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Arrêté - Préfecture - Oise - 20091231 RAA special sommaire
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Thèmes du document : Vieillesse, Jeunesse, Aménagement du territoire,
v
Recueil
des
actes
administratifs
n°Spécial
du
31
décembre
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAITRES
I PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETE
DU
30
DECEMBRE
2009
FIXANT
LES
CONDITIONS
DÉ
PUBLICATION
DES
ANNONCES
JUDICIAIRES
ET
LEGALES
POUR
L'ANNEE
2010
SECRETARIAT
GENERAL
PÔLE
JURIDIQUE
ET CONTENTIEUX
ARRETE
DU
30
DECEMBRE
2009
EYABLISSANT
LA
LISTE
DES
AGENTS
DE
LA
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE
ARRETE
DU
30
DECEMBRE
2009
ETABLISSANT
LA
LISTE
DES
AGENTS
DE
LA
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
COHESION
SOCIALE
DE
L'OISE
ARRETE
DU
30
DECEMBRE
2009
ETABLISSANT
LA
LISTE
DES
AGENTS
DE
LA
DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
DE
L'OISE
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DU
CONTROLE
DE
LA
LEGALITE
ARRETE
DU
30
DECEMBRE
2009
PORTANT
CREATION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CŒUR
SUD
OISE,
à COMPTER
DU 17 JANVIER
2010
ARRETE
OU
30
DECEMBRE
2009
PORTANT
CREATION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
TROIS
FORETS,
À COMPTER
QU I" JANVIER
2010
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
ARRETE
DU
21
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
POUR
LA
MAISON
OE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL
DE
BEAUVAIS
ARRETE
DU
21
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAÎTE
DE
L'HOPITAL
LOCAL
DE
GRANOVILLIERS
N°
de
page 12 21 28
38 40
Recueil des actes administratifs n°Spécial du 31 décembre
2009
ARRETE
OU
23
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL
DE
SENLIS
ARRÉÊTE
OÙ
23
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HÔPITAL
LOCAL
LE
BEAUREGARD
DE
#ANTEUIL
LE
HAUDOUIN
ARRETE
DU
23
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL
DE
CLERMONT
ARRETE
DU
23
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
POUR
LA
RESIDENCE
Marguerite
de
MONTMORENCY
OU
CENTRE
GERIATRIQUE
CONDE
à
CHANTILLY
ARRETE
DU
8
JUIN
2009
FIXANT
LA
TARJIFICATION
DU
CENTRE
DE
READAPTATION
PAOFESSIONNELLE
DU
BELLCY
ARRETE
OU
23
JUIN
2009
FIXANT
LA
TARIFICATION
DU
CAMSP
DE
BEAUVAIS
ARRETE
OÙ
23
JUIN
2009
FIXANT
LA
TAR{FICATION
DU
CAMSP
DE
CREIL
SERVICE
DEPARTEMENTAL
DE
L'OFFICE
NATIONAL
DES
ANCIENS
COMBATTANTS
ET
VICTIMES
DE
GUERRE
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Philippe
DUMONT,
DIRECTEUR
DU
SERVICE
DEPARTEMENTAL
DE
L'OFFICE
NATIONAL
DES
ANCIENS
COMBATTANTS
ET
VICTIMES
OE
GUERRE
DE
L'OISE
AVIS ET
INFORMATIONS
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CLERMONT
DE
L'OISE
AVIS
DE
CONCOURS
INTERNE
SUR
TITRES
FOUR
LE
RECRUTEMENT
D'UN
CADRE
DE
SANTE
42 46 48 50 53 56 53 61