Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 2026 16 Designation correspondant Defense
Séance - 2026 41 Demande de Cession de barnums aux communes
Séance - 2026 22 Designation SLIS
Séance - 2026 21 Designation CCAS
Séance - 2026 23 Designation CAO
Séance - 2026 34 Designation delegues CCID
Séance - 2026 15 Designation delegues SIVOS
Déliberation - 2026 061 DESIGNATION DES DELEGUES AUX COMMUNES FOR
Déliberation - 2026 046 DESIGNATION DES DELEGUES AUX COMMUNES FOR
Déliberation - 2026 19 Designation du correspondant defense
Séance - 2026 19 Designation correspondant Communes forestieres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Gonville.
Lien du pdf (Séance - 2026 19 Designation correspondant Communes forestieres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
En
exercice
: 19
Présents
: 17
Votants
: 19
Secrétaire
de
séance
:
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2026
Publié le
{)
À
AVR.
2026
ET
ID : 001-210103602-20260331-2026_19-DE
République française Département
de
l'Ain
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DE-GONVILLE
Séance
du
31
Mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
trente
et
un
mars
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Michel
BRULHART,
Maire
Présents
:
Michel
BRULHART,
Landry
DUMAS,
Angélique
NICOSIA,
Luc
ANTHONIOZ-BLANC,
Janine
BAIL,
Christophe
LEBRUN,
Charline
PERRIER,
Loïc
CHRISTIN,
Céline
FONTANA,
Franck
LECERF,
Sandrine
MONTION,
Patrick
ADAO,
Delphine
ALAMICHEL,
Anthony
DEUX,
Pauline
SWEATY,
Thibault
CLEMENT,
Driss TBER
Absent_excusé:
Emmanuelle
LAURE
(procuration
à
Michel
BRULHART),
Sandrine
SAISON-MARSOLLIER
(procuration
à
Angélique
NICOSIA),
Charline
PERRIER
2026_19
-
Objet:
Désignation
des
délégués
« forêts
»
à
la
Fédération
nationale
des
Communes
forestières
Monsieur
le
Maire
précise
qu’à
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
de
désigner
les
délégués
« forêts»
de
la
commune
de
Saint-Jean-de-Gonville
au
sein
de
la
Fédération
nationale
des
Communes
forestières.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
-
DÉSIGNE
comme
délégués
« forêts
»
de
la
commune
de
Saint-Jean-de-Gonville
à
la
Fédération
nationale
des
Communes
forestières
les
membres
suivants
:
- Titulaire
:
Loïc
CHRISTIN
- Suppléant:
Michel
BRULHART
Ainsi
fait
et
délibéré.
Le
Maire,