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Déliberation - Liste des deliberations du 16 mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Riaillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
République
Française
Département
LOIRE-ATLANTIQUE
Commune
de
Riaillé
N°
Ordre
| Liste
récapituative
des
délibérations
Séance du 16 Mai 2023
|
N°
Délibération
Objet
de
la délibération
DCM2023_033
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM2023_034
TIRAGE
AU
SORT
DES
PERSONNES
SUSCEPTIBLES
DE
SIEGER
EN
QUALITE
DE
JURES
D'ASSISES
- ANNEE
2024
DCM2023_035
CIMETIÈRE
COMMUNAL
- REPRISE
DE
CONCESSIONS
EN
ETAT
D'ABANDON
DCM2023_036
PRÉVENTION
ET
LUTTE
CONTRE
LES
VIOLENCES
FAITES
AUX
FEMMES
- SIGNATURE
D'UN
PROTOCOLE
PROPOSE
PAR
LE
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
DCM2023_037
CHANGEMENT
DE
DENOMINATION
DE
VOIE
COMMUNALE
(DISCONTINUITE)
DCM2023_038
PROCEDURE
ADAPTÉE
- TRAVAUX
D'AMENAGEMENT
DE
LA
VOIRIE
COMMUNALE
2023-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
DCM2023_039
PROCEDURE
ADPATEE
- ACHAT
ET
POSE
DE
SANITAIRES
PUBLICS
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHE
DE
FOURNITURES
DCM2023_040
MARCHE
DE
FOURNITURES
DE
REPAS
-
REVALORISATION
DU
PRIX
DES
REPAS
- DELEGATION
AU
MAIRE
DCM2023_041
RESTAURANT
SCOLAIRE
- FIXATION
DES
TARIFS
DES
REPAS
- ANNEE
SCOLAIRE
2023-2024
10
DCM2023_042
CESSION
D'UN
DELAISSE
DE
VOIRIE
- BOURG
CHEVREUIL
- COMMUNE
/ CRTS
ANEZO
11
DCM2023_043
COMPETENCE
" CREATION
ET
GESTION
DU
RESEAU
DE
LECTURE
PUBLIQUE
" : APPROBATION
D'UN
AVENANT
AUX
PROCES-VERBAUX
ARRETANT
LES
CONDITIONS
DU
TRANSFERT
12
DCM2023_044
PRESENTATION
DU
RAPPORT
DEFINITIF
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
SUR
LES
EXERCICES
2017
ET
SUIVANTS
RELATIF
AUX
CONTROLES
DES
COMPTES
ET
DE
LA
GESTION
DE
LA
COMPA Emargements
Elus
Fonction
Emargement
RAIÏTIERE
André
Maire
BOURSIER
Isabelle
Secrétaire
de
séance