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Déliberation - Liste des deliberations du 18 septembre 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Riaillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 18 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
République Française
Département LOIRE-ATLANTIQUE
Commune de Riaillé
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 18 Septembre 2024
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 DCM2024_062
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DES
DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL
2 DCM2024_063 DESIGNATION DE REFERENTS DEONTOLOGUES
3 DCM2024_064
AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION
DE LOCAUX AU SIVOM DU SECTEUR DE RIAILLE -
AUTORISATION DE SIGNATURE
4 DCM2024_065
APPROBATION DU PLAN-GUIDE OPERATIONNEL - (Appel
à Manifestation d'Intérêt "Coeur de bourg /Coeur de ville" du
Département de Loire-Atlantique)
5 DCM2024_066 ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE - COMMUNE / CONSORTS HUPIN
6 DCM2024_067
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN
POUR L'IMPLANTATION D'UN TRANSFORMATEUR A LA
CONILLERE- COMMUNE / TERRITOIRE D'ENERGIE 44
7 DCM2024_068 ADMISSION EN NON-VALEUR - CREANCES ETEINTES ET CREANCES IRRECOUVRABLES
8 DCM2024_069
PARTICIPATION AU RESEAU RASED DE LA
CIRCONSCRIPTION DE CHATEAUBRIANT (ANTENNE DES
VALLONS-DE-L'ERDRE)
9 DCM2024_070 RESTAURATION SCOLAIRE - CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET
10 DCM2024_071 OPERATION ARGENT DE POCHE - APPROBATION