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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ognes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 29 03 17)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Transports,
1
COMPTE-RENDU
DU SYNDICAT SCOLAIRE OGNES – CHEVREVILLE
DU 29/03/2016
Sous la présidence de Madame Karine LEGRAND, Présidente,
Etaient présents : Karine LEGRAND, Richard RYCHTARIK, Claudine MASSE, Daniel CRUYPELINCK, Catherine CRAMPON, Laurent GEOFFROY.
Étaient Absents : Aurélie BAUDRY, Benoît VERKINDEREN
1. Vote du Compte Administratif / Compte de Gestion 2015 :
Madame la Présidente informe les membres du Syndicat scolaire que le Compte de Gestion établi par le receveur municipal est conforme au Compte Administratif.
Mme Catherine CRAMPON prend la présidence pour présenter le compte administratif 2015 comme suit :
- Dépenses de fonctionnement : 65 233.75 € - Recettes de fonctionnement : 73 217.61 €
Soit un excédent de fonctionnement de 7 983.86€
- Dépenses d'investissement : 3 212.12 € - Recettes d'investissement : 1 280.97 €
Soit un résultat d’investissement de – 1 931.15 €
Résultat global de 6 052.71€
Le compte administratif 2015 et le compte de gestion 2015 sont approuvés par le Syndicat scolaire à l'unanimité, l’exception de Mme Legrand qui ne peut pas prendre part au vote et qui est donc sortie de la salle.
2. Vote du budget 2016 :
a) Madame la Présidente explique aux membres du syndicat scolaire que cette année la participation des communes est plus élevée que l’année précédente (soit 1000), du fait de l’achat des photocopieurs pour les 3 écoles. De plus, suite à la réforme scolaire de 2014, les deux communes ont reçu une aide du département qui est donc en partie reversée au syndicat.
La participation des communes est donc fixée, à l’unanimité, à 55 000 € compte tenu des dépenses prévisionnelles avec une répartition identiques à l’année précédente soit 35 % (19 250 €) pour Ognes et 65 % (35 750 €) pour CHEVREVILLE.
b) Comme les années précédentes également, le montant de la dotation par élève pour l’achat des fournitures scolaires est fixé à 52 € soit en fonction des effectifs de chaque classe :
1 092 € pour l’école de CHEVREVILLE
936 € pour l’école de SENNEVIERES
1 248 € pour l’école de OGNES.
c) Tous les membres du Syndicat décident de maintenir à 7 000 € la subvention attribuée à l’association Les petites canailles du fait du service apporté aux familles.
d) Le budget primitif est présenté par Madame Legrand, proposé par chapitre. Les membres du Syndicat scolaire, après en avoir délibéré, adopte le budget primitif 2016 équilibré en fonctionnement à hauteur de 67 552.71 € et en investissement à 6 431.15 € pour le financement des nouveaux photocopieurs entre autre. 2
3. Questions diverses :
Comme évoqué lors de la dernière réunion, Madame Legrand précise avoir fait la demande auprès du Conseil Départemental de la suppression du passage du bus le vendredi après-midi qui ne transportait que très rarement 1 ou 2 enfants.
Entre contre-partie, un dossier de demande de subvention, a été envoyé au Conseil Départemental, pour le financement du transport pour la visite du collège et pour le challenge athlétisme que nous devons assumer depuis l’année dernière. A ce jour nous n’avons pas encore eu de retour.
La séance est levée à 20h30.