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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dunières.
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Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Date DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
de
convocation : COMMUNE DE DUNIERES
”[DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le trois mai deux mille vingt-deux à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de DUNIERES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre DURIEUX, maire.
Présents: Corinne BEAL, Nelly BEAULAIGUE Cédric BROUSSARD, Florian CHAUDIER, Dimitri CLOT, Hélène DREVET Pierre DURIEUX, Pascal GOUY Jean Paui GRANGE, Fabienne MANOHA, Catherine MARCON, Pierrick MARCON, Pascale MERLE, Isabelle MEYNET, Colette MORIN Christophe MOULIN, Emeline MOUNIER Fanny MOURIER Marie-Laure OUDIN, Eric PARRAT, Thierry SABOT, Patricia SOUCHON Robert VALLAT.
Excusés :/
Monsieur Christophe MOULIN a été désigné secrétaire de séance.
OBJET DE LA SEANCE : Modalités locations des salles et du matériel.
DCM 20220503-3
Monsieur Jean Paul GRANGE, adjoint, rappelle les délibérations DCM
n°20210531-8 et DCM n°20211026-6T fixant les tarifs des salles communales
et du matériel. Il précise que des modifications doivent être apportées suite à
l'ouverture prochaine du Pôle associatif,
Entreprises de Ja CCPM,
Attisans de la CCPM,
Autres communes {même Caapératives, Banques, assurances,
extérieures CCPM} Associations extérieures
Exception : service à la population
comme permanences
Particuliers Dunièrois
ASSOCIATIONS {Fête des voisins, Classards ou classes
Référents quartiers...]
Gratuité | Paiement | :Cautlon:} Gratuité | Paiement Caution | Gratuité | Palement | Caution Gratuité Palement Cautlon Gratuité ‘Palement |: Cauton Tables “buvette” ie Ris SÉpnns se Bancs fixes pleds bois ou x SR Rte : x ë 5 si x se x SRE . x
Chalses X se ie x rss fe x FE x é x
Tables “Associatlons" % ie fi 5 Ë Se k Éfsnnnse k EE * Bancs "Associations" He Ë : È ë ; Sue
Marabout x ï 250€ x
X :
interdit |:
ie aux
Sale des Laisirs De : : classards |:
- Réunion ; de
150 € sans
ménage
180 € avec moins |: ,
ménage de 20
ans
1ère - Repas froid/chaud Gratuite
AR Prefecture
043-214300873-20220503-DCM20220503_3-DE
Reçu le 30/05/2022
Publié le 30/05/2022 Gratult mets caution pour:
Comité ‘Animation, Dunières
Joyeuses, CCAS
Dunèrois:
1ère 2ème : 250 € 300 € 250 € Toutle | 250€ 300 € 250 € Gratuite 50€ Extérieurs : temps
400 € P
X + Mutualité: interdit
- Fête, Concours de aux
coinche., Gratuit mais caution pour: classards
Comité d'Anirnation, Dunlères de
Joyeuses, CEAS moins
de 20
- Réunion 250 € 250 €
159 € sans
* Satles Annexes: ménage Dénntaee 250 €
- Réunions * 480€ avec ménage
apéritif après mariage
* Salle des Mariages :
Réception
# Auditorium : k
Réuntens
+ Gymnase: 1ère
Fête, Repas... Gratuite
150 € sans
ménège
180€ avec
ménage
250 €
Gratuit mais eautlon pour :
Comité d'Animetlon, Qunières
Jeyetises, COAS
Tournoi, Jeux... x 250 €
+Salle CANTINE: k 250 €
Réunion
+ Bouloreme: lère 2ème : 250 €
- Fête, repas. Gratuite 50€
Gratuit mals cautlon pour:
Cormlté d'Animation, Dunières
Joyeitises, CCAS
ans
250 € le
premier
Jeux x jour et 125 250€
€ les jours
suivants
Ok uniquement CCPM +Salle Classe Piscine : k a
- Réunion
* STABE X
*TERRAINS DE k
PÉTANQUE
+ Navette Renault OK uniquement CCPM x : {Ancienne) (Centre de loisirs}
* Navette PEUGEOT k OK uniquement CCPM
(Nouvelle) {Centre de lolsirs}
+ Prêt matériels (micro OK uniquement CCPM x : 250 € sono...) {Centre de loisirs}
X 250 € le
Interdit RDC
à t aux 400 € le
°Pète associatif x classards RDC + étage 250 €
- Réunion de moins {étage de 20 uniquement TI pion)
- Apéritif après marlage
- repas froid ou traiteur
Jusqu'à 22H
gère
demande
gratuite
2ème et
suivantes :
50€
250€
extérieurs
X
interdit
aux
classards
de molns
de 20
ans
50€
tout te
temps
250€
AR Prefecture
043-214300873-20220503-DCM20220503_3-DE
Reçu le 30/05/2022
Publié le 30/05/2022 À l'unanimité, le Conseil Municipal,
- Valide les tarifs pour le matériel et les salles communales ;
- Autorise Monsieur Le Maire ou les adjoints délégués à signer tous
documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire,
AR Prefecture
043-214300873-20220503-DCM20220503_3-DE
Reçu le 30/05/2022
Publié le 30/05/2022