Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - COMPTE RENDU seance CM du 25 juin 2018
Compte-Rendu - compte rendu du 25 juin 2019
Compte-Rendu - Compte rendu de reunion 10 mars 2020
Compte-Rendu - Compte rendu de reunion 16 juin 2020
Compte-Rendu - compte rendu CM 16 avril 20191
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 3 avril 2019
unknown - COMPTE ADM COMMUNE 2018
Compte-Rendu - compte rendu CM juin 2018
Compte-Rendu - CR du CM du 27 juin 2018
Conseil Municipal - CM 19 décembre 2018
Compte-Rendu - compte rendu CM du 27 juin 2018
Document publié le Mercredi 27 juin 2018 par la commune de Lanta.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM du 27 juin 2018)
Thèmes du document : Sécurité publique, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU
DEREUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
27 juin 2018
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni le 27 juin 2018 à 21 heures 00 dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Marc MENGAUD, Maire
Selon l’ordre du jour suivant :
Grillage en bordure du boulodrome
SDEHG : Eclairage public sur RD1
Personnel communal :
- création de postes service écoles
- CDD sur poste administratif
Règlement du service périscolaire
Travaux d'urbanisation sur RD1
Présents : Mmes et MM. RANC Florence, BOUSQUET Joël, BLANCHARD Michel, ALBERTON
Jean, SICARD Didier, DESCOTTE Martine, AVERSENG Pierre, HUBERT Béatrice GLEYZES Frédéric, CASTELLE Frédéric, QUERTAN Coralie. Mme MONTOYA Annie ; THOMAS Johann
Excusés :
- M. LELEU Laurent ayant donné procuration à M. ALBERTON Jean
- OLIVIERO Carole, ayant donné procuration à M MENGAUD Marc
Absentes :
Mme DIAZ Carine à Mme TORNER Roxane
Secrétaire de séance : Mme MONTOYA Annie
= Grillage en bordure du boulodrome M. THOMAS
précise que ce sujet a été convenu avec M. ALBERTON et M. MENGAUD. La solution retenue consiste en l’achat du matériel (grillage et piquets) par la Mairie et la pose effectuée par l’entreprise GATTI et le service technique. Deux devis ont été étudiés :
- fourniture de grillage de 1.20 m de hauteur : 1504 € T.T.C.
- fourniture de grillage de 1.50 m de hauteur : 1659.95 € T.T.C.
La pose par l’entreprise GATTI s’élève à 720 € T.T.C. pour la mise en œuvre d’une foreuse et marteau piqueur.
À la question de M. CASTELLE portant sur la mise en œuvre de béton pour ancrer les piquets, M. ALBERTON répond qu’il est possible d’utiliser du béton prêt à l’emploi, soit environ 10 sacs, ou bien d’avoir recours à une centrale béton.
A l’unanimité le Conseil Municipal opte pour la pose d’un grillage d’une hauteur de 1.50 m.
UT - Eclairage public sur RD1 M. MENGAUD expose
que dans le cadre du programme de rénovation de l'éclairage public, pour
lequel la part communale initiale était évaluée par le SDEHG à 19493 € après déduction de la part financée par le SDEGH, il s’avère nécessaire de remplacer le câblage existant trop vétuste pour les nouveaux dispositifs d'éclairage. A cet effet, le SDEHG a établi une nouvelle étude comprenant la
Page I sur 3 remise à niveau du réseau ce qui génère une augmentation de la part communale à 43 839 €. À la question de M. CASTELLE demandant le coût total des travaux y compris la part du SDEHG, M. MENGAUD répond que le coût initial était de 96250 € et passe à 216464 €. A la question de M. THOMAS demandant l’objet des marquages sur les trottoirs correspondent et les regards, M. MENGAUD répond que cela concerne le réseau d’éclairage, il répond également à l’interrogation de M. THOMAS sur la remise en état du trottoir qui sera refait de la couleur identique à l’existant. M. ALBERTON suggère de profiter de ces travaux pour installer une bouche d’arrosage, M. MENGAUD répond qu’il faut voir cela avec l’entreprise.
A la demande de M. THOMAS, M. MENGAUD rappelle le coût de l’opération de rénovation de l'éclairage public : coût total : 216464 € - part couverte par le SDEHG : 133537 € - TVA récupérée par le SDEHG : 34088 € - part restant à la charge de la commune : 43839 € . M. AVERSENG intervient pour signaler que l’économie sur la consommation sera très réduite. À Punanimité le Conseil Municipal approuve le projet de rénovation de l’éclairage public sur le RD1.
TI — Personnel communal
À la rentrée de septembre 2018 la garderie périscolaire devient un ALAE ce qui rend les taux d’encadrement obligatoires. Il y a lieu de conserver des agents de droit privé dont les contrats aidés s’achèvent et pour lesquels la commune a pris en charge les formations diplômantes selon les conventions avec l’Etat. Ainsi il y a lieu de créer deux postes statutaires d’adjoint d’animation à 31 heures hebdomadaires et deux à 26 heures. Il y a lieu de créer également trois postes sous forme de contrat à durée déterminée pour l’année scolaire 2018-2019 en adjoint d’animation dont deux à 27 heures et un à 25h pour l’année scolaire D’autres part deux postes statutaires d’adjoints d'animation devront passer de 28 à 31 heures pour les besoins du service .
Par ailleurs il convient pour les besoins de l’entretien des bâtiments communaux et du ménage aux écoles en remplacement d’un agent dont le contrat s’arrête d’ouvrir un poste d’adjoint technique à temps complet.
Afin d’assurer la surveillance de l’entrée et sortie des écoles et la gestion du prêt du mobilier municipal, il y a lieu de renouveler le poste contractuel à 7 heures hebdomadaires. Il est également nécessaire de créer un poste contractuel d’adjoint administratif à temps complet pour une année à l’accueil de la mairie pour répondre aux flux générés par les dispositifs biométriques des cartes d’identité et passeports et pallier au départ d’un agent contractuel.
A l’unanimité le Conseil Municipal approuve l’ouverture des postes pour Le service des écoles. Concernant le poste d’adjoint administratif, le Conseil Municipal approuve sa création par 14 voix pour — 0 voix contre — 3 abstentions.
Mme DESCOTTE fait savoir qu’elle s’abstient pour exprimer son désaccord avec la méthode
d’embauche de l’agent concerné.
IV Gendarmerie Ce point étant
en a parte de l’ordre du jour, M. MENGAUD fait part de l’accord du Ministre de l'Intérieur pour la création de la nouvelle brigade de gendarmerie. A la question de M. THOMAS demandant à qui reviennent les locaux actuels, M. MENGAUD répond qu’ils reviennent à la commune.
V Règlement périscolaire Il y lieu d’approuver le règlement de fonctionnement
du service périscolaire pour la prochaine rentrée
scolaire. Il prend en compte la création de l’ALAE à la place de la garderie périscolaire. À l’unanimité le Conseil Municipal approuve le règlement de fonctionnement du service périscolaire.
V1 = Travaux d'urbanisation le RDI M. MENGAUD fait part du désaccord des riverains sur le tracé
de rond-point inclus dans ces travaux.
Ayant pris acte de leur lettre, une nouvelle étude a été demandée au bureau d’études VALORIS et au
Conseil Départemental prenant en compte de des souhaits des riverains et lors de sa re
< Page 2 sur 3 nouveau projet a donné satisfaction.
M. CASTELLE évoque les besoins d’éclairage du nouveau parking de l’école. M. ALBERTON évoque la nécessité de quatre points d’éclairage.
Mme QUERTAN demande quand seront réalisés les trottoirs sur le chemin des écoles, M. MENGAUD précise qu’il faudra les budgétiser l’année prochaine.
Mme DESCOTTE demandant si la consultation des riverains est constructive, Mme QUERTAN suggère que cela devrait être fait en amont. M. ALBERTON répond que le Conseil Départemental a considéré qu’un rond-point était plus sécurisant car il induit une perte de priorité.
En fin de séance, Mme DESCOTTE demande que le bulletin municipal soit transmis pour lecture avant tirage et diffusion.
La séance est levée à 22 h 00
Page 3 sur 3