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Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Pérouges.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 2 septembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
République Française - Liberté Égalité Fraternité
MAIRIE DE PÉROUGES
RIRE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le deux septembre à 18 heures le Conseil Municipal, légalement convoqué, conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni en salle du conseil à la Mairie,
en séance publique, sous la présidence de Mme Nathalie MICOLAS, Maire.
Présents : Nathalie MICOLAS, Florence DE POUMEYROL, Eric MEUNIER, Gilberto GRECO, Gérard FLEJOU, Philippe LAMBERT, Frédéric MALBOS, Marie-Victoire PASSERAT DE LA CHAPELLE, Alain MORGILLO, Paul VERNAY, Jean-Luc VIBERT
Absents excusés : Christelle MORTEL donne pouvoir à Philippe LAMBERT Paul SAISSET donne pouvoir à Eric MEUNIER
Marlène BLASQUEZ
Maryvonne HERRENKNECHT
Madame Florence DE POUMEYROL est élue secrétaire de séance
Madame le Maire ouvre la séance à 18H00
Le compte rendu du conseil municipal du 22 Juillet est approuvé à 12 voix pour, 0
contre et 0 abstention.
1 FIN DE MISSION REGISSEURS
Madame le Maire annonce la fin de mission du régisseur en place Monsieur Damien SCHONT et de son suppléant Monsieur Gilles SCHONT.
Remarques :
Monsieur Paul VERNAY motive son désaccord sur ce changement et indique que l'organisation fonctionnait très bien.
Réponse :
Madame le Maire répond que Monsieur SCHONT Damien est habilité à conduire les engins pour lesquels un permis spécifique est exigé. Du fait de l'arrêt maladie d'un de nos agents techniques, la commune n'est pas en capacité suffisante pour assurer l'entretien et plus particulièrement des espaces verts. Le retour à temps plein de Monsieur Damien SCHONT au service technique, permettra de palier au manque de personnel de ce service.
Remarques :
Monsieur Frédéric MALBOS demande si le Conseil à mesuré l'impact de ce changement. Réponse : | Le nouveau régisseur sera formé et son profil correspond tout à fait au poste. Il entrera en fonction le 3 septembre 2024.
Le Conseil Municipal avec 11 voix pour et 2 voix contre accepte la fin de mission des régisseurs.
2 NOMINATIONS NOUVELLES REGISSEUSES Madame le maire nomme la nouvelle régisseuse, Cécile CHARON et sa suppléante Céline POUSSANT.
Le Conseil Municipal avec 11 voix pour et 2 voix contre accepte de nommer les nouvelles régisseuses.
3 ACHAT DE TERRAIN
Madame le Maire expose au Conseil Municipal l'achat d'un terrain de 831 m° (parcelle numéro A2198, au Péage), qui sera utilisé en partie pour une vingtaine de places de parkings en bordure de l'école de Pérouges.
Pour la somme de 1662€ hors frais de notaires.
Le Conseil Municipal avec 13 voix pour, accepte l’achat d’une partie de ce terrain.
4 Compte rendu des commissions
Travaux et Voirie :
Raccordement assainissement maison Collosiez: La convention de servitude a été signée chez le notaire et les travaux seront reéalisés très prochainement, ils ntégrerons le raccordement de la maison ColLosiez.
Assainissement Le Matin Clair : Les travaux de création du nouveau piège à charriage sur le chemin des Terreaux et la suppression de celui situé sur le site du Matin Clair ont été
réalisés, la reprise totale du chemin des Terreaux est en cours de réalisation et sera terminée le 4/9. Une réception définitive aura lieu ensuite, il restera certainement à traiter l'aspect paysager avec plantation d'un arbre et pelouse à l'automne.
Ecole future classe: Le planning global a été respecté par toutes les entreprises et les travaux étaient terminés le 9/8 pour permettre d'installer tous les meubles livrés en attente dans la cantine. La classe était fin prête pour la rentrée, il ne reste qu'a installer les rideaux intérieurs aux deux fenetres de la partie activités et réaliser une chappe à la sortie de la
porte de sécurité pour éviter d'amener des cailloux de l'ectérieur.
Aménagement des stationnements à Rapan (ER 26) : Le parking a été réalisé comme prévu créant 8 à 10 places, il nous reste à traiter les deux extrémités avec mise en forme, pose
d'une bache couvre sol et plantation de végétation à faible entretien.
Fibre cité : Une réunion est prévue le 5/9 pour commencer à définir les solutions possibles
de raccordements de toutes les habitations
Commission sociale :
La prochaine réunion a lieu le 11 septembre avec les extra municipaux Les colis ont été validés et commandés début juillet
4 rendez-vous prévus cette semaine pour des demandes de logements sociaux
et une demande d'aide aux formalités pour une aide à domicile.
reprise des jeudi après-midi à la ferme pour les aînés.
Rien de particulier pendant l'été dernier.
Commission finances : Ecole :
Urbanisme : Autorisations d'Urbanisme (AU) :
* Elles sont au nombre de 14 en Juillet, et 5 en Août 2024, ce qui donne au cumul, depuis
le début de l'année, 103. Juillet est resté à un niveau normal, Août est très bas. On
aurait pu s'attendre à plus de dossiers en Août, au regard des tendances des années
précédentes. |
Autres points en cours
° ABF:
Au regard des disponibilités de l'Architecte des Bâtiments de France, nouvellement nommé pour Pérouges, M. Denis Magnol, la permanence de Septembre, prévue le 26 Septembre 2024, est annulée, et celle d'Octobre, initialement prévue le Jeudi 24 Octobre, est replanifiée au Mardi 29 Octobre 2024 de 14H00 à 16H00. Néanmoins, les dossiers sont instruits par l'ABF au fil de l'eau, et les urgences seront traitées au cas par cas.
+ Nouvel Office du Tourisme :
Rappel : La maîtrise d'Ouvrage de ce projet est la Communauté de Communes et la maîtrise d'Œuvre est sous sa responsabilité.
L'avant-projet retenu par la Communauté de Commune a été vu en Juillet 2024 par la Commission Urbanisme. Un certain nombre de points ont été soulevés et la Mairie a demandé une réunion pour en discuter.
C'est pour nous un projet sensible, et nous n'avons toujours pas, à ce jour, de retour de
la Communauté de Communes pour cette réunion que nous avons sollicitée. Le Comité Technique du nouvel OT du 22 Août 2024 a été annulé. Nous sommes dans l'attente de reprogrammations de réunions.
Patrimoine, Tourisme et vie associative :
Question sur les chiffres des éco compteurs et demande leur diffusion au prochain Conseil Municipal.
Communication :
5 QUESTIONS DIVERSES
Les habitants présents ont demandé quelle sera l’organisation du stationnement dans la cité après l’expérimentation de cet été.
Réponse :
Une réunion de concertation sera organisée avec les habitants pour une réflexion globale sur le sujet.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h03
Le prochain conseil sera le 14 octobre 2024 à 18h00.