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Déliberation - liste des deliberations du 13 septembre 2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Riaillé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 13 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Institutions publiques,
République
Française
Département
LOIRE-ATLANTIQUE
Commune
de
Riaillé Liste
récapitulative
des
délibérations
Séance
du
13
Septembre
2023
N°
Ordre
N°
Délibération
Objet
de
la délibération
1
DCM2023_068
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2
DCM2023_069
CONVENTION
DE
REPARTITION
DES
CHARGES
LIEES
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT,
D'EQUIPEMENT
ET
D'INVESTISSEMENT
DE
LA
SALLE
CHARLES
HENRI
DE
COSSE
BRISSAC
ANNEE
2023
3
DCM2023_070
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
D'EAU
POTABLE
(RPQS)
- ANNEE
2022
4
DCM2023_071
INSTAURATION
DE
LA
TAXE
D'HABITATION
SUR
LES
LOGEMENTS
VACANTS
(THLV)
5
DCM2023_072
PARCELLE
B
502
- ACCEPTATION
D'UNE
SERVITUDE
TREFONDS
- DENOMINATION
D'UNE
VOIE
COMMUNALE
6
DCM2023_073
RENOVATION
ENERGETIQUE
ET
THERMIQUE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
R.DOISNEAU
- AVENANT
3 AU
LOT
8
"ELECTRICITE
"
7
DCM2023_074
RESTAURANT
SCOLAIRE
- CREATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
D'ANIMATION
À
NON
TEMPS
COMPLET
-
MODIFICATIF
8
DCM2023_075
RESTAURANT
SCOLAIRE
- EMPLOIS
NON
PERMANENTS
- CREATION
DE
2
POSTES
D'ADJOINTS
TECHNIQUES
A
TEMPS
NON
COMPLET-
MODIFICATIF
Elus
Emargements
Fonction
Emargement
RAITIERE
André
MONNIER
Jean-Félix
Secrétaire
Maire
1
€ \ x