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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 11 2022 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Assurance,
SUR
VIE
MAIRIE
DE L’AIGUILLON
l
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
NOVEMBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux
le
08
novembre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
COQUELIN
André,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 03
novembre
2022
PRÉSENTS
:
MMES
et
MM
COQUELIN
André,
PREAUD
Freddy,
FEUILLATRE
Catherine,
ROUSSEAU
Philippe,
ZIMMERLIN
Francine,
GIVRAN
Sébastien,
MARGOUT
Gérard,
LOR
Jean-Michel,
JARRY
Alice,
BRIANCEAU
Aline,
BAZIL
Marine,
MAGNIER
Emily
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
MARECHAL
Laëtitia
donne
pouvoir
à
Mme
JARRY
Alice
M.
THURNE
Dominique
donne
pouvoir
à
M.
LOR
Jean-Michel
M.
MARAIS
Sébastien
donne
pouvoir
à
Mme
FEUILLATRE
Catherine
Mme
FARRUGIA
Martine
Mme
CHAUVEAU
Caroline
M.
CHAIGNEPAIN
Frédéric
ABSENT
:
M.
RIMBAULT
Maxime
A
été
nommée
secrétaire
: Mme
ZIMMERLIN
Francine.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
20
septembre
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
Objet
des
délibérations
:
-
Avenant
n°1
à
la
convention
relative
au
transfert
du
service
commun
« système
d’information
»
-
Fonds
de
concours
«
plan
de
relance
et
de
soutien
économique
» par
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
-
Approbation
des
marchés
concernant
les
contrats
d'assurances
multirisques
-
Rétrocession
de
la
parcelle
AD185
rue
des
Sables
-
Transfert
voirie,
réseaux
et
espaces
verts
communs
du
lotissement
«
La
Louisane
»
-
Transfert
voirie,
réseaux
et
espaces
verts
communs
du
lotissement
«
Le
Moulin
Neuf
»
-
Dénomination
de
la
place
pour
le lotissement
«
LA
CLE
DE
SOL
»
-
Approbation
de
la convention
de
partenariat
fixant
les
modalités
de
gestion
des
espaces
naturels
sensibles
«
Lac
du
Jaunay
» situés
sur
la
commune
de
l’Aiguillon
sur
Vie Délibération
n°20220701
Avenant
n°1
à la convention
relative
au
transfert
du
service
commun
«
système
d’information
»
L'article
L.5211-4-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
aux
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
à
fiscalité
propre,
à
une
ou
plusieurs
de
ses
communes
membres,
de
se
doter
de
services
communs
chargés
de
l'exercice
de
missions
fonctionnelles
ou
opérationnelles.
La
convention
relative
au
transfert
du
service
commun
« système
d’information
» depuis
la commune
de
Saint
Hilaire
de
Riez
vers
la Communauté
d'Agglomération
a été
signée
le 20
janvier
2022.
Il apparait
aujourd’hui
nécessaire
de
permettre
l'accès
au
service
d’astreinte
à
toutes
les
collectivités
signataires
de
la
convention
qui
le souhaiteraient
et
de
clarifier
les
modalités
de
remboursement.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
un
avenant
à ladite
convention.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°DEL20211214
du
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2021
approuvant
le
transfert
du
système
d’information
à la communauté
d'Agglomération,
Vu
le
rapport,
Vu
le
projet
d’avenant
n°1,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l'unanimité
(14
voix
pour,
0 voix
contre,
1 abstention) :
- _
Approuve
l’avenant
n°1
à la convention
relative
au
transfert
du
service
commun
« système
d’information
»,
-
Autorise
le
Maire
ou
le
1°’ adjoint
à signer
tout
document
relatif à
l’application
de
la
présente
délibération.
Délibération
n°20220702
Fonds
de
concours
«
plan
de
relance
et de
soutien
économique
» par
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie,
dans
le cadre
du
plan
de
soutien
et de
relance
de
l’économie
locale,
a décidé
de
l’octroi
possible
de fonds
de
concours,
procédure
dérogatoire
de
financement
des
investissements,
afin
de
permettre
aux
communes
membres
de
mettre
en
œuvre
plus
rapidement
leurs
projets
d'aménagements
et d'équipements.
Monsieur
le
Maire
propose
alors
d’utiliser
cette
opportunité
financière
afin
de
contribuer
au
financement
de :
-
Sanitaires
publics
montant
des
travaux
32
743,50
€
HT
-
Abri
vélo
à
proximité
de
l’école
montant
des
travaux
18
666,00
€
HT
-
Voirie
rue
de
la
déferlante
montant
des
travaux
30
170,00
€
HT
Ce
projet
pourra
être
financé
de
la façon
suivante :
Coût
global
du
projet
81
579,50
€
HT
+
Autofinancement
communal
51374,16
€
e
Fonds
de
concours
Communauté
d'Agglomération
30
205,34
€
Total
financement
81
579,50
€
HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
(15
voix
pour,
0
abstention,
0
voix
contre)
:
- _
Approuve
la
mise
en
place
du
fonds
de
concours
«
plan
de
relance
et
de
soutien
» par
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie,
-
Approuve
le
projet
de
financement
du
fonds
de
concours
pour
les
travaux
énumérés
ci-dessus,
évalués
à
81579,50€
HT,
-
Sollicite
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
pour
l'octroi
du
fonds
de
concours
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
et
de
soutien,
pour
un
montant
de
30
205,34
€,
-
Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
relatif à
l’application
de
la
présente
délibération.
Délibération
n°20220703
Approbation
des
marchés
concernant
les
contrats
d'assurances
multirisques
Vu
le code
des
marchés
publics,
et
en
application
des
articles
L2123-1
et
R2123-1
à
R2123-3,
Vu
l'analyse
des
offres
au
vu
des
critères
de
sélection
suivants
:
-
Valeur
technique
des
garanties
: 70
%
-
Tarification
: 30
% Vu
la
proposition
du
Cabinet
Riskomnium
chargé
de
l’analyse
des
offres,
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
du
résultat
de
la
consultation
pour
les
prestations
de
services
d'assurances
divisées
en
4
lots :
-
Lot
1
: dommage
aux
biens
et
risques
annexes
-
Lot
2
: responsabilité
générale
et
risques
annexes
-
Lot
3
: protection
juridique
et
risques
annexes
-
Lot
4
: assurance
véhicules
à moteur
et
risques
annexes
Monsieur
le Maire
informe
que
la
durée
du
marché
est
de
5 ans,
avec
faculté
de
résiliation
à chaque
échéance
annuelle
par
chacune
des
parties
contractantes
avec
un
délai
de
préavis.
Ouï
cet
exposé,
après
consultation
du
rapport
d'analyse
des
offres,
le Conseil
Municipal,
après
délibération,
décide
à
l'unanimité
(15
voix
pour,
0 voix
contre,
0
abstention)
à compter
du
01
janvier
2023 :
De
retenir
les
offres
les
mieux
disantes
suivantes :
Le
lot
1 est
attribué
à SMACL
pour
un
montant
de
3 428,61
€ TTC
(cotisation
annuelle)
Le
lot
2 est
attribué
à SMACL
pour
un
montant
de
1
199,11
€ TTC
(cotisation
annuelle)
Le
lot
3 est
attribué
à CFDP-2C
COURTAGE
pour
un
montant
de
552,26
€ TTC
(cotisation
annuelle)
Le
lot 4 est
attribué
à GLISE-PILLIOT
pour
un
montant
de
2 570,75
€ TTC
(cotisation
annuelle)
Autorise
Le
Maire
à signer
les
actes
d'engagement
pour
les
4
lots
et
tout
document
relatif
à
l'application
de
la
présente
délibération Délibération
n°20220704
Rétrocession
de
la
parcelle
AD185
rue
des
Sables
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le propriétaire
de
la
parcelle
AD174,
souhaite
céder
à la commune
pour
l’euro
symbolique
une
bande
de
terrain,
en
raison
d’un
passage
de
réseaux
eaux
usées
et
pluviales,
qui
l'empêchait
de
réaliser
une
clôture.
La
division
de
terrain
a été
effectuée,
ce
qui
représente
une
parcelle
de
100
m°?
Vu
le rapport,
Vu
le
passage
des
réseaux,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité
{15
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstention)
:
-
Accepte
l'acquisition
à l'euro
symbolique
de
la
parcelle
cadastrée
AD185
d’une
superficie
de
100
m°.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’acte
notarié
à
intervenir
entre
le
propriétaire
de
la
parcelle
AD174
et
la
commune,
ainsi
que
tout
document
relatif
à l'application
de
la
présente
délibération.
Délibération
n°20220705
Transfert
voirie,
réseaux
et
espaces
verts
communs
du
lotissement
«
La
Louisane
»
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le souhait
de
la SARL
PRO
G
IMMO
de
transférer
les voies,
réseaux
et
espaces
verts
du
lotissement
«
La
Louisane
»
dans
le
domaine
communal.
Un
rapport
a
été
établi
et
il
s'avère
que
les
travaux
sont
conformes.
Par
conséquent,
il est
possible
de
transférer
les voies,
réseaux
et espaces
verts
du
lotissement
«
La
Louisane
»
dans
le domaine
communal.
Vu
le rapport,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l’unanimité
(15
voix
pour,
0 voix
contre,
0
abstention)
:
-
Accepte
la cession
gratuite
des
équipements
communs
du
lotissement
«
La
Louisane
» cadastrés
:
AB
0471
678
m°?
AB
0473
148
m°
AB
0472
18
m°
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l'acte
notarié
à intervenir
entre
la SARL
PRO
G
IMMO
et
la commune,
ainsi
que
tout
document
relatif
à l'application
de
la
présente
délibération.
Délibération
n°20220706
Transfert
voirie,
réseaux
et
espaces
verts
communs
du
lotissement
«
Le
Moulin
Neuf
»
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le souhait
de
la SARL
PRO
G
IMMO
de
transférer
les voies,
réseaux
et espaces
verts
du
lotissement
«
Le
Moulin
Neuf
» dans
le
domaine
communal.
Un
rapport
a
été
établi
et
il s'avère
que
les
travaux
sont
3 conformes.
Par
conséquent,
il est
possible
de
transférer
les
voies,
réseaux
et
espaces
verts
du
lotissement
«
Le
Moulin
Neuf
» dans
le domaine
communal.
Vu
le rapport,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l’unanimité
(15
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention)
:
-
Accepte
la cession
gratuite
des
équipements
communs
du
lotissement
«
Le
Moulin
Neuf
» cadastrés
:
AB
0493
1 837
m?
AB
0494
767
m°?
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l’acte
notarié
à
intervenir
entre
la SARL
PRO
G
IMMO
et
la
commune,
ainsi
que
tout
document
relatif
à l’application
de
la
présente
délibération.
Fixation
du
prix
vente
des
terrains
rue
du
Soleil
Levant
et
rue
Athanase
Boisliveau
Terrain
rue
du
Soleil
Levant
Suite
à l'annonce
de
la vente
sur
du
terrain
communal
situé
rue
du
Soleil
Levant,
il convient
à présent
de
fixer
le prix et
les conditions
d'attribution :
Terrain
non
viabilisé,
nécessitant
un
assainissement
autonome,
d’une
superficie
estimée
à
1 000
m°:
-
100€
le
m?
(superficie
définie
après
passage
du
géomètre)
-
Dépôt
du
permis
de
construire
la
1°"
année
suivant
l’acquisition
-
Obligation
de
construire
dans
les
2 années
suivant
l'acceptation
du
permis
de
construire
-
Pas
de
revente
pendant
les
5ères
années
suivant
la
construction
(sinon
reversement
de
la
plus-value
à
la
commune)
-
Construction
uniquement
pour
une
résidence
principale
-
Etre
primo-accédant
-
Etre
en
position
d’activité
professionnelle
LES
Un
courrier
sera
adressé
aux
personnes
intéressées
qui
se
sont
fait
connaitre
en
mairie.
Terrain
rue
Athanase
Boisliveau
La
procédure
de
modification
du
PLU
(Plan
Local
d'Urbanisme)
actuellement
en
cours
modifie
le
zonage
du
terrain
dit
« stabilisé
» rue
Athanase
Boisliveau.
Une
partie
de
ce
terrain
sera
proposé
à la vente.
Il convient
de
fixer
le prix
de
vente.
Après
discussion,
à
l'unanimité,
le
prix
sera
de
100
€ le m2,
non
viabilisé. Délibération
n°20220707
Dénomination
de
la
place
et
numérotation
pour
le
lotissement
«
LA
CLE
DE
SOL
»
Monsieur
Le
Maire
expose
qu’il
convient
de
dénommer
le
lotissement
situé
après
l'impasse
du
romarin,
composé
de
5
lots. Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
(15
voix
pour,
0 voix
contre,
0
abstention)
:
-__
Accorde
le nom
de
«
COUR
DE
LA
CLE
DE
SOL».
Délibération
n°20220708
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
fixant
les
modalités
de
gestion
des
espaces
naturels
sensibles
«
Lac
du
Jaunay
» situés
sur
la commune
de
l’Aiguillon
sur
Vie
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
articles
L 215-21,
alinéa
2
et
L.113-8
du
Code
de
l'Urbanisme,
Vu
le code
de
l'Environnement,
Vu
la délibération
n°
1V-1
1 du
Conseil
Départemental
en
date
du
25
septembre
2020,
Vu
la
délibération
n°9-1
de
la
Commission
Permanente
en
date
du
22
juillet
2022,
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
Département
confie
à
la
commune
pour
une
durée
de
5
ans
du
01
janvier
2023
au
31
décembre
2027,
la
surveillance,
l'entretien,
la gestion
et
la
protection
des
espaces
naturels
sensibles,
selon
les
modalités
indiquées
dans
la
convention
intervenant
entre
le
Département
et
la
Commune.
Le
Maire
précise
que
la
dépense
subventionnable
est
calculée
dans
la
limite
d’un
plafond
annuel
de
dépenses
fixé
à
1 500
€
par
hectare.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
(15
voix
pour,
0 voix
contre,
0 abstention) :
-__
Approuve
la
convention
de
partenariat
fixant
les
modalités
de
gestion
des
espaces
naturels
sensibles
«
Lac
du
Jaunay
» situés
sur
la commune
de
l’Aiguillon
sur
Vie
-
Autorise
le
Maire
ou
un
adjoint
à signer
la
convention
et tout
document
relatif
à ce
dossier
INFORMATIONS
DIVERSES
-__
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
pour
lequel
la commune
n’a
pas
exercé
son
droit
de
préemption.
-
Jardin
de
la
bibliothèque
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
BOTAANY
pour
un
montant
de
10
897,56
€
HT.
Les
travaux
commenceront
au
printemps.
-
Cimetière
: présentation
du
plan
de
l’aménagement
de
l'extension.
Début
des
travaux
: 14
novembre
2022.
-
Local
bancaire
: Monsieur
le
Maire
informe
de
la
résiliation
du
bail
de
la
Banque
Populaire
au
28/02/2023.
II
précise
que
le
distributeur
a
été
retiré
la
semaine
dernière,
sans
prévenir
la
commune.
Monsieur
le
Maire
est
en
contact
avec
différents
établissements
pour
une
réinstallation
d’un
GAB
(guichet
automatique
de
billets).
-
Bulletin
municipal
: le
format
va
changer,
il portera
le
nom
de
journal,
et
ciblera
les
actualités
de
la
commune.
Un
guide
des
associations
sera
édité
par
la suite.
-
Date
des
vœux
du
Maire
: samedi
14 janvier
2023
à
la
Florinière
(matin).
La
séance
est
levée
à
23h15.
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.2121-25
et
art.2121-11
du
CGCT
Le
Maire,
La secré
e
séance,
>
André
COQUELIN
MERLIN