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Procès Verbal - CA 06 03 2025 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Procès Verbal - CA 06 03 2025 ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Ruralité,
Conseil d'Agglomération
du jeudi 06 mars 2025
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil d'Agglomération du 19 décembre 2024
FINANCES
2 - Débat d'orientations budgétaires 2025 du budget principal et des budgets annexes (Aménagement, Champ Dolant, Déchets, Tourisme, Transport, Hôtel de Projet, Résidence pour Personnes Âgées (RPA), Gens du voyage et Aérodrome)
3 - Refacturation de frais de personnel entre la Ville de Compiègne et l'ARC - Année 2024
4 - Résidence pour personnes âgées (RPA) Jean Lefort - Chèques énergie des résidents
5 - Constitution d’un groupement de commande avec la Ville de Compiègne pour la commercialisation des espaces publicitaires des publications communales et intercommunales
6 - Exploitation du crématorium de Saint-Sauveur - Changement de délégataire suite à la réorganisation du groupe OGF
7 - Fixation des tarifs 2025 du crématorium de Saint-Sauveur
DEVELOPPEMENT DURABLE ET RISQUES MAJEURS
8 - Demande d'aide au Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural "FEADER" relative au suivi scientifique des chiroptères dans le cadre de Natura 2000
9 - Demande d'aide au Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural "FEADER" relative au poste Natura 2000
10 - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA)
11 - Approbation des statuts modifiés du Syndicat Interdépartemental du SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion de l'Eau) de la Nonette
TRANSPORTS, MOBILITE ET GESTION DES VOIRIES
12 - Demandes de subventions auprès du Syndicat Mixte des transports Collectifs de l'Oise (SMTCO)
13 - Programmation 2025-2026 du plan vélo
14 - Renouvellement d'un accord-cadre pour des petits travaux et travaux d'urgence dans les zones d'activités économiques et quartiers d'habitations - Autorisation de lancement d'une consultation
1|2 AMENAGEMENT
15 - Bilan des acquisitions-cessions 2024
16 - COMPIEGNE - ZAC du Camp des Sablons - Lancement d'une consultation d'entreprises pour les travaux de création d'une coulée verte et d'une aire de jeux
17 - COMPIEGNE - ZAC Multisites des Musiciens et des Maréchaux - Déclassement par anticipation d'emprises publiques - Phase 1
PATRIMOINE-FONCIER
18 - COMPIÈGNE / MARGNY-LES-COMPIEGNE - ZAC de l'Ecoquartier de la Gare - Projet d'Hôtel - Cession du lot 1A à la société GDL
19 - MARGNY-LÈS-COMPIEGNE - Pôle de développement des Hauts-de-Margny- Résiliation d'un bail agricole sur la parcelle ZC n° 31 dans la perspective de l'aménagement du secteur du Muid Marcel
20 - CLAIROIX - Valadan II - Acquisition de la parcelle ZA n° 1 auprès des consorts FONTAINE
URBANISME
21 - Convention de mise à disposition du service Droit des Sols pour l'instruction des autorisations d'installation d'enseignes et de publicités
22 - Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) - Candidature de l'ARC à l'appel à projet d'envergure régionale
23 - Bilan de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - 2018/2024
24 - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Vers un SCOT modernisé - Application des ordonnances issues de la loi ELAN en application de l'article 7 de l'ordonnance 2020-744 et de l'ordonnance 2020-745 du 17 juin 2020
25 - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Engagement des études relatives aux différents volets thématiques nécessaires à l’élaboration du SCOT
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
26 - Dispositif en faveur des professionnels de santé - Modification du règlement des aides
ADMINISTRATION
27 - Modification dans la composition des commissions "Aménagement, Équipement et Urbanisme" et "Économie"
28 - Signature de la Charte Partenariale préalable à la signature du Contrat local de Santé
29 - Utilisation des véhicules de service et des ressources informatiques et moyens de communication par les élus et agents de l'ARC
30 - Convention de mise à disposition – Direction du Développement Social et Urbain et Direction de l'Enfance et de l'Education
31 - Modification du tableau des effectifs
32 - Compte rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
QUESTIONS DIVERSES
2|2