement : (002) 66 342,74

Résultat d'investissement reporté (001) : DEFICIT 5 531,43

Objet : Subventions 2023

Madame le Maire explique aux membres présents qu’il est nécessaire de valider l’octroi des subventions aux diverses associations pour les intégrer au budget primitif 2023. Les demandes de subventions reçues par diverses associations ont été étudiées par la commission des finances.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

 VOTE un montant global de 1200€ à l'article budgétaire 65748 "Subvention de fonctionnement ". AUTORISE le Maire à procéder au virement des subventions suivantes, sur le budget 2023 :

- Association Beauregard : 150€

- Cantine scolaire de Luneau : 200€

- Association Val libre culture et Patrimoine : 100€

- OCCE Coopérative scolaire de Luneau : 80€

- OCCE Coopérative scolaire Neuilly-en-Donjon : 80€

- OCCE Coopérative scolaire Le Bouchaud : 80€

- Maison Familiale Rurale de Anzy-le-Duc 50€

- Association Vouzance et Loire 30€

TOTAL : 770€

Objet : Vote des taux d’imposition 2023

Madame le Maire explique aux membres présents que la taxe d’habitation sur les résidences principales n’existe plus, mais qu’à partir de 2023, les collectivités locales doivent voter le taux d’imposition de la taxe d’habitation, qui sera seulement effectif sur les résidences secondaires et les logements vacants depuis plus de 2 ans.

Vu l’état 1259 de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023, et en particulier la hausse prévisionnelle des bases d’imposition 2023,

Vu l’avis de la commission « Finances » qui propose de ne pas augmenter les taux d’imposition en 2023, puisque sans augmentation des taux, les recettes fiscales augmenteront en raison de l’augmentation des bases d’imposition fixées par les services des Impôts,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

 VOTE les taux d’imposition des taxes communales 2023 comme suit :

 Taxe foncière bâtie (TFB) : 33,49 %

 Taxe foncière non bâties (TFNB) : 28,07%

 Taxe d’habitation (TH) : 11,74 %

Objet : Vote du budget primitif 2023 ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence du Maire, vote les propositions nouvelles du budget primitif ASSAINISSEMENT de l'exercice 2023 :

Investissement :

Dépenses : 17 673,97 €

Recettes : 17 673,97 €

Fonctionnement :

Dépenses : 1 859,84 €

Recettes : 1 859,84 €

Objet : Vote du budget primitif 2023 COMMUNE

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence du Maire, vote les propositions nouvelles du budget primitif COMMUNE de l'exercice 2023 :

Investissement :

Dépenses : 176 016,57 €Recettes : 176 016,57 €

Fonctionnement :

Dépenses : 305 974,74 €

Recettes : 305 974,74 €

Objet : Assainissement collectif - révision des tarifs de la redevance et de l'abonnement

Madame Le Maire explique aux membres présents que cette année encore, une subvention du budget principal doit être apportée au budget assainissement afin d’équilibrer la section de fonctionnement. Or, les recettes devraient financer les dépenses, c’est pourquoi elle leur propose d’augmenter les tarifs de l’abonnement et de la redevance assainissement collectif.

En 2026, la compétence assainissement collectif devrait être transférée au SIVOM Val de Besbre, avec une hausse significative des tarifs. Leurs objectifs s’approcheraient de 1,50€ de redevance et 80€ d’abonnement.

Sachant que les tarifs 2023 sont actuellement de 1,00€ pour la redevance et de 30€ pour l’abonnement, Madame le Maire propose de porter l'abonnement à 35€, et la redevance à 1,50€ afin que les recettes soient suffisantes pour fiancer les dépenses.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

 DECIDE de fixer le tarif de la redevance assainissement collectif à 1,50€.

 DECIDE de fixer le tarif de l'abonnement à 35€.

 PRECISE que ce tarif sera exécutoire à partir de la relève des compteurs d'eau qui aura lieu courant du mois d'avril 2024

Objet : Assainissement collectif - convention de facturation avec le SIVOM Vallée de la Besbre

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles R2333-128 et suivants ;

Considérant l’intérêt pour l’usager des services publics d’eau et d’assainissement de recevoir une facture unique regroupant les dépenses distinctes afférentes à chacun des services, taxes et redevances concernées ;

Considérant que la commune a confié la facturation de la redevance assainissement collectif au SIVOM Vallée de la Besbre, exploitant du réseau public de distribution d’eau, qui détaille sur la même facture le montant dû par l’usager au titre de l’eau et de l’assainissement et des diverses taxes et redevances correspondantes,

Considérant qu’une convention doit être signée pour définir précisément les modalités d’intervention du SIVOM,

Considérant que la précédente convention nécessite d’être modifiée ;

Madame le Maire présente au conseil le projet de convention établi par le SIVOM pour la facturation de la redevance assainissement collectif.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

 DECIDE de confier au SIVOM « Vallée de la Besbre » la facturation de la redevance assainissement collectif dans les conditions prévues par la présente convention ci-annexée.

 ACCEPTE de régler cette prestation au tarif de 0,76€ HT par facture émise.

 AUTORISE Madame le Maire à signer la convention avec le SIVOM pour la facturation de la redevance assainissement collectif.

 AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents administratifs y afférent.Objet : M57 - Mouvements de crédits

Conformément aux possibilités offertes par la nomenclature M57, il est proposé au Conseil municipal de déléguer au Maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel et dans une limite fixée à 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections.

En cas d’utilisation de cette délégation, le Maire informera l’Assemblée délibérante de ces mouvements lors de la séance la plus proche.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L2312-1 et suivants ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

 DONNE au Maire , en tant que de besoin, délégation pour effectuer à l'intérieur de ces chapitres, tant en section d'investissement qu'en section de fonctionnement, tout virement de crédit qui s'avérerait nécessaire ;

 AUTORISE le Maire , à l'intérieur de chaque section du budget principal, tant en investissement qu'en fonctionnement, tout virement de crédits de chapitre à chapitre qui s'avérerait nécessaire, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section considérée, à l'exclusion des dépenses de personnel ;

 AUTORISE le Maire à prendre toute décision et à signer tout acte nécessaire à l'application de la délibération.

Objet : Remplacement de la porte du garage derrière l'église

Madame le Maire explique aux membres présents que la porte du garage qui se trouve derrière l’église est très abimée et doit être remplacée.

Un devis avait été choisi par le conseil municipal lors de sa réunion du 1er février 2022 (délibération n°2022-03) dans le cadre d’une demande de subvention auprès du Conseil départemental (devis de l’entreprise BILLAUD métal inox, d’une valeur de 2 044,38€ HT). Le Conseil Départemental nous avait d’ailleurs déjà transmis son accord de principe en date du 30 mai 2022.

Par la suite, nous devions demander un accord définitif avec un devis signé « bon pour accord », or, un orage de grêle s’est abattu sur Avrilly le 4 juin 2022 et a remis en cause le devenir de ce garage (toiture en amiante, désamiantage très onéreux, prise en charge partielle ou complète de l’assurance, délais sans cesse allongé de remise du rapport d’expertise…).

En date du 7 mars 2023, nous avons reçu avec soulagement le rapport de notre assurance qui indique que les travaux seront en grande partie pris en charge. Madame le Maire présente aux membres présents le devis de l’entreprise réactualisé, ainsi qu’un autre devis. Elle leur demande leur avis.

Vu l’augmentation des prix et l’actualisation du devis initial ;

Vu le tarif très avantageux d’un autre devis ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

 REFUSE le devis de l’entreprise BILLAUD Métal inox (2 174,38€ HT et 2 609,26€ TTC) pour la mise en place d’une porte de garage à double battants en acier.

 ACCEPTE le devis de l’entreprise MACHADO associés – 71110 BAUGY, pour la fourniture et pose d’une porte en acier pour un montant total de 980,00€ HT et 1 176,00€ TTC.

 DECIDE d’affecter cette dépense au programme d’investissement n°213 « Divers investissements 2022 » en remplacement de l’ancien devis.

 SOLLICITE auprès du Conseil Départemental l’accord définitif de subvention « Solidarité 2022 » et s’excuse pour le retard et la gêne occasionnée.

Objet : Communauté de communes - demande du Fond de concours 2023

Madame le Maire explique aux membres présents que la Communauté de Communes attribue aux communes membres un fond de concours pour soutenir l’investissement communal. La commune d’Avrilly peut solliciter chaque année 5 883,00€ (en 2021, 2022 et 2023).

Considérant que les fonds de concours 2021 et 2022 ont été sollicités ;Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

 SOLLICITE auprès de la Communauté de Communes le fond de concours 2023 d’une valeur ajustée de 5 595,00€ (le fond de concours ne pouvant être supérieur au reste à charge de la commune) sur les travaux d’investissements suivants :

 Marcigny motoculture, 71110 Marcigny : Achat d’une tondeuse autoportée HUSQVARNA d’un montant total de 5 282,50€ HT et 6 339,00€ TTC.

 FD ELEC, 03130 Le Donjon : Mise aux normes électriques de l’église, pour un montant total de 1 643,50€ HT.

 FD ELEC, 03130 Le Donjon : Remplacement des verrines du plafond de la salle polyvalente, pour un montant total de 495,00€ HT.

 M. BASSET Franck, 03130 Le Donjon : Mise en place d’une cabine de douche au logement au-dessus de la mairie (entrée par la cour), pour un montant total de 1 725,80€ HT et 1 898,38€ TTC.

 BUT, 71160 Digoin : Achat d’un petit réfrigérateur pour la salle des agents, pour un montant total de 166,66€ HT et 199,99€ TTC.

 COMAT&VALCO, 34536 Béziers : Achat de 10 barrières de sécurité et un abri festif 3m x 6m, pour un montant total de 1 779,00€ HT et 2 134,80€ TTC.

 ITD SYSTEM, 71600 Paray-le-Monial : Achat d’un ordinateur pour le secrétariat de la mairie, pour un montant total de 1 440,00€ HT et 1 728,00€ TTC.

 CHAVANY TP, 42190 Saint-Nizier-sous-Charlieu : Mise en place d’une table de piquenique + poubelle avec dalle en béton au bassin d’Avrilly, pour un montant total de 2 056,55€ HT et 2 467,86€ TTC.

 ACCEPTE le devis de l’entreprise PVP – 71160 Digoin, pour la fabrication de 15 bornes pour arboretum et un ensemble de silhouettes animaux d’un montant total de 1 601,38€ HT et 1 921,66€ TTC et SOLLCITE également le fonds de concours 2023 pour financer ces travaux.

 DECIDE d’affecter toutes ces dépenses au programme d’investissement n°214 « Divers investissements 2023 » sur le budget 2023.

Objet : Tarif de location du barnum

Madame le Maire demande l’avis des membres présents concernant l’éventuelle location du barnum 3m x 6m récemment acheté (valeur 1 270,00€ TTC). En effet, cela peut être un avantage pour les futurs locataires.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

 ACCEPTE de louer le barnum de la commune, uniquement aux locataires de la salle polyvalente.

 FIXE le tarif de l’option à 20€ la location du barnum, pour toute la durée de la manifestation.

 AUTORISE le Maire à facturer cette option et à signer tous documents en rapport avec cette affaire.

Questions diverses

 Projet de création d’une nouvelle association « Les dimanches d’Avrilly » : Plusieurs avrillois souhaitent organiser des journées de rencontres entre habitants d’Avrilly autour d’un verre, d’un café, un dimanche par mois à la salle des associations par exemple. Cependant, la salle des associations est réservée plusieurs fois dans l’année par des particuliers, mais aussi en complément de la grande salle des fêtes. Elle n’est pas indépendante et n’a pas sa propre cuisine ni ses propres sanitaires. A étudier plus précisément (un week-end par mois réservé à l’association, ou trouver un autre local).

 Sinistre grêle : Bonne prise en charge des travaux de réparation de la part de notre assurance, les travaux restants devraient se faire bientôt. Le crépis de la salle polyvalente n’est pas très abimé : réparation reportée.

 Démission conseiller municipal : Monsieur Jean-Marc VICTOR a soumis sa démission à Mme le maire, celle-ci a été transmise sans délai à la Sous-préfecture. Demande du locataire presbytère : Demande un abri devant sa porte d’entrée. Des devis ont été demandés mais beaucoup trop chers… Si diriger plutôt vers une marquise.

 Remise en état des pots de fleurs du bourg : Les fleurs qui se trouvent dans les pots manquent de peps et souffrent. Un professionnel conseille de les refaire avec de la bonne terre. Un devis a été produit pour un total de 1 336,60€ HT pour l’aménagement de 7 pots + 12 sauges vivaces à planter dans la commune.

 Ancienne vaisselle : Il est proposé de mettre gratuitement à disposition des habitants de la commune l’ancienne vaisselle de la commune. Celle-ci n’est plus utilisée et pourrait servir pour d’éventuelles réunions familiales ou autres. Des caisses vont être achetées pour pouvoir trier la vaisselle. Renseignements en mairie.

 Nouvelle entreprise : Une carrosserie s’est installée au lieudit « Les Jarraux ». Monsieur COURTOIS Régis est à votre disposition au 06.42.01.71.80 pour tous travaux de carrosserie, peinture, phares, réparations plastiques, soudure… Les panneaux de signalisation identifiant la carrosserie seront à la charge de la société, comme cela a été fait pour les autres entreprises.

 Panneau d’information offert par le Conseil Départemental :

Rapport de visite du 21 mars 2023. Emplacement sélectionné : vers

l’abribus du bourg (voir photo ci-contre). Prévoir le déplacement de la

poubelle, et une tranchée pour l’arrivée électrique. En attente des devis

avant de prendre une décision.

 Projet d’exposition d’été : Autour de la Source Saint-Honorat, de

l’ancienne école.

 Réouverture de la bibliothèque municipale : A compter de fin mai, la Médiathèque départementale fournira environ 200 livres à la commune. Une navette est prévue chaque mois pour les éventuelles commandes et pour renouveler les livres. Ouverture prévue 1 samedi sur 2, voire un mercredi par mois. Emplacement de la bibliothèque dans le hall de la mairie.

 Employé communal : Ses tâches et son travail sont conséquents, la commune est grande et les chemins à entretenir sont nombreux. Soyez indulgents.

 Eductour : La communauté de Communes a organisé une visite de la commune d’Avrilly, avec ses partenaires professionnels du tourisme, afin de promouvoir l’information touristique sur notre territoire. Ce lundi 3 avril 2023, Madame le Maire leur a fait découvrir le bourg et ses aménagements, les Editions du Renard Pâle, les cabanes magiques de MarieGillou, et la maison du Canal. De très bons retours.

 Panneau 50 Rue Genève : Un panneau de limitation de vitesse 50 a été enlevé rue Genève car il troublait la vue sur le panorama. Il est posé la question de savoir si on le replace, et si oui, à quel endroit ? A voir.

 Câbles téléphoniques virages de Clavegry : Un camion a embarqué les fils de téléphone il y a quelques mois. La réparation a été effectuée mais le problème risque de se renouveler car les câbles ne sont pas assez hauts… Une demande a été faite auprès d’Orange pour relever les câbles, celle-ci a été acceptée et les travaux devrait se faire prochainement.

Fin de la séance à 23h15