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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2022 96 approbation grille tarifaire produits touristiques au 15 juin 2022
Document publié le Mercredi 15 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2022 96 approbation grille tarifaire produits touristiques au 15 juin 2022)
Thèmes du document : Tourisme, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 09/06/2022
Reçu en préfecture le 09/06/2022 EUE
Affiché le
ID : 073-200070340-20220601-2022_96-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2022 - 96 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 1°' juin 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 1° juin à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 24 mai 2022.
Présents : Jacques ARNOUX, Pierre VALLERIX (suppléant de Roland AVENIERE), Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Jean-Marc BUTTARD, Christian CHIALE, Fabienne CLARAZ-BONNEL, Christian FINAS, Marc
KONAREFF, Laure MAURETTE, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER.
Procurations : Jean-Marc BUTTARD à Christian SACCHI
Erica SANDFORD à Natacha BRENIER
Karin THEOLIER à Yann CHABOISSIER
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 03
Nombre de votants : 24
Madame Maryvonne ROBIN a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Produits touristiques émanant de la CCHMV
- Grille tarifaire à compter du 15 juin 2022
Dans le cadre de la vente de produis touristiques émanant de la CCHMV, Monsieur Jean-Claude
RAFFIN, Vice-président, propose d'arrêter la grille tarifaire suivante à valoir à compter du 15 juin 2022 :
Carte balades et randonnées HMV + livret 4,00 €
Guide + carte VTT HMV 4,00 €
Carte balades et randonnées HMV + livret via produit tout compris
Office de tourisme HMV 2,00 €
Guide + carte VTT HMV via produit tout compris
Office de tourisme HMV 2,00 €
Carte sentiers raquettes HMV 1,00 € Envoyé en préfecture le 09/06/2022
Reçu en préfecture le 09/06/2022
Affiché le ER
ID : 073-200070340-20220601-2022_96-DE
Parcours jeux Bessans - Sollières-Sardières - Lanslevillard - Bramans
* 1 support + 1 récompense (tarif public) 8,00 €
* 3 supports identiques + 3 récompenses 18,00 €
* 1 support + 1 récompense (tarif porteur Pass activités HMV - Liberté) 6,80 €
* 1 support sans récompense (tarif groupe type centre de vacances) 4,00 €
*__|a récompense seule ou supplémentaire 2,00 €
Couteau Opinel 8,00 €
Béret 9,00 €
Tee-shirt floqué Terra Modana 10,00 €
Polo floqué Terra Modana 15,00 €
> pour tout article floqué Terra Modana acheté, le Tee-shirt ou le polo
sera vendu à - 50 %
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Approuve la grille tarifaire proposée ci-avant dans le cadre de la vente de produits touristiques émanant de la CCHMV, à valoir à compter du 15 juin 2022 ; - Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 03 juin 2022.
Le Président
Christian SIMON
XSavo Sos