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Procès Verbal - PV+DU+25+SEPTEMBRE+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teloché.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+DU+25+SEPTEMBRE+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2024
Date
de
convocation
:
19
septembre
2024
Date
d'affichage
:
Du
17
octobre
2024
au
16
décembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
vingt-cinq
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
TELOCHÉ,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la Mairie
sous
la Présidence
de
Monsieur
Gérard
LAMBERT.
Etaient
présents
:
Marie-Noëlle
SEBILLET,
Ludovic
BENOIT
arrivé
à
19h08,
Clarisse
QUERVILLE,
Jean-Luc
MARTINEAU,
Céline
‘
ESTEVAO,
Didier
MARTIN,
Adjoints,
Stéphanie
TEMPIA,
conseillère
déléguée,
Emmanuel
CABARET,
Jacques
CADEAU,
Daniel
CHANTEAU,
Delphine
CHOISELAT,
Christèle
DINOMAIS,
Pamela
GAUDREE,
Christian
KNOSP,
Joël
LE
CHEVALIER
arrivé
à
19h03,
Christophe
LECOMTE,
Christelle
LEROYER,
Philippe
MECHIN,
Daniel
PERROUX,
Sarah
PITET
arrivée
à 19h03,
Conseillers
Municipaux.
Étaient absents
représentés
Laurence
AURIAU,
donne
pouvoir
à
Didier
MARTIN
Était absente Isabelle
CANY,
Secrétaire
de
séance
: Madame
Céline
ESTEVAO
est
élue
secrétaire
de
séance ;
il
lui
est
adjoint
un
auxiliaire,
Madame
Patricia
GORDIEN,
Directeur
Général
des
Services. 5
@
>
PV
de
la séance
du
18
septembre
2024
>
Affaires
Générales
©
Maintien
ou
non
des
fonctions
d’adjoint
au
Maire
après
retrait
de
l’ensemble
de
ses
délégations Le
cas
échéant,
détermination
du
nombre
d’adjoint
Le
cas
échéant,
élection
du
6ème
adjoint
au
Maire
Procès-verbal
de
la séance
du
18
septembre
2024
est
arrêté.
Arrivée
de
Madame
PITET
et
Monsieur
LE
CHEVALIER
au
cours
de
la
présentation
du
PV.
Monsieur
LAMBERT
demande
que
la séance
se
poursuive
à huis
clos
au
vu
de
l’ordre
du
jour
sensible.
Monsieur
CADEAU
et
Madame
SEBILLET
manifestent
leur
opposition.
Monsieur
CADEAU
demande
les
raisons.
Monsieur
LAMBERT
explique
qu'il
souhaite
une
réunion
sereine.
Monsieur
CADEAU
estime
que
la séance
doit
se
faire
avec
le public.
Monsieur
LAMBERT
indique
qu'il
est tout
à fait
dans
le droit
de
demander
le huis
clos
et
le soumet
au
vote.
2024-54
— AFFAIRES
GENERALES
—
Instauration
d’un
huis
clos
Rapporteur
: M.LAMBERT
Le
conseil
municipal
décide
par
19
voix
pour
et 2 contre
(Vote
à main
levée)
qu'il
se
réunit
à huis
clos.
Monsieur
LAMBERT
invite
le
public
présent
à quitter
la salle.
Le
public
quitte
la salle
et
la séance
se
poursuit
à huis
clos.
2024-54
—
AFFAIRES
GENERALES
—
Maintien
ou
non
des
fonctions
d’adjoint
au
Maire
après
retrait
de
l'ensemble
de
ses
délégations
Rapporteur
: M.
LAMBERT
Suite
au
retrait
le
1°
mai
2024
par
Monsieur
le
Maire
de
la
délégation
consentie
à
Madame
SEBILLET,
adjointe
au
Maire
dans
le domaine
des
finances,
le
conseil
municipal
est
informé
des
dispositions
de
l’article
2122-18
du
CGCT
qui
précisent
: « lorsque
le maire
a retiré
les délégations
qu’il
avait
données
à un
adjoint,
le
conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
le
maintien
de
celui-ci
dans
ses
fonctions.
»
Arrivée
de
Monsieur
BENOIT
Monsieur
LAMBERT
donne
lecture
de
ses
raisons. Au
regard
des
évènements
relationnels
qui
se
sont
produits
lors
d’un
conseil
municipal
et
autres
réunions
ainsi
que
plusieurs
reproches
émis
à
mon
encontre,
j'ai
pris
la
décision
de
retirer
la
délégation
de
Marie-
Noëlle
SEBILLET,
A
ce
jour
je
ne
peux
plus
travailler
en
toute
sérénité
avec
cette
élue.
Le
climat
de
confiance
n'existe
plus,
un
climat
de
stress
s’est
installé
dans
la
gestion
de
la
mairie.
Les
agents
sont
impactés
par
cette
situation
.
Que
je
sois
traité
d’harceleur
pour
un
passage
sur
le
lieu
de
travail
de
Mme
Sébillet
avec
mon
épouse
alors
que
nous
étions
en
recherche
d'éléments
de
salle
de
bain.
Que
l'on
me
reproche
l'attribution
d’un
marché
à une
entreprise
pour
la
toiture
de
l’école.
Ce
reproche
a été
exprimé
dans
mon
bureau.
J'ai
répondu
que
ce
marché
a
été
attribué
dans
les
règles
covid
à
ce
moment-là
en
vigueur.
Celle-ci
m'a
répondu
qu'elle
ne
laissera
pas
ça
de
là.
Je
reproche
également
à Mme
Sébillet
sa
déclaration
lors-du
conseil
municipal
du
13
mars
2024.
Non
seulement
cette
prise
de
parole
n’est
pas
légale
mais
de
plus
le
maire
n’est
pas
mis
au
courant.
Ensuite
cette
déclaration
était
destinée
à déstabiliser
Mme
Gordien.
Et
avec
elle
le
Maire,
son
patron.
Je
rappelle
que
dans
la
mairie,
le
maire
est
responsable
du
personnel
et
personne
d'autre
a
compétence
pour
juger
du
traväil
et
des
actions
des
agents.
‘
Je
me
suis
fait
reprocher
le
départ
de
deux
agents
de
la
mairie
pour
raison
de
mauvaise
ambiance
.
Je
précise
que
l’une
d’entre
elle
s'est
rapprochée
de
sa
famille
et
la
seconde,
a choisi
une
mutation
dans
une
autre
collectivité.
Après
22
ans
dans
la
même
collectivité,
le
besoin
de
changer
s'est
opéré
et
est
compréhensible.
Celle-ci
a
postulé
dans
cette
collectivité,
son
maire
m'a
averti
et
ce
changement
s’est
réalisé
normalement.
L'accusation
qui
a été
portée
à mon
encontre
concernant
un
état
de
dépression
nerveuse
d’un
agent
à cause
de
la
mairie
s'avère
fausse.
J'ai
fait
effectuer
des
recherches
sur
d'éventuels
arrêts
de
travail.
Nous
n'en
avons
pas
trouvé
traces.
Certes
cet
agent
a eu
des
arrêts
mais
ceux-ci
étaient
faits
avec
un
accord
tacite
de
la
hiérarchie
concernaient
des
problèmes
de
santé
intrafamiliaux.
Concernant
les
commissions
finances
celles-ci
étaient
de
plus
en
plus
succinctes
et
les
comptes
rendus
étaient
devenus
très
rares
.
Par suite
du
disfonctionnement
de
la
commission
santé
,
cette
élue
a proposé
sa
démission.
Je
vous
rappelle
que
les
blocs
administratifs
et
techniques
sont
des
éléments
majeurs
dans
une
collectivité.
Le
maire
et
ses
élus
s'appuient
sur
l'expérience
et
le
savoir-faire
des
différents
collaborateurs
et
collaboratrices. Rappel Ce
conseil
municipal
n'est
pas
un
tribunal
et
vous
n'êtes
ni
des
jurés
ni
des
accusateurs.
J'applique
une
démarche
légale
et
républicaine
avec
ses
règles.
Je
défends
le
bon
fonctionnement
de
ce
conseil
municipal,
ce
au
regard
des
gens
qui
nous
ont
élus.
Je
sais
que
je
peux
avoir
confiance
en
vous
et
réciproquement
.
Il va
sans
dire
que
je
me
suis
fait
aider
par
les
services
de
la
préfecture.
Je
suis
également
soutenu
par
l'association
des
maires
de
France
ainsi
que
par
de
nombreux
collègues
.
Monsieur
LAMBERT
indique
qu'il
souhaite
passer
au
vote.
Monsieur
CADEAU
indique
que
s’il
est
là
juste
pour
voter
autant
rentrer
car
il ne
sert
à rien.
Monsieur
CADEAU
demande
si
Madame
SEBILLET
a volé
où
fait
des
faux.
Monsieur
LAMBERT
répond
qu'au
vu
des
évènements,
il ne
peut
plus
travailler
avec
cette
personne.
Il exprime
qu'il
ne
veut
pas
que
la
séance
se
transforme
en
tribunal
et
souhaite
passer
au
vote.
Monsieur
CADEAU
reproche
à
Monsieur
LAMBERT
d’avoir
utilisé
le
mot
« cette
personne
»
pour
désigner
Madame
SEBILLET.
Monsieur
LAMBERT
répond
qu'il
a prononcé
son
nom
à plusieurs
reprises.
Monsieur
CADEAU
conteste
et
informe
qu'il
a enregistré
la
séance.
Une
majorité
des
membres
présents
s’insurge.
Monsieur
MARTIN
lui
demande
de
supprimer
cet
enregistrement
car
il n’
a
pas
le
droit
de
le
faire
sans
leur
consentement. Monsieur
CADEAU
indique
qu'il
le
supprime.
Monsieur
KNOSP
demande
si
Madame
SEBILLET
est
d'accord.
Monsieur
LAMBERT
explique
que
la
décision
de
retirer
une
délégation
lui
appartient
et
que
le
conseil
doit
ensuite
se
positionner
sur
le
maintien.
Monsieur
KNOSP
exprime
qu'il
n'y
a
pas
d'intérêt
à
la
maintenir
si
elle
n’a
plus
de
délégation
et
demande
si
elle
reste
élue.
Monsieur
LAMBERT
confirme.
Monsieur
KNOSP
indique
que
Madame
SEBILLET
restera
simple
conseillère. Monsieur
LAMBERT
trouve
ce
terme
dégradant
et indique
qu’il
ne
l’a jamais
utilisé.
Madame
SEBILLET
est
surprise
de
ne
pas
avoir
le droit
de
s'exprimer.
Monsieur
LAMBERT
indique
que
Madame
SEBILLET
a
provoqué
une
réunion
et
qu’elle
a été
agressive
à son
encontre. Monsieur
BENOIT
informe
que
c’est
lui-même
qui
a souhaité
cette
réunion.
Madame
SEBILLET
explique
qu'elle
est
arrivée
à cette
réunion
avec
un
état
d'esprit
d’apaisement
puisqu'elle
a
remercié
les
adjoints
de
leur
présence.
Elle
poursuit
en
indiquant
qu'à
la
réunion
du
13
mars
elle
a
souhaité
expliquer
une
situation.
Elle
a
demandé
une
facture
qu'elle
n’a
pas
eu.
En
tant
qu’adjointe
aux
finances,
il
est
normal
qu’elle
puisse
avoir
une
facture.
Elle
précise
qu’elle
n’a
pas
mentionné
de
nom
et
qu’elle
a toujours
dit
«
Madame
la
directrice
générale
».
De
ce
fait,
elle
estime
avoir
le
droit
d'en
parler
en
conseil
municipal.
Elle
indique
s'être
mise
secrétaire
pour
que
sont
intervention
figure
dans
le compte
rendu,
les
habitants
ont
droit
de
savoir.
Elle
indique
de
bien
s'entendre
avec
le
personnel
de
la
mairie.
Elle
rappelle
que
le compte
rendu
n’a
été
approuvé
qu’en
juin.
Monsieur
LAMBERT
confirme
mais
il voulait
avoir
un
renseignement.
Monsieur
CADEAU
souhaite
savoir
quoi.
Monsieur
LAMBERT
ne
se
rappelle
plus.
Madame
SEBILLET
indique
que
tout
ce
qui
est
dit
en
conseil
doit
être
dans
le PV.
Mme
SEBILLET
conteste
le fait
que
Monsieur
LAMBERT
indique
qu'elle
ne
rédigeait
pas
de
compte
rendu
de
la
commission
des
finances.
Elle
indique
en
avoir
toujours
fait
même
quand
elle
a
subi
une
lourde
intervention
chirurgicale
et
reproche
au
maire
de
ne
pas
avoir
pris
de
ses
nouvelles.
Monsieur
LAMBERT
indique
que
ce
n’est
pas
le
lieux
de
parler
des
problèmes
de
santé
de
chacun.
Madame
SEBILLET
poursuit
en
indiquant
que
certains
adjoints
n’ont
jamais
fait
de
compte
rendu
de
leur
commission. Monsieur
LAMBERT
lui
rappelle
qu’elle
l'emmène
au
tribunal
et
qu’il
est
donc
pas
possible
de
continuer.
Il
estime
qu’il
y a une
incompatibilité
entre
lui et
Madame
SEBILLET.
Madame
SEBILLET
répond
que
ce
n’est
pas
le
Maire
mais
la
légalité
de
la
décision.
Elle
précise
que
Monsieur
LAMBERT
la dénigre
beaucoup
et
qu'il
s'agit
de
harcèlement.
Monsieur
LAMBERT
passe
au
vote.
Il demande
un
vote
à bulletin
secret.
Le
conseil
municipal
par
22
voix
pour
approuve
le vote
à bulletin
secret.
Un
bulletin
et
une
enveloppe
sont
distribués
à chacun
des
conseillers.
Monsieur
LAMBERT
rappelle
la question
:
Madame
SEBILLET
est-elle
maintenue
dans
ses
fonctions
d’adjointe
?
Monsieur
LAMBERT
indique
que
plusieurs
choix
de
vote
sont
possibles.
Oui
: elle
est
maintenue
Non
: elle
n’est
pas
maintenue
blanc Monsieur
LAMBERT
fait
appel
chacun
des
membres
pour
déposer
leur
enveloppe
dans
l’urne
Monsieur
LAMBERT
assisté
de
Madame
ESTEVAO
procède
au
dépouillement
qui
donne
le résultat
suivant
:
22
votants
Oui
: 6 voix
Non
: 14
voix
Blanc
: 1 voix
Nul :
1 voix
Madame
SEBILLET
n’est
donc
pas
maintenue
dans
ses
fonctions
d’adjointe.
2024-56
— AFFAIRES
GENERALES
— Détermination
du
nombre
d'adjoint
Rapporteur
: M.
LAMBERT
En
vertu
de
l’article
L2122-2
du
CGCT,
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif
maximum
de
6
adjoints.
Monsieur
LAMBERT
propose
de
maintenir
à 6
le
nombre
de
postes
d’adjoint.
Monsieur
BENOIT
demande
s’il est
possible
de
rester
à 5
adjoints.
Monsieur
LAMBERT
estime
que
la
conseillère
déléguée
remplit
le
même
travail
qu'un
adjoint.
Il
est
donc
pour
lui tout
à fait
normal
qu’elle
devienne
adjointe.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
par
22
voix
pour
(vote
à
main
levée)
la
détermination
à
6
postes
le nombre
d’adjoints
au
maire. 2024-57
—
AFFAIRES
GENERALES
-
Election
du
6È"®
adjoint
au
Maire
Rapporteur
:M.
LAMBERT
Suite
à
la
délibération
n°1
de
la
présente
séance,
relative
à
l'avis
du
conseil
municipal
sur
le
non-maintien
de
la
1°
adjointe
après
retrait
de
l’ensemble
de
ses
délégations
et
qui
a
pour
effet
de
rendre
vacant
un
poste
d'adjoint
au
Maire,
il convient
de
procéder
à l'élection
d’un
nouvel
adjoint.
Monsieur
LAMBERT
propose
alors
que
chacun
des
adjoints
d’un
rang
inférieur
à celui
de
l’adjoint
qui
a cessé
ses
fonctions
se
trouve
promu
d’un
rang
au
tableau
des
adjoints,
c'est-à-dire
que
le
2°"
adjoint
devient
premier,
le
3"
devient
2è"
et
ainsi
de
suite.
Le
poste
de
6°"
adjoint
devient
donc
vacant.
Madame
DINOMAIS
pense
qu'ils
n’ont
pas
tous
la
même
rémunération.
Monsieur
LAMBERT
répond
que
chaque
adjoint
perçoit
la
même
indemnité.
C’est
la
conseillère
déléguée
qui
perçoit
moins.
Madame
PITET
demande
quelle
délégation
aura
ce
6°"
adjoint.
Monsieur
LAMBERT
informe
qu'il
lui
donnera
la
santé.
Madame
PITET
constate
qu'il
n’y
aura
plus
d’adjoint
aux
finances.
Monsieur
LAMBERT
confirme
et
indique
qu'il
s’en
chargera.
Monsieur
LAMBERT
passe
au
vote
pour
le
rang
des
adjoints.
Le
conseil
municipal
décide
par
22
voix
pour
(vote
à
main
levée)
que
chacun
dès
adjoints
d’un
rang
inférieur
à celui
qui
a cessé
ses
fonctions
se
trouve
donc
promu
d’un
rang
au
tableau
des
adjoints.
Ensuite,
il est
procédé
à
l'élection
du
6*"
adjoint
à
bulletin
secret.
Un
bulletin
et une
enveloppe
sont
distribués
à chacun
des
membres
présents.
Se
présente
Madame
TEMPIA
Stéphanie
Monsieur
LAMBERT
appelle
chaque
élu
pour
déposer
leur
enveloppe
dans
l’urne.
Monsieur
LAMBERT
assisté
de
Madame
ESTEVAO
procède
au
dépouillement
qui
donne
le résultat
suivant
:
22
enveloppes
Madame
TEMPIA
Stéphanie
obtient
20
voix
1 blanc 1 nul Madame
TEMPIA
est
désignée
en
qualité
de
6*"*
adjoint
au
maire.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h53
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Gérard
LAMBERT
Céline
ESTEVAO
-
a