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Ordre du Jour
Conseil Municipal - dossier de candidature 2024
Ordre du Jour -
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Ordre du Jour - )
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
SAINT-JCRY
Saint-Jory,
le 14
mai
2025
Chère
conseillère
municipale,
Cher
conseiller
municipal,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le prochain
Conseil
municipal
se
déroulera
le :
MERCREDI
20
MAI
2025
à 20h00
Salle
du
Conseil
municipal
de
l'Hôtel
de ville
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
l’ordre
du
jour
et la note
de
synthèse
relatifs
à ce
conseil
municipal. Je vous
serais
obligé
de
bien vouloir
assister à ce conseil
municipal.
Je
vous
prie
de
croire,
chère
conseillère
municipale,
cher
conseiller
municipal,
en
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Victor
DÉNOUVION
VILLE
DE
SAINT-JORY,
31790
1 Place
de
la
République
Tél.
05.62.22.91.91
mairie
@ saint-jory.fr
saint-jory.fr
f
in
X
Ville
de
Saint-Jory SAINT-JURY ORDRE
DU
JOUR
Séance
du
Conseil
municipal
du
20
mai
2025
- 20h
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 avril 2025
2.
Information
sur
les décisions
prises
par le Maire
dans
le cadre
de ses
délégations
ADMINISTRATION
GENERALE
3.
Adhésion
à Haute
Garonne
Numérique
4.
Participation
aux
Assises
de
l'Association
des
Petites
Villes
de
France
5.
Modification
du
tableau
des
effectifs
- Poste
de
Gestionnaire
Marchés
Publics
et
Finances
-
Modification
de
la délibération
n°2022-40
du 7
juin
2022
6.
Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Création
d’un
emploi
permanent
de
plombier-
chauffagiste
à temps
complet
7.
Modification
du
tableau
des
effectifs
- Création
de
postes
pour
avancement
de
grade
au
titre
de
l’année
2025
8.
Régime
Indemnitaire
de
la police
municipale
- Mise
en
place de
l'indemnité
spéciale
de fonction
et d'engagement SOLIDARITÉS 9.
Avenant
à la convention
avec
l’'UCRM
10.
Avenant
n°3
à
la
convention
100
Permis
COMMISSION
ENFANCE
/ JEUNESSE
11.
Avenant
au
Projet
Éducatif
de
Territoire
et du
plan
mercredi
(PEDT)
COMMISSION
ANIMATIONS
&
FESTIVITÉS
12.
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
à Saint-Jory Animation
COMMISSION
SECURITÉ
&
CITOYENNETÉ
13.
Lutte
contre
les
dépôts
sauvages
: instauration
d’une
amende
administrative
COMMISSION
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
14.
Cession
d’une
emprise
de
226m?°
issue
de
la
parcelle
AI
229
impasse
du
Château
à
Toulouse
Métropole COMMISSION
FINANCES
15.
Modification
des
tarifs
communaux
16.
Modification
de
la délibération
2025-40
relative
aux
dépenses
« fêtes
et cérémonies
»
17.
Compte
de
Gestion
2024
18.
Compte
Administratif
2024
19.
Affectation
définitive
du
résultat
QUESTIONS
DIVERSES
Fait à Saint-Jory
le 14/05/2025,
Le Maire,
E
SA
DEAR
Victor
DENOU