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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 99 grille tarifaire produit cchmv gobelet reutilisable
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 99 grille tarifaire produit cchmv gobelet reutilisable)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
ID : 073-200070349-20240904-2024 _99-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2024 - 99 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTATRE
Séance du 04 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 04 septembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire
düment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 23 août 2024.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PEFINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents: Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian
CHIALE, François CHEMIN, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON.
Procuration : François CAMBERLIN à Denise MELOT
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 21
Nombre de pouvoirs : 01
Nombre de votants : 22
Madame Karin THEOLIER a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Produits émanant de la CCHMV
-__ Grille tarifaire à compter du 1° septembre 2024
Dans le cadre de la vente de produits émanant de la CCHMV, Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Vice-
président, propose d'arrêter la grille tarifaire suivante à compter du 1° septembre 2024 :
| Gobelet réutilisable | 1,00€ |
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve la grille tarifaire proposée ci-avant dans le cadre de la vente de produits émanant
de la CCHMV, à valoir à compter du 1° septembre 2024 :
- Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 09 septembre 2024,