Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 20241008
Compte-Rendu - CRCM 20240411
Compte-Rendu - CRCM 20240312
Déliberation - CRCM 20240116
Compte-Rendu - CRCM 20231005
Compte-Rendu - CRCM 20230906
Déliberation - crcm 28juim 2025
Compte-Rendu - CRCM 20231214
Compte-Rendu - CRCM 20230209
Déliberation - CRCM 20250116
Déliberation - CRCM 20241107
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM 20241107)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/11/2024
Présents : Olivier CAVALLIN, Raphaël COTE, Florian CASEAUX, Loïs MATIVET, Damien SARTORIS, Carole FAIVRE, Gérald BESANÇON, Thierry ROCHE, Benjamin PETOT
Absents excusés : Amandine MARCHIONINI, Félicien JOUHAM
Votants : 9
Secrétaire de séance : Raphaël CÔTE
Le quorum est atteint
Le compte rendu du conseil du 08/10/24 est adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1. ONF
Les délibérations pour les coupes de bois de 2025 sont à prendre :
Les parcelles pour les ventes groupées sont les suivantes : 2, 3, 16, 33 et 45 : volume estimé à 530 m3 : vote à l’unanimité.
Les parcelles pour l’affouage sont les suivantes : 2, 3, 16 et 45 : vote à l’unanimité.
Désignation des bénéficiaires solvables : Olivier, Florian et Thierry
A noter que le tirage au sort de l’affouage aura lieu le vendredi 15/11 à 10H00.
Une délibération autorisant la coupe des parcelles de bois soumises à l’ONF si dangerosité : vote à l’unanimité.
L’ONF nous informe de la présence d’un nid de frelons dans la parcelle 1.
L’idée de l’élaboration d’un Arboretum en collaboration avec l’école est soumise par l’ONF, ceci permettrait l’obtention de subvention : 1 arbre 1 enfant. Olivier en a parlé au conseil d’école, l’idée est très bien accueillie et les maitresses sont partantes.
2. DROIT DE PREEMPTION
Vente de la maison COQUET René : pas de droit de préemption exercé.
La préfecture nous demande de reprendre une délibération concernant le droit de préemption exercé sur le terrain DAVID…en effet il manque la mention « projet de lotissement » : votée à l’unanimité.
A noter que la signature chez le notaire Maitre RAULT est prévue le 15/11/24 à 14h00 3. ASTREINTES HIVERNALES
12 semaines à compter du 1er janvier jusqu’au 24 mars 2025.
Les semaines paires Benoit sera d’astreinte et els semaines impaires le Maire et ses adjoints définies comme suit et votées à l’unanimité :
- Semaine 1 : Olivier
- Semaine 3 : Gérald
- Semaine 5 : Florian
- Semaine 7 : Raphaël
- Semaine 9 : Olivier
- Semaine 11 : Gérald
4. CEREMONIE 11 NOVEMBRE
Cérémonie aux Monuments aux Morts à 11H30.
Les enfants de l’école liront des textes et la musique sera, comme à son habitude, présente.
QUESTIONS et INFORMATIONS DIVERSES :
2 délibérations sont à reprendre :
- Subvention Golf : remplacer Practice par tondeuse : unanimité
- Prêt relais vestiaires : manquait la périodicité : unanimité
La liste des ampoules défaillantes de l’éclairage public a été faite.
Le marquage au sol du carrefour du restaurant sera bientôt fait.
Information importante : LES VŒUX DE LA MUNICIPALITE AURONT LIEU LE VENDREDI 17 JANVIER 2025
Conseil levé à 21h25
Le Maire Le secrétaire de séance
Olivier CAVALLIN Raphaël COTE