Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Approbation PV 25112024 n1
Procès Verbal - PV 25112024
Conseil Municipal - 25112024
Déliberation - delib 31 participation scolaire 19032025170155
Déliberation - delib 29 participation scolaire 19032025170051
Déliberation - delib 35 participation scolaire 19032025170407
Déliberation - delib 36 participation scolaire 19032025170505
Déliberation - délibération 2025 82 Classe ULIS participation f
Déliberation - delib 27 participation scolaire 19032025165953
Déliberation - delib 33 participation scolaire 19032025170300
Procès Verbal - Approbation PV 25112024 n2
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Neufchâtel-en-Bray.
Lien du pdf (Procès Verbal - Approbation PV 25112024 n2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Nombre de
membres
en exercice
Nombre de
membres
Présents
Nombre
de
membres
Votants
27 20 22
L’an deux mille vingt-cinq le lundi trois fevrier , a dix-huit heures, le Conseil Municipal legalement convoque, s’est reuni a la mairie dans la salle du Conseil municipal, sous la presidence de M. Xavier LEFRANÇOIS, Maire.
Présents :
M. Xavier LEFRANÇOIS, Mme Nathalie DUVIVIER, M. Bernard DUVAL, M. Michel TROUDE, Mme Arlette DUPUIS, M. Dominique CLAEYS, Mme Catherine THILLARD, M. Philippe TRELAT , Mme Nadine MAUGER, Mme Raymonde LE JUEZ, M. Dominique CONSEIL, Mme Florence CLABAUT, Mme Nathalie DODARD, M. Laurent MEURET, M. Jean-Marie ROUSSEL, Mme Isabelle LAMOUREUX, Mme Simone KIEKEN, M. Joel LACAILLE, M. François LUYAT, Mme Laura DESPRES
Pouvoirs :
Mme Sandrine PRUVOST, pouvoir a Mme Nathalie DUVIVIER, Mme Danielle VARLET pouvoir a M. Xavier LEFRANÇOIS
Absents excusés :
M. Patrice CAUCHETIEZ, Mme Alexandra DUNET, Mme Sandra BEREZAY, M. David DUPARC, M. David GOOSSENS
Mme Nathalie DODARD a ete nommee secretaire de seance conformement a l’article 2121-15 du Code general des collectivites territoriales.
République Française
***************
Département de
la Seine-Maritime
Extrait du registre des délibérations
Séance du Conseil Municipal
Commune de Neufchâtel-en-Bray
****************
Séance du 03 février 2025
Numéro de délibération : 2025 /01
Date de convocation
23/01/2025 OBJET : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Rappel et références
Le Conseil Municipal de la ville de Neufchatel-en-Bray s’est reuni le 25 novembre 2024.
Motivation et opportunité
Le proces-verbal en a ete etabli et transmis a tous les membres du Conseil Municipal.
Ces derniers sont invites a faire savoir s’ils ont des remarques a formuler sur ce compte rendu avant son adoption definitive.
Proposition
Monsieur le Maire demande a l’assemblee communale de bien vouloir approuver le proces-verbal de la seance du 25 novembre 2024.
Décision
Adopte a l’unanimite
Fait et delibere les jour, mois et an susdits,
Pour copie certifiee conforme,
Le Maire,
Xavier LEFRANÇOIS
La presente deliberation pourra faire l’objet d’un recours contentieux pour exces de pouvoir dans un delai de deux mois devant le tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen a compter de sa publication et de sa notification au representant de l’Etat dans le departement. Le tribunal administratif de Rouen peut etre egalement saisi de maniere dematerialisee via l’application informatique « Telerecours Citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr .