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Ordre du Jour - ODJ CM 31.01.2022
Document publié le Lundi 31 janvier 2022 par la commune d'Azay-sur-Cher.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 31.01.2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
Conseil Municipal
Salle du Conseil municipal
Lundi 31 janvier 2022
20h30
D'AZAY-SUR-CHER Ordre du jour :
1.
2.
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2021 Information sur la délégation de l’article L2122-22 du CGCT
ADMINISTRATION GENERALE
3.
4.
5.
Modification de la composition de la commission de contrôle des élections Modification de la composition des commissions municipales « vie locale » et « cimetière » Modification de la commission d'appel d'offres (CAO)
‘URBANISME - ESPACES PUBLICS
6. Approbation du projet d'aménagement de l’espace du jardin pédagogique et de sa dénomination « Georges Blanc » - Maire d’Azay-sur-Cher de 1947 à 1959
RESSOURCES HUMAINES
7. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
8. Débat de l’Assemblée sur la protection sociale complémentaire des agents de la collectivité (application de l'ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021)
FINANCES - MARCHES PUBLICS
9. Approbation du budget primitif - exercice 2022
10. Demande de subvention produit des amendes de police 2022 - liaison douce depuis le lotissement des Bussardières
11. Versement d’un fonds de concours à la CCTEV pour l'éclairage public du site du Complexe Revaux Foucher
12. Si cela était nécessaire, demande de subvention pour la réalisation d’une piste de pumptrack aux berges du Cher - programme des équipements sportifs de proximité 2022 13. Attribution du solde de subvention de 5 000 € classe de neige - école élémentaire - séjour de janvier 2022
INFORMATIONS GENERALES
14. Informations générales Vu pour être affiché le 26 janvier 2022, conformément aux prescriptions de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales.
À Azay-sur-Cher, le 26 janvier 2022
Maire,